ÉCOLE NATIONALE VÉTÉRINAIRE D’ALFORT Année 2003 LES ANIMAUX DANS LES PROCÈS DU MOYEN AGE À NOS JOURS THESE pour le DOCTORAT VÉTÉRINAIRE présentée et soutenue publiquement devant LA FACULTÉ DE MÉDECINE DE CRÉTEIL Le 9/10/2003 par Benjamin, Jacques, Claude DABOVAL Né le 18 octobre 1977 A Amiens (Somme) JURY Président : M Professeur à la Faculté de Médecine de Créteil Membres Directeur : M. MAILHAC Maître de conférences à l’École nationale vétérinaire d’Alfort Assesseur : M. PARODI Professeur à l’École nationale vétérinaire d’Alfort Remerciements À Monsieur le professeur de la Faculté de médecine de Créteil Qui nous fait l’honneur d’accepter la présidence de notre jury de thèse. Qu’il en soit remercié et reçoive nos hommages respectueux. À Monsieur le professeur Mailhac, professeur de pathologie chirurgicale à l’Ecole nationale vétérinaire de Maisons Alfort Qui m’a accordé sa confiance tout au long de l’élaboration de cette thèse. Qui a su me transmettre le sens de la rigueur scientifique et le goût du travail accompli. Qui consacre sa vie au partage de son savoir avec des générations successives d’étudiants et de praticiens vétérinaires. Qu’il veuille bien trouver ici le témoignage de ma sincère reconnaissance et de mon profond respect. À Monsieur le professeur Parodi, professeur d’histologie, anatomie pathologique. Qui a accepté de faire partie de notre jury de thèse. Qu’il veuille bien recevoir l’hommage de notre profond respect. À mes parents qui m’ont toujours encouragé et soutenu, quels que soient les chemins que j’ai empruntés, et qui ont su me communiquer leur amour et le respect de la vie sous toutes ses formes. Merci Papa pour ton aide auprès des chevaux, Merci Maman pour toute l’énergie que tu m’as donné quand j’en avais besoin , je ne vous remercierai jamais assez. À Caroline ma fiancée, par ta présence aimante à mes côtés, tu m’apportes chaque jour toujours plus de force et de joie de vivre. À Nicolas mon frère, tu as toujours su faire preuve à mon égard de patience et d’un soutien affectueux. À mes grands-parents, Antoine et Riri, les gardiens de mes premiers pas dans la vie, que vous trouviez ici le fruit du soutien et de l’amour que vous avez su m’apporter. À ma nouvelle famille, Gérard et Isabelle, merci pour votre très grande affection. LES ANIMAUX DANS LES PROCÈS DU MOYEN-AGE À NOS JOURS SOMMAIRE INTRODUCTION 6 PREMIERE PARTIE: L’INVENTAIRE DES PROCES INTENTES AUX ANIMAUX DU MOYEN AGE AU XIXE SIECLE 10 1- LES ANIMAUX IMPLIQUES DANS LES PROCES 10 1-1 La fréquence des procès 10 1-2 Les animaux concernés par les procès 10 1-2-1- Les gros animaux 11 1-2-2- Les chiens et les chats 12 1-2-3- Les autres animaux fléaux 12 1-3 Les « crimes » commis par les animaux 13 1-3-1- Les animaux accusés d'anthropophagie et d'homicide 13 1-3-2- Les animaux accusés de vol 14 1-3-3- Les animaux accusés de ravager les campagnes 15 1-3-4- Les animaux accusés de crime de sorcellerie 15 1-3-5- Les animaux accusés de crime contre nature 17 2- LES PROCES RELEVANT DE LA JUSTICE SEIGNEURIALE [G3, G4] 18 2-1 L’exemple de la truie exécutée à Savigny en Bourgogne en 1457[H6] [annexe 2] 18 2-1-1- Le lieu 19 2-1-2- Les personnes représentées au process 19 2-1-3- L’objet du process 19 2-1-4- L’instruction du process 19 2-1 5- L’exécution de la sentence 20 2-2 Remarques relatives à d’autres sentences de procès intentés à des animaux 20 2-2-1- La mort par pendaison 21 2-2-2- La mort par asphyxie 22 2-2-3- La peine du talion puis la mort 22 2-2-4- La mort sur le bûcher 23 2-2-5 La relaxe pour certains animaux 24 3- LES PROCES AU TRIBUNAL DE L’EVEQUE [H5, H6, G3, G4] 25 3-1 La procédure courante 25 3-2 Les monitoires et l’excommunication 26 3-2-1- Les monitories 26 3-2-2- Des exemples d’excommunication 27 1 TROISIEME PARTIE:LES CHANGEMENTS INTERVENUS DANS LES PROCES INTENTES AUX ANIMAUX DEPUIS LE XIXE SIECLE 42 1- DEPUIS LE XIXE SIECLE, UNE PLACE NOUVELLE EST ATTRIBUEE A L’ANIMAL PAR LA SOCIETE [G3, G4] 42 1-1 Deux exemples de procès, celui de Troyes et celui de Fontainebleau 42 1-2 L’animal reste un bien meuble, pour la loi [G2] 46 1-2-1 Y-a-t-il une personnalité juridique pour l’ animal ? 