L’IRRIGATION EN RHONE-ALPES Etat des lieux et enjeux Jean Marie VINATIER Chambre Régionale d’Agriculture de Rhône-Alpes Chef du pôle Agronomie Environnement et Territoire, Clément LAMBERT VetAgro Sup Clermont-Ferrand. Décembre 2010 Etude réalisée avec le soutien financier de SOMMAIRE SOMMAIRE ....................................................................................................................... 2 Tables des figures et des tableaux ................................................................................... 2 Liste des abréviations ....................................................................................................... 4 Introduction ..................................................................................................................... 5 Partie 1. Méthodologie d’approche ................................................................................... 7 Partie 2. Les productions agricoles en Rhône-Alpes ......................................................... 9 Partie 3. L’Irrigation en Rhône-Alpes : une pratique importante marquée par une diversité de production ............................................................................................................... 14 Partie 4. Irrigation et ressource en eau : Quel poids de l’irrigation et quels impacts environnementaux ? ................................................................................................ 23 Partie 5. Un cadre réglementaire exigeant couplé à une gestion de l’eau concertée et intégrée fortement présente en Rhône-Alpes ........................................................................ 31 Partie 6. Les impacts économiques de l’irrigation en Rhône-Alpes : Approches et Résultats des SDDI .................................................................................................................. 41 Partie 7. Des projets d’irrigation marqués par l’importance de la mobilisation et la substitution de ressource......................................................................................... 52 Partie 8. Des enjeux de l’irrigation différents suivant les territoires .............................. 60 Conclusion générale ....................................................................................................... 64 Table des Annexes .......................................................................................................... 69 Annexe 1. Les différentes méthodologies d’approches des SDDI ...................................... 1 Annexe 2. Synthèses départementales ........................................................................... 11 Une irrigation fortement marquée par la présence du maïs ............................................ 15 Un partage de l’eau en discussion dans la Plaine de l’Ain ............................................... 15 Quel avenir de l’irrigation dans le département ? ........................................................... 15 L’irrigation : une pratique stratégique pour les exploitations agricoles .......................... 23 Une ressource en eau superficielle majoritairement sollicitée par l’irrigation ................ 23 Une irrigation fortement collective sur le territoire ........................................................ 49 Les contraintes pour l’irrigation dans le Rhône .............................................................. 49 Un contexte agricole avec un recours à l’irrigation limité mais, suite aux sécheresses de ces dernières années, des projets d’irrigation émergent sur le territoire ....................... 55 Problématique du territoire : .......................................................................................... 