Sandy Campart Jean-Marc Moulin • . r : . ~ ••.. ~~_p.•.-;_ -~-- ~ . ... ·s · .. •• . ' ' ' ,~~~ /J!' ~, . , . . . ,,, , . :··/:}·' .. ·· Copyright© 2015 AFNOR. L1ntroduction en Bourse ri. 0 z LL <( LI) ,-1 0 Droit N @ ..., .s=. Ol & PME ï:: >, o. 0 u Copyright© 2015 AFNOR. L'introduction en Bourse Sandy Campart Jean-Marc Moulin • •- z . ~---~;; ~=~ ·e:.-..· ., ; - , ~ ~ , ~ - ., , , ~. - ~ï-','. . ' ~ .,.' , - -. ....... ...,. . /( ··• - .,.. - - -- - --- - :-_-..: .. - - - ........ afnof NetP ME> '-- ÉDITIONS ......... t,PI: .. , • rrlll, ",,., <>t .,,..,~ ,1 """"r.n"" Les auteurs Sandy Campart est directeur de l'IUP Banque Finance Assurance - IAE de Caen, maître de conférences et membre du Centre de Recherche en Économie et Management (CREM) des universités Caen Basse Normandie et Rennes 1. Il est l'auteur de plusieurs articles et communications sur les thèmes de l'efficience des marchés financiers et de l'économie de l'innovation. Jean-Marc Moulin est professeur de droit à l'université de Caen où il codirige les Masters de Droit des affaires-DJCE et de Gestion d'actifs, Contrôle des risques et Conformité. Il est l'auteur des ouvrages Le patrimoine du dirigeant - Le guide pratique (2011 ), Transmettre son entreprise - Les différentes formes de cession (2011) et La location des actifs professionnels - Le guide pratique (2012) publiés aux Éditions AFNOR dans la collection Droit & PME. Vous voulez nous faire partager une remarque ou une suggestion ? Contactez-nous : a'. [email protected] 0 z u.. <l: 1.1) ,-( 0 N @ .+cJ 01 ï::: © AFNOR 2015 >- 0.. Couverture: création AFNOR Éditions -Crédit photo© 2015 Fotolia 0 u ISBN 978-2-12-465484-0 Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages DANGER @) publiées dans le présent ouvrage, faite sans l'autorisation de l'éditeur est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d'une part, les reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, les analyses et courtes citations LE PHOTOCOfllAIE justifiées par le caractère scientifique ou d'information de l'œuvre dans laquelle elles sont incorporées (loi TUE LE LIVRE du 1er juillet 1992, art. L 122-4 et L 122-5, et Code pénal, art. 425). AFNOR-11, rue Francis de Pressensé, 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex Tél.:+ 33 (0) 1 41 62 80 00 - www.afnor.org/editions Sommaire Présentation de NetPME ................................................... IX Présentation d'AFNOR Éditions ....................................... XI Introduction ...................................................................... XIII Remerciements ............................................................... XVII Partie 1 L'environnement juridique de l'introduction en Bourse 1 L'offre au public de titres financiers .......................... 5 ri. 1.1 La notion d'offre au public de titres financiers ................ 6 0 z LL 1.2 Les décisions sociétaires ............................................. 12 <( LI) ,-1 2 Les règles communes aux divers marchés ............ 15 0 N @ 2.1 l.Jntervention de Prestataires ..., .s=. de Services d'lnvestissement ....................................... 15 Ol ï:: >, o. 2.2 Le dossier d'admission ................................................. 17 0 u 2.3 L.:Autorité des Marchés Financiers ................................2 0 2.4 Le prospectus d'introduction .........................................2 2 3 Les règles spécifiques aux divers marchés ........... 27 3.1 Euronext Paris .............................................................. 28 3.2 Alternext ....................................................................... 30 3.3 Le marché libre (over the counter) ............................... 34 L'introduction en bourse Partie Il t:environnement économique et financier de l'introduction en Bourse 4 t:accès à la cotation : les objectifs et les obstacles .................................... 41 4.1 Les objectifs financiers ................................................. 41 4.2 Les objectifs stratégiques ............................................ 44 4.3 Les obstacles ...............................................................4 8 5 Les modalités des procédures d'introduction en Bourse .......................................... 51 5.1 Le placement global .....................................................5 2 5.3 Les procédures publiques ............................................5 5 6 t:évaluation du prix d'introduction ..........................6 3 6.1 La méthode dite « des multiples boursiers » ............... 64 6.2 La méthode dite « des transactions comparables » .... 68 6.3 La méthode dite « des flux de trésorerie actualisés » ... 69 ri. 0 z LL <( LI) ,-1 0 N @ ..., .s=. Ol ï:: >, o. 0 u VI Présentation de NetPME Depuis son lancement il y a dix ans, NetPME (site internet : www.netpme.fr) est devenu une référence en matière d'informations et de services à destination des créateurs d'entreprise et des dirigeants de TPE/PME. Filiale depuis 2008 de Manche Atlantique Presse (groupe multimédia Le Télégramme), NetPME permet aux petites entreprises de mieux maîtriser leur environnement économique et juridique. Chaque mois, plus de 850 000 visiteurs uniques viennent ri. consulter les actualités et informations pratiques disponibles sur 0 z le site, mais aussi s'inspirer des bonnes pratiques d'autres chefs LL <( d'entreprises et d'experts sur le forum et le blog. LI) ,-1 0 N NetPME, c'est aussi toute une palette de services pratiques et @ ..., efficaces qui apporte aux entrepreneurs une aide concrète en .s=. Ol ï:: matière juridique, sociale, fiscale, commerciale et marketing. >, o. 0 u Elle met à leur disposition plus de 450 modèles de contrats, une gamme exclusive d'outils de pilotage indispensables à la bonne gestion d'une entreprise, ainsi que les conseils de ses avocats et experts-comptables partenaires pour aider les créateurs et dirigeants d'entreprises à sécuriser leurs affaires. Avec NetPME, les entrepreneurs peuvent enfin se consacrer sereinement à leur cœur de métier ! Copyright© 2015 AFNOR.