République du Sénégal Un peuple - Un but - Une foi Agence Sénégalaise de Association Sénégalaise Promotion des Exportations de Normalisation (ASEPEX) (ASN) Répertoire des normes agroalimentaires de l’Association Sénégalaise de Normalisation (ASN) Réalisé avec le soutien de l’Union européenne 1 2 Table des matières AVANT PROPOS 5 INTRODUCTION 6 PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE RENFORCEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES CAPACITÉS COMMERCIALES (PRDCC II) 8 PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION SÉNÉGALAISE DE NORMALISATION (ASN) 9 PRÉSENTATION DE L’AGENCE SÉNÉGALAISE DE PROMOTION DES EXPORTATIONS (ASEPEX) 11 RÉPERTOIRE DES NORMES AGROALIMENTAIRES DE l’ASN LAIT ET PRODUITS LAITIERS 14 AGRO PHARMACIE 22 FRUITS ET LÉGUMES 23 ÉLEVAGE ET PRODUITS DE L’ÉLEVAGE 45 ADDITIFS ALIMENTAIRES 52 POISSONS ET PRODUITS DE LA PÊCHE 55 GÉNÉRALITÉS 65 CÉRÉALES 69 INDUSTRIE ALIMENTAIRE 79 OLÉAGINEUX 88 Où PEUT ON ObTENIR LES NORMES SÉNÉGALAISES ? 102 COMMENT PEUT ON ObTENIR LES NORMES SÉNÉGALAISES? 102 CONCLUSION 102 INDEX MATIÈRES 103 3 4 AVANT PROPOS L’Association Sénégalaise de Normalisation (ASN) et l’Agence Sénégalaise de Promotion des Exportations (ASEPEX) vous présentent la première édition du répertoire des normes agroalimentaires de l’Association Sénégalaise de Normalisation (ASN). Ce répertoire répond à un souci majeur, celui de satisfaire les besoins d’information des opérateurs économiques nationaux qui désirent mettre sur les marchés sénégalais et international des produits de qualité, conformes aux normes sénégalaises pertinentes, élaborées dans le domaine agroalimentaire. Réalisé avec le soutien du Programme de Renforcement et de Développement des Capacités Commerciales (PDRCC II), financé par l’Union européenne au travers du 10ème Fonds Européen de Développement (FED), il fait l’inventaire de cent trois (103) normes, élaborées par l’ASN, relatives à des domaines variés de l’agroalimentaire. Le mode de classement des références des normes agroalimentaires présentées dans le répertoire est systématique. Les références des normes sont classées par ordre numérique croissant à l’intérieur des différentes classes du domaine agroalimentaire. Le répertoire comprend un index matières qui permet à l’usager d’avoir une vue d’ensemble des mots clefs qui caractérisent le contenu des normes répertoriées. L’usager peut ainsi sélectionner les mots clefs qui l’intéressent, noter les références des normes correspondantes et, en faire la demande auprès de l’ASN. L’ASN et l’ASEPEX conjuguent ainsi leurs efforts visant à élaborer des publications de qualité. La présente édition du répertoire des normes sénégalaises dans le domaine agroalimentaire constitue une avancée significative dans ce sens. Docteur Malick DIOP Barama SARR Directeur Général de l’ASEPEX Directeur Général de l’ASN 5 INTRODUCTION Dans un monde concurrentiel marqué par l’ouverture des marchés, la normalisation apparaît comme un atout stratégique qui aide l’entreprise à atteindre ses objectifs techniques et financiers. Le Sénégal, conscient des enjeux qui s’attachent à la mise en œuvre réussie de la normalisation dans les entreprises de production de biens et de services, s’est doté d’un outil chargé de l’élaboration des normes nationales, de la promotion de la qualité et de la certification produits, l’Association sénégalaise de Normalisation (ASN). Des efforts considérables ont été consentis par l’ASN pour l’identification auprès des opérateurs économiques, des industriels, des associations de consommateurs, des laboratoires etc…, des besoins réels en matière de normes et la mise en route d’un programme concerté de normalisation. C’est ce programme qui a permis l’élaboration d’une trentaine de normes nationales spécifiques, avec le soutien financier du projet de Promotion d’une Agriculture Compétitive et Durable au Sénégal (PACD), financé par l’Agence Française de Développement (AFD). La normalisation influence aujourd’hui l’image de marque de nos entreprises. Leur implication active, souhaitée par l’ASN dans les travaux de normalisation, leur permet de se positionner comme des entreprises modèles qui favorisent l’innovation de leurs produits et processus tout en prenant en compte les préoccupations de la société, relatives à la santé, à la sécurité et à l’environnement. La normalisation joue, également, de plus en plus le rôle d’arme économique. Les cahiers de charges qui font référence à l’application de normes sont mieux perçus sur le marché. Les entreprises sénégalaises doivent se conformer à ces exigences modernes qui s’imposent à tout le monde. Il est important de produire des biens et des services de qualité mais, il est impératif de satisfaire la demande nationale et de viser le marché international. Dans ce cadre, l’Agence Sénégalaise de Promotion des