46 1-2-2 L’exemple du chien Mozart [annexe 4-3] 46 2- DEPUIS LE XIXE SIECLE, L’INTRODUCTION D’UNE NOTION NOUVELLE: LA RESPONSABILITE DU PROPRIETAIRE DE L’ANIMAL [G2,G3] 49 2-1 Trois exemples de procès, celui de Pleternica, celui de Paris et celui du Museum d’histoire naturelle [annexe 4-6] 49 2-2 La loi n° 99-5 du 6 juillet 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux [annexe 3-1] 49 2-2-1 Les raisons du vote de cette nouvelle loi 49 2-2-2 A propos des animaux dangereux et errants 51 2-2-3 La loi liste des obligations à l’intention des propriétaires de chiens susceptibles d’être dangereux 53 2-2-4 La loi statue aussi sur le cas des animaux domestiques, sauvages apprivoisés, tenus en captivité, mais trouvés errants sur le territoire d’une commun 54 2-3 L’application de la loi du 6 janvier 1999 et la condamnation de propriétaires de pitbulls 55 2-3-1 Les faits relatés par un journal Le Courrier picard [annexes 4-1 et 4-2, annexes 3-1, 3-2 et 3-3] 55 2-3-2 Les peines encourues 55 2-3-3 Nos commentaire et jugement sur ces procès 55 2-4 Une interprétation pour le moins inattendue de la loi du 6 janvier 1999 56 2-4-1 Les faits [annexe 4-4 et annexes 3-2 et 3-3] 56 2-4-2 Un relent de procès du Moyen Age 57 3 3- UN AUTRE ASPECT RELATIF AUX PROCES DES ANIMAUX DOIT ETRE AUSSI ENVISAGE DANS LE CADRE DE LA DEFENSE ET DU RESPECT DE L’ANIMAL 59 3-1 Le rôle des associations 59 3-2 Un exemple de procès [annexe 4-5] 61 3-2-1 Les faits 61 3-2-2 Le procès devant la 15e chambre correctionnelle de Bobigny 61 3-2-3 Notre jugement 62 4- LA PROTECTION ET LA DEFENSE DES ANIMAUX ENVISAGEES DANS UN CONTEXTE EUROPEEN ET L’EMERGENCE DE L’IDEE NOUVELLE DU DEVOIR DE L’HOMME ENVERS LES ANIMAUX 62 4-1 Le combat de l’association la Protection Mondiale des Animaux de Ferme [annexe 5] 63 4-1-1 L’exemple des truies en gestation 63 4-1-2 Le combat pour de meilleures conditions de transport des animaux. 64 4-2 L’exemple récent de la corrida de Carcassonne 65 4-2-1 Les faits 65 4-2-2 le jugement 65 4-2-3 Notre commentaire 65 CONCLUSION 67 ANNEXES 69 ANNEXE 1 : MORCEAU CHOISI DANS LES FABLIAUX DU MOYEN AGE, ILLUSTRANT LA PLACE OCCUPEE PAR L’ANIMAL DANS LA SOCIETE 70 ANNEXE 2 : UN EXEMPLE DE PROCES D’ANIMAL AU MOYEN AGE 72 ANNEXE 3 : QUELQUES ELEMENTS DU DISPOSITIF LEGISLATIF FRANÇAIS A L’ORIGINE DE PROCES D’ANIMAUX ACTUELS 74 ANNEXE 4 :REVUE DE PRESSE, QUELQUES PROCES D’ANIMAUX ACTUELS 100 4 4-1: Montataire, la propriétaire d'un pitbull féroce condamnée à 7000 francs d'amende 100 4-2: Amiens, un pitbull mord sérieusement deux personnes 101 4-3: Divorce- version canine de l'enlevement au sérail 101 4-4: chien sans collier-Chirac graciera-t-il le condamné a mort? 102 4-5: joey cogne, bb attaque 103 4-6: Le procés sacrificiel de Prince, lion de Vincennes qui avait égorgé son soigneur 104 4-7: La corrida de carcassonne 106 ANNEXE 5 : LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’ANIMAL 108 BIBLIOGRAPHIE 110 TABLE DES ILLUSTRATIONS 113 5 INTRODUCTION Evoquer ou parler de procès, c’est pénétrer dans le monde de la justice. Comment peut-on définir le terme de justice? Il désigne sans aucun doute le principe moral qui exige le respect du droit et de l’équité. La justice pourrait être une qualité morale consistant à respecter les droits d’autrui et par conséquent à réparer les torts si ceux-ci étaient commis. Si nous partons de cette première approche de la justice, et si nous abordons le sujet qui nous préoccupe, à savoir « les animaux dans les procès du Moyen Age à nos jours », force est de constater que si des procès sont intentés à des animaux, c’est que ces derniers posséderaient des droits. Les animaux sont-ils comme les hommes et peuvent-ils revendiquer des droits? [I1] Dans le Roman de Renart, composé entre la fin du XIIe et du XIIIe siècle, Renart est condamné à mort. « Renart, Renart, dit le lion, il y a des bourreaux qui vont maintenant vous faire payer tous les crimes que vous avez commis dans votre vie…. » La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 énumère les droits naturels et inaliénables de l’homme, mais qu’en est-il des animaux? Deux siècles après la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, la Déclaration universelle des droits de l’animal est proclamée à Paris le 15 octobre 1978, à la Maison de l’Unesco (annexe 5). Elle est révisée en 1989 par la Ligue internationale des droits de l’animal. Le vocabulaire employé ressemble à celui utilisé pour le monde des hommes. On peut ironiser sur les appellations et sur le contenu de ces textes, mais on ne peut pas rejeter tout en bloc. Très longtemps les animaux ont été considérés comme des êtres créés par Dieu, et il est évident qu’ils sont des espèces vivantes. Cela signifie donc que ces êtres ont droit à la vie. Ce droit sous-entend que tout être vivant peut se nourrir, boire, assumer ses besoins vitaux, et pouvoir transmettre la vie. 6