DDDDDDDDÉÉÉÉÉÉÉÉDDDDDDDDIIIIIIIICCCCCCCCAAAAAAAACCCCCCCCEEEEEEEESSSSSSSS Je dédie ce modeste travail à des personnes qui me sont chères, des personnes qui ont beaucoup motivé mes ambitions. Des personnes pleines de qualité. Les mots me manquent pour exprimer le Grand Amour que je ressens pour Vous. En écrivant ces lignes, j’ai les larmes aux yeux car je ne trouve aucun mot pour vous dire combien je vous aime. Je veux nommer ma famille à moi : Mon père CHEIKH TIDIANE GUEYE qui nous a inculqué les principes nécessaires pour atteindre la réussite. PAPA vous n’avez jamais fuit à vos responsabilités. Vous avez toujours été là pour vos enfants. Je n’oublierai jamais tous les sacrifices que vous avez faits pour nous. Ces quelques lignes sont insuffisantes pour vous dire combien nous vous aimons PAPA. J’en profite pour vous dire, au nom de mes frères et sœurs, MERCI PAPA. Ma Maman, mon Amie et complice ADJIA FATOULAYE BÈYE qui nous soutient dans les moments les plus difficiles. Mère exemplaire, tu es une femme qui incarne l’idéal humain. Merci pour cette éducation que tu nous as donnée et qui nous permet d’être dans n’importe quel milieu sans soucis. Merci MAMAN, merci encore, merci éternellement. Mon frère et tuteur El Hadj BOUBACAR GUEYE : tu es notre aîné, notre référence, notre père. « Seul le travail paye » tu me disais. Je me suis contentée de cette phrase pour arriver là où je suis. Tu nous as montré le chemin à suivre, je ne cesserai de prier pour toi. Mes sœurs aînées ADJI DABA, AÏDA et KHADY. Vous m’avez appris ce qu’est le partage et la solidarité entre frères et soeurs. Vous avez toujours voulu que je ne manque de rien. Vous êtes les meilleures sœurs du monde. Mes cadets MAMY SECK et PAPE GUEYE. Puisse ce travail soit un exemple pour vous. Je vous adore. Mes neveux que j’aime tant OUSMANE et AMETH. Que le bon Dieu guide vos pas. Mes belles sœurs chéries BOUNAMA SECK et MARIAMA DIALLO Mes beaux frères chéris BABA SOW et ASSANE MBENGUE A MAIMOUNA BARRY, GNILANE COLY et AHMED ANDALAH GUEYE A tous mes Cousins, Cousines, Tantes, Tontons, Grands-parents et Amis Je vous souhaite une longue vie et tout ce qu’il y’a de meilleurs sur cette terre. Qu’Allah nous préserve de satan. Que cette entente perdure. RRRRRRRREEEEEEEEMMMMMMMMEEEEEEEERRRRRRRRCCCCCCCCIIIIIIIIEEEEEEEEMMMMMMMMEEEEEEEENNNNNNNNTTTTTTTTSSSSSSSS Tout d’abord, rendons grâce à ALLAH et à son Prophète Mohamed (PSL). Je remercie tous ceux qui, de près ou de loin, ont participé à l’aboutissement de ce mémoire particulièrement à : Mr SALLA DIOR DIENG (SUP DE CO Dakar) & Mr DIAYE GOUMBALA (responsable chargé de la qualité du CMS) qui m’ont facilité l’obtention de ce stage de mémoire au CMS. Mlle AISSATOU BEYE, service qualité du CMS, pour sa disponibilité. Mr SALOUM DIA, mon directeur de mémoire pour sa disponibilité et son encadrement. Mr ALIOU BA, ancien de SUP DE CO Dakar, responsable Gestion et Administration à MEDUSE International, pour ses conseils et sa disponibilité. Merci éternellement ! Mme DRAMÉ (gérante de la CCMS HLM 5) pour ses conseils. À toute l’équipe de la CCMS HLM 5 (LISETTE, MOHAMETH, CODOU, YACINE et DIOP) pour leur accueil chaleureux et pour la bonne ambiance que nous avons maintenue au sein de la caisse. Merci aussi pour vos conseils, votre disponibilité et votre encadrement. Ces trois mois