Exportations (ASEPEX) joue un rôle fondamental au profit des opérateurs économiques nationaux, notamment en ce qui concerne : • la promotion des exportations qui est une activité complexe, mais exaltante et rentable pour les entreprises qui souhaitent accéder à de nouvelles opportunités commerciales et, partant de là, relever les défis de la performance ; • la facilitation qui requiert la connaissance de toutes les informations commerciales mais, également, la maîtrise des procédures et formalités administratives du commerce international ; • la formation à l’exportation qui nécessite des connaissances pointues en la matière ; • la promotion en vue du positionnement des entreprises nationales sur le marché international ; • l’assistance technique en ce qui concerne le respect des normes et des exigences de la qualité. L’ASEPEX demeure un levier essentiel qui peut contribuer à redresser la balance commerciale nationale, par le développement et la promotion des exportations. En effet, l’hémorragie financière exponentielle provoquée par des importations massives constitue, véritablement, un frein au développement. 6 Il est impérieux de se passer de certains produits importés en valorisant le potentiel de production agricole du Sénégal. Ainsi le déficit, de la balance commerciale pourrait être réduit, si le Sénégal met l’accent sur le développement de certaines filières telles que l’anacarde, l’arachide, la gomme arabique, la mangue etc... D’ailleurs, certains produits issus de ces filières ont déjà fait l’objet de normes nationales, édictées par l’ASN. L’ASEPEX, dans sa mission de promotion des exportations maintient l’exploration des filières porteuses, positionne certains produits porteurs avec des acheteurs réels sur les marchés extérieurs, contribuant ainsi à redresser la balance commerciale du Sénégal. En soutenant fortement la publication de ce répertoire des normes agroalimentaires de l’Association sénégalaise de Normalisation, le PDRCC II traduit, concrètement, l’ambition commune de l’ASN et de l’ASEPEX de créer une synergie susceptible de répondre aux préoccupations d’information et de prise de décision des opérateurs économiques nationaux, en matière de normes nationales. 7 PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE RENFORCEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES CAPACITÉS COMMERCIALES (PRDCC II) Le Programme de Renforcement et de Développement des Capacités Commerciales, (PRDCC II) entre dans le cadre de la mise en œuvre du programme “Appui à la Stratégie de Croissance Accélérée (SCA) et à l’amélioration de la compétitivité de l’économie” du 10ème FED qui s’articule autour de deux composantes: «Intégration commerciale et Compétitivité de l’économie». La composante “Intégration commerciale” ou PRDCC II, mise en œuvre dans le contexte de la poursuite du Programme de Renforcement et de Développement des capacités Commerciales (PRDCC), vise à améliorer les capacités de mise en marché et d’exportation du Sénégal, d’une part, à l’accompagnement dans la mise en place de l’Accord de Partenariat Economique (APE), d’autre part. Plus spécifiquement, la composante “Intégration commerciale” ou PRDCC II, vise à améliorer les capacités d’intervention des structures telles que les Centres de Gestion agréés (CGA), l’Agence de Régulation des Marchés (ARM), le Centre de Recherche et d’Analyse des Échanges et des statistiques (CRADES), le Laboratoire de Contrôle de la Qualité des Produits alimentaires de la Direction du Commerce Intérieur, l’Agence Sénégalaise de Promotion des Exportations (ASEPEX), le Secrétariat Permanent de la Stratégie de Croissance accélérée (SCA). En outre, le PRDCC II vise à améliorer la régulation et la valorisation de certains produits agricoles, notamment l’oignon et la compétitivité des produits sénégalais destinés à l’exportation. A ce propos, le Programme de Renforcement et de Développement des Capacités commerciales, (PRDCC II) appuie directement, outre les entreprises engagées dans une dynamique de développement de leurs exportations, les organisations comme l’ASEPEX et l’ASN dans leurs programmes concernant respectivement : • l’équilibre de la balance commerciale par le développement et la promotion des exportations, avec un positionnement continu et durable du Sénégal dans le système commercial multilatéral et sous régional et • la promotion de la qualité pour appuyer les efforts faits par les agents économiques dans le domaine de l’élaboration des normes nationales en direction des clients du marché intérieur et du marché international. C’est ainsi que des normes nationales dans le domaine agroalimentaire ont été élaborées par l’ASN répondant aux préoccupations des opérateurs économiques soucieux de mettre sur les marchés sénégalais et extérieur des produits de qualité. Le PDRCC II présente ses compliments à l’ASN et à l’ASEPEX pour l’ouverture d’esprit et la franche collaboration qui ont permis la réalisation de ce répertoire des normes agroalimentaires, véritable outil d’information et d’aide à la décision des opérateurs économiques du Sénégal. 