RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°41-2016-09-003 LOIR-ET-CHER PUBLIÉ LE 17 SEPTEMBRE 2016 1 Sommaire ARS CENTRE 41-2016-09-05-002 - Arrêté préfectoral complémentaire déclarant la DUP du forage "Le Gault" situé à PRENOUVELLON et autorisant le SIAEP de Prénouvellon - Membrolles - Tripleville (2 pages) Page 5 DDCSPP 41-2016-09-13-001 - KM_364e-20160913140114 (6 pages) Page 8 DDFIP 41-2016-09-01-010 - DDFiP 41 : Décision de délégation de signature du DDFiP à son adjointe Mme LLAURY AFiP à l'effet d'exercer la fonction de commissaire du gouvernement adjointe auprès de la SAFER de la Région Centre. (1 page) Page 15 41-2016-09-01-009 - DDFiP 41 : Décision de délégation générale de signature du Directeur départemental des Finances Publiques à son adjoint Mme LLAURY administratrice des Finances publiques (1 page) Page 17 41-2016-06-01-021 - DDFiP 41 : Délégation de signature du comptable de la trésorerie de Mer à Madame VENOT Contrôleur des Finances publiques au 1er juin 2016. (2 pages) Page 19 41-2016-06-01-022 - DDFiP 41 : Délégations de signatures du comptable de la trésorerie de Mer pour M. BARAT et Mme VENOT en matière de signature des AMR à compter du 1er juin 2016 (1 page) Page 22 41-2016-06-01-020 - DDFiP 41: Délégation de signature du comptable de la trésorerie de Mer au profit de M BARAT contrôleur des Finances publiques à compter du 01/06/2016 (2 pages) Page 24 DDFIP41 41-2016-09-01-015 - délégation de signature accordée par M Marc LELONG responsable du SIP de VENDOME aux agents de son service à compter du 01-09-2016 (6 pages) Page 27 41-2016-09-01-013 - délégation de signature accordée par Mme Alice DUQUESNE responsable du PCE de Loir et Cher aux agents de son service à compter du 1er septembre 2016 (2 pages) Page 34 41-2016-09-01-014 - délégation de signature accordée par Mme Nadine DEMANGE responsable du PCRP de Loir et Cher au profit des agents de son service à compter du 1er septembre 2016 (2 pages) Page 37 DDT 41-2016-09-07-006 - Avis CDAC Blois av. Châteaudun (4 pages) Page 40 41-2016-09-07-007 - Avis CDAC Vendôme Intermarché (4 pages) Page 45 41-2016-08-26-007 - Transfert d'un permis de construire pour la Réalisation d'un parc photovoltaïque d'une puissance de 11,988MWc (2 pages) Page 50 DDT 41 41-2016-09-12-002 - 20160912-Arrêté constatant le franchissement des seuils de référence DSA pour les affluents de la Loire et DAR bu bassin versant du Beuvron (10 pages) Page 53 2 41-2016-09-05-005 - Arrêté fixant le plan de chasse petit gibier 2016/2017 pour le département de Loir-et-Cher (2 pages) Page 64 41-2016-09-05-006 - Arrêté modificatif d'attribution des plans de chasse grand gibier pour la campagne 2016-2017 dans le département de Loir-et-Cher (7 pages) Page 67 41-2016-09-12-008 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)EARL ACCOBOURGS (2 pages) Page 75 41-2016-09-12-009 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)EARL DE LA CROIX BARREAU (2 pages) Page 78 41-2016-09-08-003 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)EARL DE LA VALLEE DE VALLIERE(cid:13)(cid:10) (2 pages) Page 81 41-2016-09-12-006 - Contrôle des structures agricoles(cid:13)(cid:10)EARL DES POUINES (2 pages) Page 84 41-2016-09-08-001 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)EARL LES BORDES MESLIN (2 pages) Page 87 41-2016-08-31-003 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)GAEC DAUDIN FILS (3 pages) Page 90 41-2016-09-12-007 - Contrôle des structures Agricoles(cid:13)(cid:10)Mme PITET-GIRAULT Christelle (2 pages) Page 94 41-2016-09-08-004 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)Monsieur Arnaud VINCENT (2 pages) Page 97 41-2016-08-31-004 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)Monsieur Guillaume GERRIER (2 pages) Page 100 41-2016-09-08-005 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)Monsieur Jacky LEMOINE (2 pages) Page 103 41-2016-09-08-006 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)Monsieur Valentin GOURIOU (2 pages) Page 106 41-2016-08-31-005 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)SCEA DE MONTBOUILLON (6 pages) Page 109 41-2016-09-08-002 - Contrôle des Structures Agricoles(cid:13)(cid:10)SCEA FRESCHINES (2 pages) Page 116 41-2016-09-14-002 - KM_C284e-20160915110241 (1 page) Page 119 41-2016-09-14-001 - KM_C284e-20160915110313 (1 