passés avec vous resteront à jamais gravés dans ma mémoire. A tous les responsables des services « Sécurité SI », « Contrôle à distance », « Inspection », « Crédit habitat », « Contentieux » et « Caisse Centrale » (Mr SAMBA SECK, Mr MBOW, Mr BOUBACAR DIOP, Mme AIDARA SALLA, Mr RAYMOND TIAKANE et Mr MAYONI THIAM) du CMS, pour leurs disponibilités et leurs collaborations. Mon grand frère et tuteur EL HADJ BOUBACAR GUEYE, pour ses conseils et son apport financier durant mes cinq années de formation. Longue vie paisible pour que tu voies que tu n’as pas eu tort de tout miser sur ma modeste personne. Merci Cher frère ! A Tonton MOHAMETH BASSE et sa famille Mes Tontons MOUSSA GUEYE et ISSAKHA GUEYE Je ne saurais terminer mes remerciements sans pour autant parler de Mme CABRAL EMILIE FAYE (SUP DE CO Dakar) qui a toujours été une sœur et une conseillère pour moi pendant mes cinq années de formation. Mention spéciale à l’ensemble des corps administratif et professoral du programme ESC de SUP DE CO Dakar. LLLLLLLLIIIIIIIISSSSSSSSTTTTTTTTEEEEEEEE DDDDDDDDEEEEEEEESSSSSSSS SSSSSSSSIIIIIIIIGGGGGGGGLLLLLLLLEEEEEEEESSSSSSSS EEEEEEEETTTTTTTT AAAAAAAABBBBBBBBRRRRRRRREEEEEEEEVVVVVVVVIIIIIIIIAAAAAAAATTTTTTTTIIIIIIIIOOOOOOOONNNNNNNNSSSSSSSS ACEP : Alliance de Crédit et d’Epargne pour la Production AG : Assemblée Générale BCEAO : Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest CA : Conseil d’Administration CC : Comité de Crédit CCMS : Caisse du Crédit Mutuel du Sénégal CI : Contrôle Interne CMS : Crédit Mutuel du Sénégal COSO: Committee Of Sponsoring Organization of Treadway commission CS : Conseil de Surveillance DG : Direction Générale DID : Développement International Desjardins DR : Direction Régionale FCCMS : Fédération des Caisses du Crédit Mutuel du Sénégal GEC : Groupement d’Epargne et de Crédit IFACI : Institut Français des Auditeurs et Contrôleurs Internes IIA : Institut de l’Audit Interne IMF : Institution de Microfinance LSF : Loi sur la Sécurité Financière MEC : Mutuelle d’Epargne et de Crédit OEC : Ordre des Experts Comptables PAMECAS : Partenariat pour la Mobilisation de l’Epargne et du Crédit Au Sénégal PARMEC : Projet d’Assistance à la Réglementation d’Epargne et de Crédit PV : Procès Verbal QCI : Questionnaire de Contrôle Interne SCC : Signataire de Convention Cadre SCI : Système de Contrôle Interne SFD : Système Financier Décentralisé SIG : Système d’Information et de Gestion SOX : Sarbanes Oxley Act LLLLLLLLIIIIIIIISSSSSSSSTTTTTTTTEEEEEEEE DDDDDDDDEEEEEEEESSSSSSSS TTTTTTTTAAAAAAAABBBBBBBBLLLLLLLLEEEEEEEEAAAAAAAAUUUUUUUUXXXXXXXX Tableau 1 : Situation démographique du Sénégal……………………………..……….page 33 Tableau 2 : Situation de l’économie du Sénégal…………………………...………..…page 34 Tableau 3 : Situation des Banques sénégalaises (en milliards de FCFA)……………...page 36 Tableau 4 : Couverture géographique des SFD au Sénégal au 31 décembre 2006….....page 42 Tableau 5 : Evolution comparative de l’activité financière des SFD et des banques.....page 43 Tableau 6: Les principaux indicateurs des SFD sénégalais………………………....…page 44 Tableau 7 : Tableau des autorisations……………………………..…………………...page 62 Tableau 8 : Grille de séparation des tâches…………….………………..………..……page 64 Tableau 9 : Contrôle de quelques PV d’arrêté du guichet 1…………………...…….…page 67 Tableau 10 : Contrôle de quelques PV d’arrêté du guichet 10……………………...