8 PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION SÉNÉGALAISE DE NORMALISATION (ASN) Créée par décret n° 78-228 du 14 mars 1978, l’Institut sénégalais de Normalisation devenu Association sénégalaise de Normalisation (ASN), comprend des membres fondateurs et des membres associés qui s’acquittent tous d’une cotisation annuelle, suivant les conditions fixées par le règlement intérieur. L’organe suprême de l’ASN est l’Assemblée générale qui est constituée de toutes les entreprises adhérentes. Le Conseil d’Administration est composé de dix (10) membres : • 03 membres élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale extraordinaire ; • 03 membres fondateurs désignés par les membres fondateurs ; • 04 membres désignés par l’Etat et représentant les administrations suivantes : - la Primature, - le Ministère chargé de l’Industrie, - le Ministère chargé des Finances, - le Ministère chargé du Commerce L’ASN est chargée, essentiellement, de : • mener des actions d’élaboration de normes nationales, d’information, de sensibilisation et de formation, pour apporter aux agents économiques du Sénégal, en particulier, les industriels, les distributeurs, les consommateurs et les agents de l’administration, les connaissances des outils de la qualité, les méthodes et procédures de leur mise en œuvre au niveau des entreprises et sociétés de production et de service, en vue d’aider à la définition d’une politique de la qualité des biens, des services, ainsi que de la qualité de vie. • assurer la promotion de la qualité, pour appuyer les efforts faits par les agents économiques dans ce domaine, en direction des clients du marché intérieur et du marché international, en mettant en place un système de communication reposant sur l’organisation de la documentation et de l’information, la création de bases de données informatisées et de divers produits promotionnels. Les moyens dont dispose l’ASN pour faire appliquer les normes élaborées dans le cadre d’une normalisation obligatoire L’ASN fait partie d’un réseau que l’on pourrait dénommer « le système de normalisation » et qui comprend, entre autres : • le Ministère chargé, de l’Industrie qui conduit la politique du gouvernement en matière de normalisation, prend les arrêtés d’application obligatoire des normes en relation avec les autres ministères concernés ; 9 • les Associations de consommateurs ; • les directions et services techniques des ministères qui contrôlent l’application des normes, effectuent les prélèvements et sanctionnent les contrevenants ; • les laboratoires agrées qui effectuent les essais de conformité aux normes avec les ministères concernés ; L’ASN élabore les normes nationales Le travail d’élaboration des normes se fait au sein des comités techniques, mis en place par l’ASN. Les comités techniques sont de véritables fora où sont représentés les différents partenaires concernés par la normalisation : administration, institutions scientifiques et techniques, producteurs, consommateurs…. Trois cent (300) experts nationaux venant des entreprises et sociétés de production, de services privés et d’organismes publics et parapublics participent à l’animation des comités techniques. L’ASN organise des sessions de formation L’ASN organise, également, des sessions de formation à l’intention de tous les acteurs : chefs et techniciens d’entreprises, de laboratoires sur la normalisation, la qualité, la certification, par ses moyens propres et/ou en collaboration avec ses partenaires (cabinets privés, bailleurs de fonds...). Dans le but de promouvoir la qualité, l’ASN organise le prix national de la qualité dont l’institutionnalisation est effective depuis février 1996. Ce prix a pour objectif de reconnaître les mérites des entreprises performantes en matière de management de la qualité. L’ASN concrétise le partenariat entre l’État et le Secteur Privé. Les motivations profondes qui doivent inciter le secteur privé à adhérer, massivement, à l’ASN sont nombreuses. Pour ce faire, il convient de : • disposer d’un cadre propice au développement technique et économique des entreprises ; • lutter plus efficacement contre la concurrence déloyale, notamment le dumping et la contrefaçon ; • maîtriser le système de surveillance et de contrôle de l’application des normes; • contribuer à l’élargissement des marchés par l’amélioration de la productivité et de la qualité des produits ; • protéger les consommateurs. Pour mieux s’imprégner, participer et représenter le Sénégal au processus de normalisation au plan régional et international, l’ASN est membre ou membre fondateur des plus grands organismes 10