page) Page 121 41-2016-08-31-006 - PHCO_1_3-20160901144129 (5 pages) Page 123 41-2016-09-01-008 - PHCO_1_3-20160902084505 (3 pages) Page 129 DIRECCTE 41-2016-08-31-008 - 2016 08 30 - 41 - ARRETE MODIFICATIF UC et sections inspection (6 pages) Page 133 41-2016-08-31-007 - 2016 08 31 - Loir et Cher - N 8 Décision modificative affectation agents contrôle (2 pages) Page 140 41-2016-09-05-004 - 2016 09 05 modif intérim de la décision du 29 12 2014 (6 pages) Page 143 41-2016-09-12-004 - decla lorentz (2 pages) Page 150 41-2016-09-12-003 - decla naudin (2 pages) Page 153 PREF 41 41-2016-09-06-002 - AP tarifs élections chambre des métiers et de l'artisanat (3 pages) Page 156 3 41-2016-09-06-003 - AP tarifs maxima élections CMA (3 pages) Page 160 41-2016-09-08-007 - Arrêté n°2016-23 portant subdélégation de signature en matière de gestion du domaine public et de contentieux pour le département de Loir-et-Cher (2 pages) Page 164 41-2016-08-31-002 - Arrêté portant autorisation temporaire de rabattement de la nappe d'accompagnement du Cosson pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur les parterres nord et est du château de Chambord (4 pages) Page 167 41-2016-09-06-001 - Arrêté portant versement de la dotation générale de décentralisation au titre de l'élaboration du schéma de cohérence territoriale du Pays de Grande Sologne (exercice 2016) (1 page) Page 172 41-2016-09-12-005 - Arrêté prononçant la dissolution du SIVOS de Molineuf (2 pages) Page 174 41-2016-09-05-001 - Arrêté relatif à la commission d'organisation de l'élection des membres de la CCIT de Loir-et-Cher, de la CCI de la région Centre-Val de Loire et des délégués consulaires (2 pages) Page 177 41-2016-09-07-005 - Arrêté relatif à la composition de la commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur (2 pages) Page 180 41-2016-08-30-002 - Aut la piste des lucioles (10 pages) Page 183 41-2016-09-15-001 - Aut Cousinade véhicules utilitaires vintage THENAY (7 pages) Page 194 41-2016-09-09-001 - Aut Powerade chrono-classic (11 pages) Page 202 41-2016-09-05-003 - Aut Prix de Fresnes (7 pages) Page 214 41-2016-09-02-001 - Aut Rallye régional des jardins de Sologne (14 pages) Page 222 41-2016-09-01-007 - Aut Trail urbain de Blois (15 pages) Page 237 PREFECTURE DE LOIR ET CHER 41-2016-09-02-003 - Arrêté relatif aux interdictions temporaires pour la prévention des incendies dans le département de Loir-et-Cher jusqu'au 30 septembre 2016 (3 pages) Page 253 SIDSIC 41-2016-09-01-012 - décision de délégation de signature d'ordonnateur secondaire rendue par les chefs de la cour d'appel d'Orléans 1er septembre 2016 (2 pages) Page 257 sous-préfecture de Vendôme 41-2016-09-02-002 - Arrêté autorisant l'organisation de la course sur prairie de motos - dimanche 4 septembre 2016 au lieudit "Les Allets" à LA VILLE AUX CLERCS (9 pages) Page 260 41-2016-09-07-001 - Arrêté autorisant la course de tracteurs-tondeuses dénommée "Les Tractodingos 41" - les samedi 10 et dimanche 11 septembre 2016 à MOREE (9 pages) Page 270 41-2016-09-07-002 - Arrêté autorisant la course de véhicules terrestres à moteur dénommée "29ème Grand Prix du Perche de Super Stock-Car" - dimanche 18 septembre 2016 à SOUDAY (10 pages) Page 280 4 ARS CENTRE 41-2016-09-05-002 Arrêté préfectoral complémentaire déclarant la DUP du forage "Le Gault" situé à PRENOUVELLON et autorisant le SIAEP de Prénouvellon - Membrolles - Tripleville ARS CENTRE - 41-2016-09-05-002 - Arrêté préfectoral complémentaire déclarant la DUP du forage "Le Gault" situé à PRENOUVELLON et autorisant le 5 SIAEP de Prénouvellon - Membrolles - Tripleville ARS CENTRE - 41-2016-09-05-002 - Arrêté préfectoral complémentaire déclarant la DUP du forage "Le Gault" situé à PRENOUVELLON et autorisant le 6 SIAEP de Prénouvellon - Membrolles - Tripleville ARS CENTRE - 41-2016-09-05-002 - Arrêté préfectoral complémentaire déclarant la DUP du forage "Le Gault" situé à PRENOUVELLON et autorisant le 7 SIAEP de Prénouvellon - Membrolles - Tripleville DDCSPP 41-2016-09-13-001 KM_364e-20160913140114 Organisation de concours ou expositions avicoles (Association Ornitophile de la Beauce et du Perche le 24 septembre 2016 à Villeporcher) DDCSPP - 41-2016-09-13-001 - KM_364e-20160913140114 8 DDCSPP - 41-2016-09-13-001 - KM_364e-20160913140114 9 DDCSPP - 41-2016-09-13-001 - KM_364e-20160913140114 10