RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2017-065 PUBLIÉ LE 28 MARS 2017 OCCITANIE 1 Sommaire Préfecture Haute-Garonne R76-2016-12-14-008 - 01-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP ANAA à NARBONNE (2 pages) Page 4 R76-2016-12-14-009 - 02-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP CENTRE HOSPITALIER à CARCASSONNE (2 pages) Page 7 R76-2016-12-16-039 - 03-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD MAISON BLEUE à VILLENEUVE LES AVIGNON (2 pages) Page 10 R76-2017-12-16-001 - 04-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation IEM LA CIGALE à NIMES (2 pages) Page 13 R76-2017-03-16-004 - 05-ARS - arrêté portant renouvellement de l' autorisation IME ROCHEBELLE à ALES (2 pages) Page 16 R76-2017-03-16-005 - 06-ARS - arrêté portant renouvellement de l' autorisation IME LES PLATANES à NIMES (2 pages) Page 19 R76-2016-12-16-040 - 07-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD LA MAISON DE SECOURS à BESSEGES (2 pages) Page 22 R76-2016-12-16-041 - 08-ARS - arrêté conjoint conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD LUMIERE ET PAIX à NIMES (2 pages) Page 25 R76-2016-12-16-042 - 09-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD MA MAISON à NIMES (2 pages) Page 28 R76-2016-12-16-043 - 10-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD SOUBEIRAN à SAINT JEAN DU GARD (2 pages) Page 31 R76-2016-12-16-044 - 11-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD RESIDENCE CHATEAU NOTRE DAME à PARIGNARGUES (2 pages) Page 34 R76-2017-03-16-006 - 12-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation ESAT LA CEZARENQUE à CONCOULES (2 pages) Page 37 R76-2016-12-16-045 - 13-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD SAINT JOSEPH à NIMES (2 pages) Page 40 R76-2016-12-16-046 - 14-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD MAISON DE SANTE PROTESTANTE MSP à ALES (2 pages) Page 43 R76-2016-12-16-047 - 15-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD QUAI DE LA FONTAINE à NIMES (2 pages) Page 46 R76-2016-12-16-048 - 16-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD LA CAPITELLE à SAINT CHAPTES (2 pages) Page 49 R76-2016-12-16-049 - 17-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD LES OPALINES NIMES LES OLIVERS DE THALES à NIMES (2 pages) Page 52 R76-2017-03-16-007 - 18-ARS - arrêté portant renouvellement de l'autorisation CEM à MONTRODAT (4 pages) Page 55 2 R76-2017-03-16-008 - 19-ARS - arrêté portant renouvellement de l' autorisation ESAT BOULDOIRE à MONTRODAT (2 pages) Page 60 R76-2017-03-27-001 - 20-DRAC - arrêté portant nomination membres Jury Anatomie Physiologie (1 page) Page 63 R76-2017-03-27-002 - 21-DRAC - arrêté portant nomination membres Jury Histoire de la Danse (1 page) Page 65 R76-2017-03-27-003 - 22-DRAC - arrêté portant nomination membre Jury Formation musicale (1 page) Page 67 R76-2017-03-21-005 - 23-DIRECCTE - arrêté portant liste défenseurs syndicaux matière prud'homale (44 pages) Page 69 R76-2017-03-24-003 - 24-ARS - arrête modifié relatif composition du Conseil Territorial de Santé de l'Hérault (2 pages) Page 114 R76-2017-03-24-004 - 25-ARS - arrêté conjoint autorisantmédicalisation de 2 place Foyer de vie CHAMINADE à NARBONNE (4 pages) Page 117 R76-2017-03-24-005 - 26-ARS - arrêté conjoint médicalisation de 2 places foyer de vie PENNAUTIER (4 pages) Page 122 R76-2017-03-27-004 - 27-DREAL - arrêté portant subdélégation de signature du Dreal aux agents (6 pages) Page 127 R76-2017-03-06-010 - 28-ARS - Décision portant modification de l'autorisation de fonctionnement LABOSUD OC BIOLOGIE à Montpellier (8 pages) Page 134 R76-2017-03-16-009 - 29-ARS -arrêté portant renouvellement de l'autorisation IEM LA CIGALE à NIMES (2 pages) Page 143 R76-2017-03-16-010 - 30-ARS - arrêté portant renouvellement de l'autorisation IME ROCHEBELLE à ALES (2 pages) Page 146 R76-2017-03-16-011 - 31-ARS - arrêté portant renouvellement de l'autorisation IME LES PLATANES à NIMES (2 pages) Page 149 R76-2017-03-16-012 - 32-ARS - arrêté portant renouvellement de l'autorisation ESAT LA CEZARENQUE à CONCOULES (2 pages) Page 152 3 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-12-14-008 01-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP ANAA à NARBONNE 01- arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP ANAA à NARBONNE géré par l'Association narbonnaise pour les actions d'adaptation. - signé par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de la région Occitanie et par M. le Président du Conseil départemental de l'Aude - Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-14-008 - 01-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP ANAA à NARBONNE 4 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-14-008 - 01-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP ANAA à NARBONNE 5 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-14-008 - 01-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP ANAA à NARBONNE 6 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-12-14-009 02-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP CENTRE HOSPITALIER à CARCASSONNE 02- arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP CENTRE HOSPITALIER à CARCASSONNE géré par le Centre hospitalier de Carcassonne. - signé par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de la région Occitanie et par M. le Président du Conseil départemental de l'Aude - Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-14-009 - 02-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP CENTRE HOSPITALIER à 7 CARCASSONNE Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-14-009 - 02-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP CENTRE HOSPITALIER à 8 CARCASSONNE Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-14-009 - 02-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation CAMSP CENTRE HOSPITALIER à 9 CARCASSONNE Préfecture Haute-Garonne R76-2016-12-16-039 03-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD MAISON BLEUE à VILLENEUVE LES AVIGNON 03- arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD MAISON BLEUE à VILLENEUVE LES AVIGNON géré par la SARL LA DESIRADE. - signé par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de la région Occitanie et par M. le Président du Conseil départemental du Gard - Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-16-039 - 03-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l' autorisation EHPAD MAISON BLEUE à 10 VILLENEUVE LES AVIGNON