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Regards sur les 10 ans du PNR EST PDF

154 Pages·2016·5.38 MB·French
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LES AHIERS DE LA RECHERCHE Santé, Environnement, Travail Regards sur dix ans de recherche Pelnavn0i rnoantnioenma0el ndte s raencth6ée trcrahvea il 2 6 Le PNR EST, de 2006 à 2015 1 0 2 novembre 2016 Édition scientifique depuis 10 ans Pelnavn0i rnoantnioenma0el ndte s raencth6ée trcrahvea il 2 6 1 0 2 depuis 10 ans Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016  ÉDITORIAL Le Programme National de Recherche Environnement-Santé-Travail (PNR EST) couvre un domaine scientifique très vaste, au cœur des préoccupations de la société civile : du citoyen ou du travailleur au décideur. Il traite tout autant des risques liés aux agents chimiques, biologiques ou physiques qui contaminent les milieux entrant en contact avec l'homme (ex. air, eau, sol) dans ses différents cadres de vie (environnement domestique, de loisir, de travail), que d’autres déterminants de la santé, spécifiques de l’environnement professionnel : les organisations du travail, les relations sociales… Sont également abordés des sujets liés aux nouvelles technologies : nanomatériaux, radiofréquences, énergie… Le PNR EST doit son existence au soutien constant des deux ministères en charge de l’environnement et du travail, qui ont uni leurs efforts dès 2006. Il bénéficie également de sources de financement supplémentaires, en provenance de l’ADEME, du Plan Cancer (via l’INCa puis l’ITMO Cancer), de la taxe sur les émetteurs radiofréquences et du plan ÉCOPHYTO (Onema et ministère en charge de l’agriculture). Tous ces contributeurs permettent d’allouer, chaque année, entre 5 et 6 M€ d’aide en moyenne à 35 projets. L’ambition du programme est triple :  contribuer à soutenir la recherche en amont de l’évaluation de risque. Le caractère annuel de ce programme et la continuité des financements dont il bénéficie sont des atouts importants pour des thématiques, qui ne font par ailleurs l’objet que d’un soutien relativement limité ;  sensibiliser des communautés scientifiques à la production de données utiles aux différentes phases de l'analyse du risque sanitaire et rapprocher ainsi recherche et expertise scientifique ;  contribuer à structurer la recherche. Le format de l’appel à projets permet d’associer des établissements de natures variées (établissements de recherche et d’enseignement supérieur, centres hospitalo-universitaires, agences, etc.), pratiquant différentes disciplines. De même, les colloques organisés dans ce cadre contribuent à former et structurer une communauté. Le PNR EST a aujourd’hui dix ans. Il a soutenu environ 350 projets de recherche, qui ont fédéré près de 700 équipes de recherche. A l’occasion de cet anniversaire, nous avons souhaité retracer brièvement l’histoire de ce programme et évoquer les connaissances qu’il a générées. Elles contribuent au corpus sur lequel s’appuient les évaluateurs de risque, nationaux ou européens. Parfois, ces travaux véhiculent des messages d’alerte. Le volume des connaissances produites en dix ans est plus que significatif : lorsque les recherches en cours seront achevées, on rencensera 700 publications, dont 60% dans les journaux scientifiques les plus côtés, dits de rang A+. Ces recherches abordent la question du risque de diverses manières : à travers « l’agent agresseur » (chimique, physique, biologique), la population cible (travailleur, population vulnérable, population urbaine ou rurale…), ou l’effet (une altération de la cellule, l’apparition d’une pathologie). Les projets mettent en œuvre des méthodes très différentes (étude de mécanismes de toxicité, épidémiologie, développement de méthodes, sciences 1 Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016  humaines et sociales, etc). Pour tenter de dresser un panorama représentatif des projets en cours ou terminés, dans ce numéro spécial des Cahiers de la Recherche, nous avons choisi de traiter les travaux à partir de divers angles d’attaque :  Les populations vulnérables  L’exposition professionnelle  Les questions environnementales  Les agents biologiques  Les pathologies Nous espérons que ce numéro spécial des cahiers de la recherche atteindra son objectif, illustrer en 75 exemples, les questionnements qui ont passionné les chercheurs ces dix dernières années et montrer l’impact que peut avoir la recherche sur la santé publique.       Dr Roger GENET Directeur Général de l’Anses      2 Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016  SOMMAIRE   ÉDITORIAL ................................................................................................................................................ 1  SOMMAIRE .............................................................................................................................................. 3  LE PNR EST ............................................................................................................................................... 4  REGARDS SUR 10 ANS DE RECHERCHE .................................................................................................. 13    LES POPULATIONS VULNÉRABLES ......................................................................................................... 