RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°12-2016-019 AVEYRON PUBLIÉ LE 27 JUIN 2016 1 Sommaire Préfecture Aveyron 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". Bassin de l'Aveyron (12 pages) Page 4 12-2016-06-20-004 - Arrêté inter-préfectoral délivrant l'homologation du plan annuel de répartition 2016/2017 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement (104 pages) Page 17 12-2016-06-20-003 - Arrêté inter-préfectoral portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole sur le sous-bassin du Tarn (20 pages) Page 122 12-2016-06-21-002 - Arrêté modificatif n° 2016-173-15. Avenant de l'agrément d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière anciennement intitulé JEVEUXLEPERMIS.COM et actuellement nommé JE VEUX LE PERMIS et situé route de Paris, à Séverac-le-Château (2 pages) Page 143 12-2016-06-16-003 - Arrêté n° 168-01. Epreuve de vitesse moto de 50cc à 125cc 2-temps et 100cc à 250cc 4-temps comptant pour le Challenge Midi-Pyrénées Moto 25 Power Vitesse, organisée le 03 juillet 2016, sur le circuit permanent de Belmont-sur-Rance (4 pages) Page 146 12-2016-06-16-004 - Arrêté n° 168-02. Concentration de motards pour la lutte contre la mucoviscidose organisée par l'association "Les motards du Viaduc" les 2 et 3 juillet 2016 au départ de la commune de Campagnac (4 pages) Page 151 12-2016-06-22-001 - Arrêté n° 174-01. Courses cyclistes dénommées "Grand prix de la grêle" (course 1 : cadets 72 km, course 2 : minimes 28 km, course 3 : seniors/juniors 90 km), organisées par l'association "Vélo sport Saint-Affricain", le 03 juillet 2016 au départ de Belmont-sur-Rance (4 pages) Page 156 12-2016-06-24-001 - Arrêté n° 176-01. Festival des sports "outdoor" dénommé "NATURAL GAMES" - Epreuves sportives multi-activités, organisées du 30 juin au 03 juillet 2016 au départ de la commune de Millau (9 pages) Page 161 12-2016-06-14-004 - Arrêté n° 2016-166-01-BCT portant projet de périmètre du syndicat mixte du bassin versant Aveyron amont (3 pages) Page 171 12-2016-06-22-003 - Arrêté n° 2016-174-001-BCT portant modification des statuts de la communauté de communes Conques-Marcillac (8 pages) Page 175 12-2016-06-22-002 - Arrêté n° 2016-174-002 BCT portant suppression de la régie de recette de l'Etat auprès de la police municipale de la commune de Séverac-le-Château et mettant fin aux fonctions du régisseur (2 pages) Page 184 12-2016-06-20-001 - Arrêté n° 2016-25-01. Composition de la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites (CDNPS). Formations spécialisées (11 pages) Page 187 12-2016-06-21-003 - Arrêté n° 2016-25-2. Renouvellement et extension de l'autorisation d'exploiter la carrière de calcaire située aux lieux-dits La Cau et Les Coutals sur le territoire de la commune de Balsac par la SAS SEDEMD (37 pages) Page 199 2 12-2016-06-14-003 - Arrêté n° 20160614-03. Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD 2016 - 2021). Organisation et composition des instances (6 pages) Page 237 12-2016-06-20-002 - Arrêté n° 20160620-01 fixant la liste départementale des personnes habilitées à exercer l'activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs et de délégué aux prestations familiales pour l'année 2016 (5 pages) Page 244 12-2016-06-23-001 - Arrêté n° 20160623-01. Surveillance des établissements de baignade - Piscine Municipale - Estaing (1 page) Page 250 12-2016-06-23-002 - Arrêté n° 20160623-02. Surveillance des établissements de baignade - Piscine Intercommunale - MONTBAZENS (1 page) Page 252 12-2016-06-23-003 - Arrêté n° 20160623-03. Surveillance des établissements de baignade - Piscine Intercommunale - NAUCELLE (1 page) Page 254 12-2016-06-23-004 - Arrêté portant gestion des intérims du responsable d'Unité de Contrôle et des agents de contrôle de l'Inspection du travail (4 pages) Page 256 12-2016-06-08-002 - Occupation temporaire du domaine public fluvial par un quai avec rampes d'accès à partir des berges du Lot pour la base nautique de la commune de Capdenac-Gare (4 pages) Page 261 12-2016-06-13-012 - Régularisation des travaux entrepris au niveau du Moulin de Rayssac au titre des articles L 214-1 à 6 du code de l'environnement - communes de DRULHE et de VAUREILLES (5 pages) Page 266 12-2016-06-13-013 - Transfert à la charge de la communauté de communes du Pays Baraquevillois de la gestion du plan d'eau et du barrage du Val de Lenne (3 pages) Page 272 3 Préfecture Aveyron 12-2016-06-21-001 Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". Bassin de l'Aveyron Préfecture Aveyron - 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". 4 Bassin de l'Aveyron Préfecture Aveyron - 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". 5 Bassin de l'Aveyron Préfecture Aveyron - 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". 6 Bassin de l'Aveyron Préfecture Aveyron - 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". 7 Bassin de l'Aveyron Préfecture Aveyron - 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". 8 Bassin de l'Aveyron Préfecture Aveyron - 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". 9 Bassin de l'Aveyron Préfecture Aveyron - 12-2016-06-21-001 - Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse". 10 Bassin de l'Aveyron