55 1 Tables des figures et des tableaux Table des figures Figure 1 : Description de l’assolement de Rhône-Alpes ___________________________________________ 9 Source : Agreste, Statistique agricole annuelle, 2008. ___________________________________________ 9 Figure 2 : Part départementale de la production agricole (en % de CA) en Rhône-Alpes Source : Agreste, Comptes provisoires 2008. _____________________________________________________________________ 12 Figure 13 : Répartition des consommations annuelles de l’eau entre l’Alimentation en Eau potable, l’industrie et l’irrigation en Rhône-Alpes (moyenne sur les années 2005-2006-2007) Source : AERMC, AELB (2005-2006-2007) __________________________________________________________________________________________ 22 Tableau 6 : Bilan des consommations estivales en eau sur Rhône-Alpes ____________________________ 22 Figure 14 : Estimation du bilan hydrologique global annuel de Rhône-Alpes _________________________ 24 Figure 15. Principales évolutions de la législation sur l’eau. ______________________________________ 31 Figure 16 : Schématisation de la gestion intégrée et concertée de l’eau par le modèle français - Source : C Lambert (2010) _____________________________________________________________________________ 34 Figure 17 : Schématisation de l’impact du au passage d’une gestion de l’eau par les débits à une gestion par les « volumes prélevables » (d’après C.Lambert 2010) _______________________________________________ 37 Figure 22 : Nombre de projets d’irrigation inventoriés par département - Sources: SDDI 2007; 01, 26, 38 et Enquête techniciens hydrauliques ; 01, 07, 26, 38, 42, 69, 73 _________________________________________ 53 Figure 23 : Répartition des projets selon leurs catégories Sources : SDDI 2007; 01, 26, 38 et Enquête techniciens hydrauliques ; 01, 07, 26, 38, 42, 69, 73 ________________________________________________ 54 Figure 13 : Répartition des catégories de cultures dans les aménagements hydrauliques Sources : SDDI ; 01, 26, 38 et Enquête techniciens hydrauliques ; 01, 07, 26, 38, 42, 69, 73 _________________________________ 55 Figure 14 : Répartition des objectifs de production dus aux projets d’irrigation _______________________ 56 Figure 27 : Evaluation globale des coûts des projets d’irrigation en K€ pour les projets chiffrés (nombre entre parenthèses) Sources : SDDI ; 01, 26, 38 et Enquête techniciens hydrauliques ; 01, 07, 26, 38, 42, 69, 73 _____ 57 *Le coût des projets de l’Ardèche s’entend hors amenée d’eau du Rhône ___________________________ 57 Figure 28. L’irrigation en Rhône-Alpes – schéma de synthèse ____________________________________ 65 Table des tableaux Tableau 1 : Répartition départementale des chiffres d’affaires (hors subventions) des productions végétales et animales (M€) Source : Agreste, Statistique agricole annuelle, 2008. ____________________________________ 11 Tableau 2 : Part départementale et chiffres d’affaires des grandes filières végétales (M€) Source : Agreste, Statistique agricole annuelle, 2008. ______________________________________________________________ 12 Tableau 3 : Répartition départementale des cultures irriguées en Rhône-Alpes (Agreste RA 2000) ________ 18 Tableau 4 : Taux de recours à l’irrigation suivant les types de cultures et les départements de Rhône-Alpes (Agreste RA 2000) ___________________________________________________________________________ 19 Tableau 5 : Bilan de l’organisation de l’irrigation en Rhône-Alpes (Agreste SDDI et AGPM 2000) _________ 19 Tableau 7 : Répartition des prélèvements sur la période d’irrigation (de trois mois) de l’eau entre l’Alimentation en Eau potable, l’Industrie et l’Irrigation en Isère - Source : SDDI 38, Agence de l’eau 2004 _____ 23 Tableau 8 : Comparaison des niveaux d’alerte sècheresse (volet irrigation) selon les départements de Rhône- Alpes – Source : arrêtés cadre préfectoraux _______________________________________________________ 26 Tableau 9. Bilan des arrêtés sécheresse de 2009 (DREAL 2010) __________________________________ 30 Tableau 10. Bilan régional des zones à déséquilibre quantitatif (restriction minimum de niveau 1, au 30 Août 2009) et des zones à concurrence d’usage (SDDI ou dire d’expert). _____________________________________ 30 Tableau 11. Bilan des masses d’eau présentant un risque de non atteinte du bon état quantitatif au titre de la DCE, couplé aux zones à arrêtés sécheresse en 2009 (restriction minimum de niveau 1, au 30 Août 2009) ______ 30 Tableau 13. Comparaison des évolutions des EBE (€/ha) céréaliers irrigants et non irrigants entre 2005 et 2008 dans le département de l’Ain Source : F, DARMET 2009, d’après données AGC (ex OFGA). ______________ 43 Tableau 14 : Impacts de l’irrigation sur des cultures en Drome. ___________________________________ 44 Comparaisons entre cultures en sec et cultures irriguées Source : Brl ingénierie 