19  FOCUS SUR QUELQUES PROJETS ....................................................................................................... 20  L’EXPOSITION PROFESSIONNELLE ......................................................................................................... 33  FOCUS SUR QUELQUES PROJETS ....................................................................................................... 34  LES QUESTIONS ENVIRONNEMENTALES ............................................................................................... 56  FOCUS SUR QUELQUES PROJETS ....................................................................................................... 59  LES AGENTS BIOLOGIQUES .................................................................................................................... 97  FOCUS SUR QUELQUES PROJETS ....................................................................................................... 97  LES PATHOLOGIES NON TRANSMISSIBLES .......................................................................................... 116  FOCUS SUR QUELQUES PROJETS ..................................................................................................... 118    INDEX NOMINUM ................................................................................................................................ 136  ABRÉVIATIONS UTILISÉES .................................................................................................................... 139  TABLE DES ILLUSTRATIONS .................................................................................................................. 140  LES ACTIONS DE VALORISATION .......................................................................................................... 146  Les Rencontres scientifiques ........................................................................................................... 146  Les Cahiers de la Recherche ............................................................................................................ 148  LES MENTIONS LÉGALES ...................................................................................................................... 149  3 Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016      Illustration 1 : Les 10 ans du PNR EST en quelques chiffres  4 Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016  LE PNR EST   Le développement d’une recherche en amont de l’évaluation de risques est apparu tôt comme un élément nécessaire pour que l’Etat puisse fonder ses décisions sur des bases scientifiques et contribuer de manière pertinente à des décisions élaborées au niveau international. De plus, on a pris conscience des spécificités d’une telle recherche et de la nécessité d’un soutien particulier. Le Comité de la prévention et de la précaution, dans ses recommandations de mai 19991, note ainsi : « La première question posée est celle de la spécificité de la recherche en Environnement et Santé. La diversité des disciplines impliquées est telle que sa place est difficile à assurer à côté des recherches de base, ou finalisées menées à bien par les Universités, les EPST, EPIC et autres institutions à caractère public ou privé ». Les caractéristiques de cette recherche, à savoir, sa dispersion entre de nombreux acteurs (d’où un besoin constant de structuration), son caractère hautement pluridisciplinaire (elle se décrit à travers un but et non pas une thématique), un soutien moindre que la recherche orientée vers la compétitivité économique seront soulignées dans diverses instances au cours de la décennie suivante2. C’est dans ce cadre que le ministère en charge de l’environnement avait lancé en 1996 le « PRES », le programme de recherche « environnement et santé », pour une période de cinq ans. En cinq ans, ce programme a financé 109 projets de recherche. Puis l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement (Afsse), nouvellement créée, reprend ce programme en 2002. Lorsque l’Afsse devient l’Afsset3, la thématique santé travail est ajoutée au programme, qui devient le PREST, avec l’ajout du T comme travail. Le terme environnement doit dès lors se comprendre comme l’environnement général et l’environnement professionnel. Le programme est désormais financé par les ministères en charge de l’environnement et du travail. C’est à partir de ce moment qu’il acquiert son périmètre définitif. Cette évolution est beaucoup plus qu’une simple juxtaposition de thématiques, comme le confirmera la suite. Ainsi, le texte du premier appel à projets de 2006 mentionne en préambule : « En cohérence avec l’extension du champ de ses compétences, l’agence souhaite dorénavant associer au sein d’un même programme de recherche, l’environnement général et l’environnement professionnel, domaines pour lesquels il existe une grande convergence des questions de recherche relatives à l’évaluation du risque pour la santé humaine ». De 2006 à 2010, l’appel à projets a été publié chaque année, structuré de manière « classique » : un ensemble de thèmes de recherche est listé, typiquement une vingtaine. Les thématiques santé-environnement et santé-travail y coexistent. Ces thèmes sont structurés autour de quatre ou cinq axes directement inspirés des différentes étapes de l’analyse du risque : caractériser les dangers et les expositions, lien exposition-effet, modélisation, risque                                                              1 Recommandations du comité de la prévention et de la précaution sur les programmes de recherche du MATE relatifs à  l'environnement et à la santé du 21 mai 1999. http://www.developpement‐durable.gouv.fr/IMG/pdf/06‐5.pdf   2 Voir par exemple le rapport final de 2004 de la Commission d’Orientation du Plan National Santé Environnement.  