RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 56 - AVRIL 2015 ARRETE N° 2015- 922 MODIFIANT l’arrêté n° 2014-706 de composition de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie du LANGUEDOC-ROUSSILLON Le Directeur Général de l’Agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Vu le Code de la santé publique, notamment son article L. 1432-4, Vu le décret n°2006-672 du 8 juin 2006 modifié relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif, Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010, portant création des agences régionales de santé, Vu le décret n°2010-348 modifié du 31 mars 2010, relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie, Vu le décret du 1er avril 2010 portant nomination de Madame Martine AOUSTIN en qualité de directeur général de l’agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon, Vu l’arrêté n° 2014 -706 du 23 juin 2014 modifié du Directeur Général de l’ARS de Languedoc Roussillon portant composition de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Au tonomie du Languedoc-Roussillon, Sur proposition du Syndicat des Internes du Languedoc-Roussillon et du Conseil de l’Ordre des Médecins A R R E T E 1 Article 1 : L’article 9 de l’arrêté n° 2014-706 du 23 juin 2014 modifié est modifié comme suit : (cid:1) 7p : Un représentant de l’Ordre des médecins Titulaire Suppléant M. Bernard GUERRIER M. Francis MOLINER Président du Conseil régional de l’Ordre Secrétaire Général de l’Ordre des Médecins des médecins du Languedoc-Roussillon du Languedoc-Roussillon (cid:1) 7q : Un représentant des internes en médecine de la ou les subdivisions situées sur le territoire de la région Titulaire Suppléant M. Charly CRESPE M. Guillaume PETITEAU Représentant des internes de spécialité du Représentant des internes de médecine Languedoc-Roussillon générale du Languedoc-Roussillon Le reste est sans changement. Article 2 : Dans les deux mois de sa notification ou de sa publication, le présent arrêté peut faire l’objet, soit d’un recours gracieux auprès du Directeur général de l’agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon, soit d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de MONTPELLIER. Article 3 : La Responsable du Pôle Démocratie Sanitaire de l’Agence Régionale de Santé du Languedoc-Roussillon est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Languedoc-Roussillon, ainsi qu’à ceux des départements de l’Aude, du Gard, de l’Hérault, de la Lozère, des Pyrénées Orientales. Montpellier, le 11 mai 2015 Le directeur général de l’Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon, Martine AOUSTIN 2 ARRETE N° 2015-923 MODIFIANT l’arrêté n° 2014-1083 modifié de composition des commissions spécialisées de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie du Languedoc-Roussillon Le Directeur général de l’Agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Vu le Code de la santé publique, notamment son article L. 1432-4, Vu le décret n°2006-672 du 8 juin 2006 modifié relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif, Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010, portant création des agences régionales de santé, Vu le décret n°2010-348 modifié du 31 mars 2010, relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie, Vu le décret du 1er avril 2010 portant nomination de Madame Martine AOUSTIN en qualité de directeur général de l’agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon, Vu l’arrêté n° 2014 -706 du 23 juin 2014, du Directeur général de l’ARS de Languedoc - Roussillon portant composition de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie du Languedoc-Roussillon, Vu l’arrêté n° 2014-1083 du 8 juillet 2014 modifié du Directeur général de l’ARS de Languedoc- Roussillon portant composition des commissions spécialisées de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie du Languedoc-Roussillon, -------------------- A R R E T E ------------------- ARS du Languedoc-Roussillon 26-28 Parc club du Millénaire – 1025, rue Henri Becquerel – CS30001 – 34067 Montpellier Cedex 2 Tél. : 04.67.07.20.07 – Fax : 04.67.07.20.08 – www.ars.languedocroussillon.sante.fr Article 1 : L’article 3 de l’arrêté n°2014-1083 du 8 juillet 2014 modifié est modifié comme suit : Sont membres de la commission spécialisée de l’organisation des soins : Article 3 (suite) Collèges (*) Titulaires Suppléants M. Philippe DOMY M. Vincent ROUVET Directeur Général Directeur du CH de Perpignan CHU de Montpellier M. Olivier