2007, d’après étude Chambre d’agriculture de la Drôme 2007. _________________________________________________________________ 44 Tableau 15 : Impacts de l’irrigation sur les systèmes de production céréaliers Drômois Source : CDA26 – 2007. _____________________________________________________________________________________ 45 Tableau 16 : Simulation de scénarios d’évolution de la surface irriguée sur une exploitation céréalière iséroise Source : BRL ingénierie 2006, d’après données CA38.. _______________________________________________ 45 Tableau 17. Impacts de l’irrigation sur des cultures spécialisées drômoises. Comparaisons entre cultures en sec et cultures irriguées Source : Brl ingénierie 2007, d’après étude Chambre d’agriculture de la Drôme.________ 46 Tableau 18 : Impacts de l’irrigation sur les systèmes de production arboricoles Drômois Source : CDA26 – 2007. _____________________________________________________________________________________ 47 Tableau 19 : Simulation de scénarios d’évolution de la surface irriguée sur une exploitation nucicole iséroise Source : BRL ingénierie 2006, d’après données CA38 ________________________________________________ 47 Tableau 20 : Simulation de scénarios d’évolution de la surface irriguée sur une exploitation de bovins laitiers en Isère Source : BRL ingénierie 2006. ___________________________________________________________ 48 Tableau 21 : Valeur stratégique et supplément de marge directe de l’assolement « maïs-prairies » par comparaison avec trois hypothèses alternatives sur la Loire (valeurs moyennes des petites régions). Source : Acteon, CACG, 2009 ________________________________________________________________________________ 49 Figure 21 : Impact de scénarii de restriction d’eau dur l’EBE d’exploitations types et sur le territoire du val de Drôme (Ruelle et al – 2010) ____________________________________________________________________ 51 2 Tableau 23 : Bilan régional des coûts des projets d’irrigation Sources : SDDI 2007; 01, 26, 38 et Enquête techniciens hydrauliques ; 01, 07, 26, 38, 42, 69, 73 ________________________________________________ 57 Tableau 24 : Bilan des coûts de fonctionnement d’irrigation selon les modes de distribution Sources : SGGREF 2005 ______________________________________________________________________________________ 58 3 Liste des abréviations ACB : Analyse Coût Bénéfice AE : Alimentation en eau AELB : Agence de l’Eau Loire Bretagne AEP : Alimentation en Eau Potable AERMC : Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse AGC : Association de Gestion et de Comptabilité de l’Ain AGPM : Association Générale des Producteurs de Maïs AIRMF : Association d’Irrigants des Régions Méditerranéennes Françaises BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières CA : Chambre d’Agriculture CA : Chiffre d’Affaires CACG : Compagnie d’Aménagement des Coteaux de Gascogne CEMAGREF : Centre d’Etude du Machinisme Agricole et du Génie Rural des Eaux et Forêts CG : Conseil Général CLE : Comité Local sur l’Eau CRA : Chambre Régionale d’Agriculture CRARA : Chambre Régionale d’Agriculture de Rhône-Alpes DCE : Directive Cadre sur l’Eau DCR : Débit de Crise Renforcé DMB : Débit Minimum Biologique DOE : Débit d’Objectif d’Etiage DPU : Droit à Paiement Unique DREAL : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement DRIRE : Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement EBE : Excédent Brut d’Exploitation EPTB : Etablissements Publics Territoriaux de Bassin FAO : Food and Agriculture Organisation FNE : France Nature Environnement GIEC : Groupe Intergouvernemental d’Experts du Climat INRA : Institut National de Recherche Agronomique LEMA : Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques OF : Orientation fondamentale OFGA : Office de Fiscalité et de Gestion Agricole OU : Organisme Unique PAC : Politique Agricole Commune PPAM : Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales RMC : Rhône Méditerranée Corse SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SAU : Surface Agricole Utile SBVA : Syndicat Basse Vallée de l’Ain SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SDDI : Schéma Directeur Départemental d’Irrigation SDI : Schéma Directeur d’Irrigation UE : Union Européenne UTA : Unité de Travail Annuel UTH : Unité de