http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports‐publics/044000068.pdf   3 L’Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail. Suite à l’Ordonnance No 2005‐1087, l’Afsse est  transformée en Afsset avec l’extension de ses missions au domaine de la santé au travail.  5 Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016  et société. Lorsqu’en 2010, l’Afsset et l’Afssa4 fusionnent pour devenir l’Anses, le programme est repris par l’Anses. A partir de 2009, le programme connait une autre évolution majeure, qui va lui donner une nouvelle dimension : l’apparition de co-financeurs. Il acquiert son acronyme définitif, le PNR EST, pour Programme National de Recherche Environnement-Santé-Travail. En effet, à la suite du Grenelle de l’Environnement, le programme est renforcé par la participation à son financement de l’Agence de l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie (ADEME). Puis, en 2010, le PNR EST est abondé par des fonds issus du plan cancer 2009-2013, gérés par l’INCa, puis par l’ITMO Cancer. Un an plus tard, s’ajoutent des financements issus du plan Écophyto (impliquant le ministère en charge de l’agriculture et l’Onema). D’autre part, le gouvernement a décidé en 2010 de confier à l’Anses la mission de financer des recherches sur le thème radiofréquences et santé. L’Agence bénéficie alors d’un nouvel apport pour financer des travaux de recherche sur ces thématiques spécifiques, grâce au produit d’une taxe sur les émetteurs radiofréquences5.   Illustration 2 : Apport des co‐financeurs au PNR EST entre 2011 et 2015  L’arrivée des co-financeurs s’accompagne d’un changement dans la manière de définir les champs de l’appel à projets. C’est ainsi qu’en 2009, en plus des vingt-trois thèmes mentionnés dans le texte de l’appel à projets, apparait une liste de « questions à la recherche ». Il est précisé: « À qualité scientifique égale, les projets de recherche qui se rapportent directement à                                                              4 Agence française de sécurité sanitaire des aliments.  5 En application du PLF 2011, une part du produit de cette taxe est affectée à l’Anses pour le financement de la  recherche sur les effets des radiofréquences sur la santé : 2 millions d’euros par an. Les questions retenues  s’inspirent du calendrier de recherche publié fin 2010 par l’OMS, ainsi que des questions à la recherche  identifiées dans le rapport d’expertise publié par l’Afsset en 2009 sur le sujet.  6 Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016  ces questions bénéficieront d’une priorité pour la sélection finale ». Dans les trois années, on assiste à un basculement et, à partir de 2012, le champ de l’appel à projets est défini exclusivement autour de questions à la recherche. Depuis 2011, l’ensemble des cofinanceurs est resté attaché au PNR EST et l’enveloppe totale annuelle des aides se maintient entre 5 et 6 M€ distribués aux équipes de recherche. Suite à l’arrivée des co-financeurs, le PNR EST se révèle particulièrement attractif pour la communauté de chercheurs ; ainsi, entre 2008 et 2009, le nombre de dossiers déposés a quasiment doublé. L’arrivée des financeurs impacte aussi le contenu de la recherche financée. En 2010, le programme cible de nouvelles priorités : le bruit, les déchets et les liens entre environnement et cancers6, dans la lancée du plan Cancer 2009-2013. Le thème de l’impact des pesticides7 sur la santé humaine est également mis en exergue, dans le sillage du plan gouvernemental Écophyto 2010-2018.   Illustration 3 : Dossiers traités dans le cadre du PNR EST, entre 2006 et 20158                                                                 6 Les Cahiers de la Recherche, Cancer et environnement, No 5, novembre 2014.  7 Voir dans ce No spécial des Cahiers, les projets présentés par Brice Appenzeller, Des pesticides dans les  cheveux (p.77),  Odette Prat, Pesticides toxiques pour la reproductio (p.78) et Virginie Chasles, Cancers du  testicule et expositions précoces (pp.129‐130).  8 En rouge, le nombre de projets sélectionnés par les appels à projets successifs du PNR EST. En vert, le nombre  de « dossiers complets » évalués, en bleu le nombre de lettres d’intention (ces dernières sont une brève  description des projets que les équipes souhaitent soumettre. Une partie des porteurs reçoit un feu vert pour  passer à l’étape du projet complet). Le nombre de 1675 dossiers soumis cité dans les chiffres clés correspond à  la somme du nombre de dossiers soumis avant 2011 et du nombre de lettres d’intention en 2011 et après.  7 Anses – Les Cahiers de la Recherche N° spécial  10 ans du PNR EST– novembre 2016    Illustration 4 : Les 10 ans du PNR EST en quelques dates 8

Description:
cours ou terminés, dans ce numéro spécial des Cahiers de la Recherche, nous avons dietary exposure to pesticide residues and associated.
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