….page 67 Tableau 11 : Démarche pour évaluer et classer les risques………………………...…..page 70 LLLLLLLLIIIIIIIISSSSSSSSTTTTTTTTEEEEEEEE DDDDDDDDEEEEEEEESSSSSSSS FFFFFFFFIIIIIIIIGGGGGGGGUUUUUUUURRRRRRRREEEEEEEESSSSSSSS Figure 1: les 5 phases de la démarche pour doter l’entreprise d’un dispositif de contrôle interne approprié et les 2 phases d’accompagnement………………………...page 11 Figure 2 : objectifs de CI et procédures à mettre en œuvre…………………..………..page 12 Figure 3 : démarche générale du contrôle des comptes………………………...…........page 14 Figure 4 : roue de DEMING…………………………………………………...….……page 22 Figure 5 : les niveaux de maturité d’un SCI………………………………………..…..page 26 Figure 6 : couverture géographique des SFD au Sénégal au 31 décembre 2006………page 43 Figure 7 : comparaison de l’activité financière du système bancaire et des SFD……...page 44 Figure 8 : la FCCMS……………………………………………………...………...….page 52 Figure 9 : les composantes d’un SCI……………………..……..……………......…….page 68 Figure 10 : rattachement d’un département « Audit interne »…………………...……..page 74 GGGGGGGGLLLLLLLLOOOOOOOOSSSSSSSSSSSSSSSSAAAAAAAAIIIIIIIIRRRRRRRREEEEEEEE Analyser1 : faire une étude approfondie d’un ensemble abstrait pour en dégager les éléments principaux. Audit comptable ou audit financier : examen d’informations financières et comptables mené par un professionnel compétent et indépendant en vue d’exprimer une opinion motivée (la certification) sur la régularité, la sincérité et la fidélité avec laquelle les états financiers d’une entreprise traduisent sa situation à la date d’arrêté des comptes. C’est cet audit qui conduit à la certification des comptes. Audit opérationnel : c’est l’analyse systématique des activités d’une entité en fonction de ses finalités et objectifs dans le but d’identifier les pratiques improductives, non économiques et inefficaces mais aussi dans le but de formuler des recommandations d’amélioration. Auditeur interne : c’est un employé de l’entreprise qui doit sauvegarder le patrimoine de l’entreprise et appliquer les instructions finalités et objectifs de la direction générale. Auditeur externe : c’est un auditeur employé d’un cabinet d’audit ; il effectue des missions d’audit opérationnel ou d’audit comptable. Caisse : établissement où des fonds sont déposés ; c’est presque comme une agence de banque. Commissaire aux comptes : c’est un expert comptable choisi sur le tableau de l’ordre par une société qui a l’obligation de faire certifier ses comptes ; il vérifie le fonctionnement des CI sur lesquels il souhaite s’appuyer pour fonder son opinion. Contrôle de gestion : il consiste à prendre des mesures pour redresser et corriger une démarche qui s’écarte de l’objectif fixé. Contrôleur de gestion : c’est un employé de l’entreprise ayant pour principal objectif d’améliorer les performances de la firme. Contrôle périodique : contrôle ponctuel réalisé a posteriori par des fonctions spécialisées. Contrôle permanent : contrôle au quotidien réalisé par les opérationnels et leur hiérarchie dans le cadre de traitement des opérations. Détournement2 : Action de soustraire illégitimement quelque chose à sa destination normale pour son profit ; appropriation frauduleuse de sommes dont on n’est que le dépositaire. 