Travail Humain ZRE : Zone de Répartition des Eaux 4 Introduction Selon la FAO, 277 millions d’hectares irrigués sont recensés en 2002 sur la planète. Avec seulement 1/6ème des surfaces arables mondiales, l’irrigation assure 1/3 de la production mondiale. Précisément, l’Inde, la Chine et les Etats-Unis totalisent 50 % des surfaces irriguées planétaires. L’Union Européenne, loin derrière, n’en représente que 4 %. Malgré le développement important de l’irrigation depuis les années 50, la France n’est que le quatrième pays irrigant de l’UE, avec 1.7 millions d’hectares. Dans ce contexte, Rhône-Alpes se positionne comme la cinquième région irrigante de France. Caractérisée par une grande diversité de production de sols et de climats, la région affiche des objectifs d’irrigation différenciés allant de la sécurisation plus ou moins complète des productions de grandes cultures et des systèmes fourragers, à la pratique obligatoire pour la mise en œuvre de cultures spécialisées. Cependant, en complément des enjeux de production agricole et d’alimentation de la population de plus en plus prégnants, les pratiques de l’irrigation sont confrontées à de nouveaux défis d’ordre environnementaux. L’eau est maintenant considérée globalement comme une ressource rare et les milieux aquatiques comme des zones de régulation environnementale de première importance ; leurs usages sont de plus en plus régulés par la puissance publique. Ainsi à court terme, on peut craindre que les objectifs de préservation et de reconquête des ressources en eau promus par la Directive Cadre Européenne sur l’Eau (DCE) et les restrictions que peuvent engendrer les résultats des études « Volumes prélevables » mis en œuvre dans le cadre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SDAGE) remettent en question certains prélèvements en eau et, par voie de conséquence, bouleversent l’équilibre économique de nombreuses exploitations. A moyen et long terme, les effets du changement climatique, qui se traduisent par une « méditerranéïsation » des climats océaniques dégradés (renforcement des pluies automnales et réduction des précipitations estivales associées à une augmentation des ETP et des épisodes chauds estivaux), rendront plus sensibles au manque d’eau les cultures fourragères, les cultures de printemps et les cultures spécialisées. Face à ces constats, afin de clarifier le débat et instruire une réflexion régionale sur le sujet, le document présent vise à réaliser un état des lieux de l’irrigation en Rhône-Alpes. Cette étude est basée sur une analyse de statistiques disponibles (2010) ainsi que sur une synthèse des schémas directeurs départementaux d’irrigation (SDDI) mise en œuvre sur 5 départements de la région complétée par des entretiens réalisés avec les experts régionaux ou locaux. 5 Après une première partie, consacrée à la méthodologie d’approche, l’étude analyse : - le poids de l’irrigation pour les principales productions de Rhône- Alpes, - son impact sur la ressource en eau, - le nouveau cadre réglementaire lié à la gestion de l’eau et ses conséquences pour la gouvernance agricole de la gestion quantitative de l’eau, - les impacts économiques de l’irrigation pour différents systèmes de production. Dans un deuxième temps, l’étude inventorie et caractérise les différents projets d’hydraulique agricole connus à ce jour et met en évidence les éléments territoriaux de la problématique de l’irrigation pour Rhône-Alpes. 6 Partie 1. Méthodologie d’approche 1. Les Schémas Directeurs Départementaux d’Irrigation (SDDI) aux approches différentes Cette étude a pour objet de faire un point synthétique sur l’irrigation en Rhône-Alpes, en abordant notamment les points suivants : - Poids de l’irrigation pour les principales productions, - Impacts économiques pour différents systèmes de production, - Impact sur la ressource en eau, - Inventaire et caractérisation des différents projets d’hydraulique, - mise en évidence des éléments territoriaux de la problématique de l’irrigation pour Rhône-Alpes. La matière à cette synthèse régionale a été puisée, notamment, dans les schémas directeurs départementaux d’irrigation (SDDI). Mis en place sous l’égide des Conseils Généraux avec l’appui financier de la Région Rhône-Alpes et de l’Agence de l’Eau, ces SDDI ont pour objet de mettre en