JONQUET Mme Claire GATECEL Président de la CME Président de la CME CHU de Montpellier CH de Béziers Mme Sonia LAZAROVICI M. Yves GARCIA Président de la CME Président de la CME CHU de Carcassonne CH de Perpignan M. Jean-François THIEBAUX M. Stanislas BAGNOLS Président de la CME Président de la CME CHS Le Mas Careiron-Uzès Hopitaux du Bassin de Thau Mme Martine LADOUCETTE Mme Marie-Agnès ULRICH Directrice générale du Directeur du CH de Béziers CHU de NIMES Monsieur Pascal DELUBAC M. Serge CONSTANTIN FHP-LR FHP – LR Clinique St Pierre – Perpignan Clinique du Parc – Castelnau Le Lez Monsieur Jean-Luc BARON M. Vincent VIDAL Président de la CME Président de la CME Clinique Clémenville – Montpellier Les Franciscaines - NIMES Monsieur Philippe REMER Monsieur Patrick RODRIGUEZ Secrétaire général de la Représentant de la 7 Fédération des établissements hospitaliers Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne et d’aide à la personne LR-AIDER – Grabels ASM – Limoux Monsieur Michel ENJALBERT Mme Laurence BOYER Représentant de la Fédération des établissements hospitaliers Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne et d’aide à la personne Présidente de la CME – Président de la CME Centre Bouffard Institut Saint-Pierre - Palavas Vercelli – Cerbère Monsieur Pierre PERUCHO Monsieur Yves CHATELARD fédération nationale des établissements Directeur HAD d’hospitalisation à domicile Béziers Hôpital St Jean Roussillon – Perpignan M. Christian VEDRENNE M. Philippe ROGNIE Président des Maisons de santé Centre de santé – Caisse régionale des pluridisciplinaires mines du Sud Est St Paul de Fenouillet Mme Catherine LAURIN ROURE Mme Josyane CHEVALLIER-MICHAUD Vice Présidente du réseau Vice-Présidente du réseau SPHERES «Naitre et Grandir en LR» Mme Béatrice LOGNOS M. Laurent CROZAT MMG Montpellier Coordonnateur du réseau ALUMPS ARS du Languedoc-Roussillon 26-28 Parc club du Millénaire – 1025, rue Henri Becquerel – CS30001 – 34067 Montpellier Cedex 2 Tél. : 04.67.07.20.07 – Fax : 04.67.07.20.08 – www.ars.languedocroussillon.sante.fr M. Jean-Emmanuel de la COUSSAYE M. Richard DUMONT Responsable du Pôle Chef de Service Médecine d’urgence Médecine d’urgence - CHU de Nîmes CHU de Montpellier M. Loïc CAZZULO M. Olivier GRENES Représentant de la fédération nationale des Représentant de la Fédération Nationale transports sanitaires (AUDE) des Artisans ambulanciers (Hérault) Monsieur Jacques HORTALA M. Rémy PAILLES SDIS SDIS M. Eric VIEL M. Gérald CUEGNIET Commission régionale paritaire médecins Commission régionale paritaire médecins M. Jean-François BOUSCARAIN Mme Hélène MONTEILS Président de l’URPS Infirmiers URPS Infirmiers 7 (suite) M. Jean-Pierre CORNUT Mme Marylise BERTHEZENE Secrétaire Général Adjoint Présidente URPS Sages femmes URPS Pharmaciens Mme Dominique JEULIN-FLAMME Secrétaire Général URPS Médecins Mme Laura LICART du Languedoc-Roussillon Secrétaire Général URPS Orthophonistes M. Patrick SOUTEYRAND M. Bruno ROSTAIN Médecin radiologue – URPS Président URPS Biologistes M. Bernard GUERRIER M. Francis MOLINER Président du Conseil régional de l’Ordre des Conseil régional de l’Ordre des médecins médecins du Languedoc-Roussillon du Languedoc-Roussillon M. Charly CRESPE M. Guillaume PETITEAU Représentant des internes de spécialité du Représentant des internes de médecine du Languedoc-Roussillon Languedoc-Roussillon Le reste est sans changement. Article 2 : Dans les deux mois de sa notification ou de sa publication, le présent arrêté peut faire l’objet, soit d’un recours gracieux auprès du Directeur général de l’agence r égionale de santé du Languedoc-Roussillon, soit d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de MONTPELLIER. ARS du Languedoc-Roussillon 26-28 Parc club du Millénaire – 1025, rue Henri Becquerel – CS30001 – 34067 Montpellier Cedex 2 Tél. : 04.67.07.20.07 – Fax : 04.67.07.20.08 – www.ars.languedocroussillon.sante.fr Article 3 : La responsable du pôle démocratie sanitaire est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Languedoc-Roussillon, ainsi qu’à ceux des départements de l’Aude, du Gard, de l’Hérault, de la Lozère, des Pyrénées Orientales. Montpellier, le 11 mai 2015 Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé du Languedoc-Roussillon, Martine AOUSTIN ARS du Languedoc-Roussillon 26-28 Parc club du Millénaire – 1025, rue Henri Becquerel – CS30001 – 34067 Montpellier Cedex 2 Tél. : 04.67.07.20.07 – Fax : 04.67.07.20.08 – www.ars.languedocroussillon.sante.fr