1 http://www.larousse.fr/dictionnaires/français/analyser 2 http://www.larousse.fr/dictionnaires/français/détournement Dysfonctionnement 3: mauvais fonctionnement d’un système socio-économique. Efficacité : c’est le rapport entre les objectifs et le résultat obtenu, le degré de réalisation d’un objectif, le fait d’atteindre un but. Exemple : un médicament est efficace s’il guérit. Efficience : c’est le rapport entre les moyens mis en œuvre et le résultat obtenu. Fraude4 : acte malhonnête fait dans l’intention de tromper en contrevenant à la loi ou aux règlements. Gérant : c’est la personne qui supervise la caisse. Inspecteur : il fait la comparaison entre les pratiques et les normes, il fait de la vérification de conformité. Malversation5 : action de détourner, de dissimuler tout ou partie des fonds ou des actifs dont on a la garde. Performance6 : c’est un exploit, une réussite remarquable en un domaine quelconque. Risque : c’est la menace qu’un événement ou une action ait un impact défavorable sur la capacité de l’entreprise à réaliser ses objectifs avec succès. Sociétaire7 : personne qui fait partie de certaines sociétés ou associations. 3 http://www.larousse.fr/dictionnaires/français/dysfonctionnement 4 http://www.larousse.fr/dictionnaires/français/fraude 5 http://www.larousse.fr/dictionnaires/français/malversation 6 http://www.larousse.fr/dictionnaires/français/performance 7 http://www.larousse.fr/dictionnaires/français/sociétaire SSSSSSSSOOOOOOOOMMMMMMMMMMMMMMMMAAAAAAAAIIIIIIIIRRRRRRRREEEEEEEE Pages DÉDICACES…………………………………………………………………………………. I REMERCIEMENTS………………………………………………………………………...II LISTE DES SIGLES & ABRÉVIATIONS………………………………………………..III LISTE DES TABLEAUX…………………………………………………………………..IV LISTE DES FIGURES………………………………………………………………………V GLOSSAIRE...…………………………………………………………………..….……….VI INTRODUCTION…………………………………………………………………...………..1 1ère PARTIE : CADRE THÉORIQUE SECTION : Problématique………………...………………………………..………...…4 SECTION 2 : Objectifs de recherche……………………………………………………5 SECTION 3 : Hypothèses de recherche…………………………………………………6 SECTION 4 : Pertinence du sujet……………………………………………………….6 SECTION 5 : Revue de littérature………………………………………………………7 SECTION 6 : Cadre conceptuel………………………………………………………..15 2ème PARTIE : CADRE MÉTHODOLOGIQUE SECTION 1 : Cadre de l’étude………………………………………………….……...33 SECTION 2 :Echantillonnage…………………………………………………….……52 SECTION 3 : Instruments de recherche…………………………….…………………52 SECTION 4 : Difficultés rencontrées …………………………………………………53 3ème PARTIE : CADRE ANALYTIQUE SECTION 1 : Analyse des données du service « Contrôle à distance »……………...54 SECTION 2 : Analyse des données du service « Sécurité SI »……………………….56 SECTION 3 : Analyse des données du service « Inspection »………………………..57 SECTION 4 : Analyse des données du service « Engagement »……………………...58 SECTION 5 : Analyse des données du service « Contentieux »……………………...59 SECTION 6 : Analyse des données de la « Caisse centrale », service financier…….60 SECTION 7 : Les outils de contrôle interne…………………………………………...61 SECTION 8 : Le contrôle de caisse…………………………………………………….66 4ème PARTIE : RECOMMANDATIONS SECTION 1 : Processus type d’un SCI…..…………………………………………….68 SECTION 2 : Recommandations générale ...………………………………………….72 SECTION 3 : Recommandations spécifiques…………………………………..……...74 CONCLUSION………………………………………………………………………………76 BIBLIOGRAPHIE ANNEXES TABLE DES MATIÈRES