perspective l’avenir de l'agriculture irriguée de chaque département et les projets y afférant dans un cadre de gestion globale et raisonnée de la ressource en eau. Ils inventorient les projets d’irrigation et en proposent une hiérarchisation selon des enjeux économiques et environnementaux des territoires. Cinq des huit départements de Rhône-Alpes se sont dotés d’un tel schéma entre 2007 et 2009. Ceux-ci ont été réalisés par des bureaux d’études (Ardèche, Drôme, Isère et Loire) ou par la Chambre d’agriculture (Ain) chacun sous le pilotage d’un comité pluri-partenaire regroupant généralement le commanditaire et les co-financeurs, la Chambre d’agriculture et les associations syndicales d’irrigation, les services déconcentrés de l’Etat et les EPTB. Chaque étude se décompose généralement en deux parties :  Phase 1 : diagnostic de l’irrigation,  Phase 2 : contenu hétérogène avec selon le cas une analyse prospective de l’irrigation, une analyse économique ou un détail des projets d’irrigation. Chaque département a cependant mis en place une méthode de diagnostics et d’analyses qui lui est propre. Les données présentées dans les différents SDDI se sont ainsi avérées très hétérogènes et difficiles à compiler pour réaliser une synthèse régionale uniquement à partir de leurs données et de leurs conclusions. A titre d’exemple, la comparaison interdépartementale des prélèvements est extrêmement difficile, chaque SDDI n’utilisant pas la même année de référence et ne contenant pas d’informations sur leurs variations interannuelles. 7 Afin de compléter et homogénéiser les données, nous avons ainsi fréquemment été amenés à remonter aux données sources. Nous avons également interrogé les experts locaux des Chambres d’Agriculture et de certains Conseils Généraux afin de compléter les SDDI de leur point de vue. Pour les départements non dotés de SDDI, nous avons basé notre diagnostic, outre sur l’enquête des experts locaux, sur l’étude des quelques documents existants (notes de travail, courriers et publications diverses,…) Afin de ne pas perdre d’information dans une synthèse par définition plus globalisante, nous avons opté pour garder en annexe de ce document les éléments essentiels de chaque étude. L’annexe 1 présente les différentes approches méthodologiques des SDDI et l’annexe 11 les principaux résultats de chaque département, qu’ils soient ou non dotés de SDDI. 2. Données complémentaires collectées En complément des informations des SDDI, nous avons donc été amenés à collecter des informations permettant de couvrir la totalité du territoire : - les surfaces irrigables et irriguées (Agreste) - les prélèvements d’eau (AERMC, AELB), - l’état écologique et quantitatif des masses d’eau (AERMC, AELB), - les arrêtés sécheresse 2009 (DREAL), - les données relatives aux SAGE et contrats de rivière (EAUFRANCE). Des enquêtes, auprès des techniciens hydrauliques, ont été réalisées pour : - amener une vision globale de l’irrigation sur leur département, - confirmer les zones de tension sur les territoires, - actualiser les projets d’irrigation, - prendre en compte leur avis sur la vision de l’irrigation proposée par le SDDI. 8 Partie 2. Les productions agricoles en Rhône-Alpes 1. Une région marquée par une concentration des exploitations et une grande diversité de production Le territoire Rhônalpin a une surface avoisinant les 4,5 millions d’hectares dont 1,5 million de SAU agricole (33 %). Suivant une estimation de l’enquête structure de 2007, la région compterait 41 704 exploitations pour 24 233 professionnelles1 (58 %). - Ce nombre d’exploitation a fortement régressé au fil des années, avec en : - 1979, 110 947 exploitations ; - 1988, 86 201 exploitations ; - 2000, 56 693 exploitations ; - 2007, 41 704 exploitations. Par ailleurs, entre 2000 et 2007, le nombre d’exploitations professionnelles a chuté de 20%, en passant de 29 440 à 24 233. Figure 1 : Description de l’assolement de Rhône-Alpes Source : Agreste, Statistique agricole annuelle, 2008. Répartition des superficies des productions Répartition des surfaces céréalières végétales de Rhône-Alpes Répartition des surfaces en Oléoprotéagineux Répartition des surfaces fourragères 1 Exploitation professionnelle : Structure employant 0,75 UTA et ayant une dimension économique supérieure à 12 ha équivalent-blé. 9