Jean-Paul DOUCET ANCIEN PROFESSEUR DE DROIT PÉNAL ANCIEN CHRONIQUEUR À LA GAZETTE DU PALAIS LE DROIT CRIMINEL LA PROTECTION DE LA FAMILLE DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS Institution de droit naturel, la Famille se trouve être, tout à la fois, la sphère protectrice de la Personne humaine et la cellule de base de la Société Protégée par les démocraties libérales, elle est combattue par les régimes totalitaires. LA PROTECTION DE LA FAMILLE DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS JEAN-PAUL DOUCET Ancien professeur de droit pénal Ancien titulaire de la rubrique de droit criminel à la Gazette du Palais LE DROIT CRIMINEL LA PROTECTION DE LA FAMILLE DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS Institution de droit naturel, la Famille se trouve être, tout à la fois, la sphère protectrice de la Personne humaine et la cellule de base de la Société. Protégée par les démocraties libérales, elle est combattue par les régimes totalitaires. SAINT-GILDAS-DE-RHUYS 2016 DU MÊME AUTEUR L’indexation ( Paris 1965, épuisé ) Le droit pénal appliqué, en collaboration avec le professeur G. Levasseur, ( Édition Cujas, 1969 ) Précis de droit pénal général (1976, épuisé ) Chronique mensuelle spéciale à la Gazette du Palais, de 1989 à 2000. * * * DEUX TRILOGIES La première couvre les trois intérêts majeurs protégés par la loi pénale ; la seconde concerne les trois pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. 1° La protection de la Personne humaine ( 4e édition 2010 ) 2° La protection de la Famille (édition 2016) 3° La protection de la Société (édition 2013) - - - I – La loi pénale ( 3e édition, 2003 ) II – Les poursuites pénales y compris l’enquête de police (en préparation) III – La procédure pénale Volume 1 : Instruction préparatoire et instruction à l’audience (en préparation) Volume 2 : Le jugement pénal ( 3e édition, 2008 ) * * * SITE INTERNET ( http://ledroitcriminel.fr ) Principales rubriques : Dictionnaire de droit criminel ( comprenant la Table alphabétique du site ) Textes fondamentaux ( Constitution et diverses Déclarations de droits de l’homme ) Code pénal et Code de procédure pénale Principales lois spéciales Tableaux des incriminations protégeant les intérêts majeurs (p.ex. La foi contractuelle) Formulaire de procédure (simplement illustratif) Grands arrêts de la jurisprudence pénale française Morceaux choisis de moralistes et de pénalistes Principaux articles de l’auteur INTRODUCTION Balzac, « Préface à la Comédie humaine » : J’ai regardé la Famille et non l’individu comme le véritable élément social. 1 - LA NOTION DE FAMILLE. Au fil du temps, selon les divers modes de civilisations et la nature de la religion observée, la constitution de la famille s’est présentée de manières variées. Toutefois la grande la majorité des auteurs considèrent que, depuis l’origine1, la famille a eu pour noyau le père, la mère et leurs enfants2 ; auxquels il faut évidemment adjoindre, à tout le moins, les ascendants des époux et les descendants de leurs enfants3. À certains égards, on inclut dans le cercle familial les oncles, tantes, neveux et nièces4 (ne serait-ce que pour déconseiller les mariages entre personnes trop proches par le sang, en raison du risque de transmission à leurs enfants de gènes défectueux dont la conjonction constituerait un risque grave pour leur santé). Cette extension apparaît d’ailleurs bénéfique à tous égards, puisqu’elle agrandit le cercle des personnes en relations privilégiées, qu’elle accroît les chances de coopération pour affronter les périodes délicates de la vie, et enfin parce qu’elle manifeste le caractère social de la Famille5. Dans cet ouvrage, afin d’alléger l’exposé, nous écarterons les difficultés ponctuelles qui s’attachent aux mariages inconnus du droit naturel, et nous limiterons à étudier la famille 1 Jolivet, « Traité de philosophie – Morale » (6e éd.) p.398 n° 397 : Il semble résulter de l’examen des types culturels paraissant représenter le plus fidèlement la civilisation la plus ancienne que la famille primitive ressemblait à notre famille individuelle et monogamique… Ce point de vue, conforme à tout ce qu’imposent l’induction historique et l’induction ethnologique, était catégoriquement celui d’Aristote, dont les investigations ethnologiques étaient fort étendues. Il considère l’organisation patriarcale comme une institution primitive et comme une institution universelle, c’est-à-dire comme la forme de famille la plus couramment réalisée dans tous les temps et tous les peuples de son époque. Elle est, en fait et en droit, la forme naturelle de la société conjugale et de la société domestique. 2 Baudin, « Cours de philosophie morale » (Paris 1936) p.349 : La famille a connu bien des formes historiques, que les sociologues ne se lassent point d’analyser. À en croire les plus aventureux d’entre eux, elle aurait apparu assez tard, et l’humanité aurait débuté par la promiscuité. Mais cette hypothèse est de plus en plus abandonnée. Non seulement elle n’a pas l’ombre d’une preuve historique, mais elle a de plus la malchance d’être contredite par la biologie. La biologie montre en effet la trinité familiale, père, mère et enfants, déjà constituée chez nombre d’animaux dont les petits ont un besoin particulier de soins ; or, tel est par excellence le cas des « petits d’homme », si remarquables par le retard de leur formation biologique à leur naissance, par leur faiblesse prolongée si longtemps, par leur manque d’instincts formés, auxquels doit suppléer une éducation nécessairement de longue haleine. 3 Code criminel d’Australie (Queensland). Art. 119 A : Signification du terme « famille » : Chacun des sujets suivants est membre de la « famille » d’une personne : (a) le conjoint de cette personne ; (b) un enfant de cette personne ; (c) un parent, un grand-parent, un petit-enfant ou un enfant de mêmes parents que cette personne. 4 Baudin, « Cours de philosophie morale » (Paris 1936) p.350 : Réduite à son essence, la famille est la société que constituent les parents et leurs enfants. En fait, grâce à la continuité et à la compénétration des générations, elle s’étend aussi aux grands-parents, aux oncles et aux tantes, aux cousins et aux cousines, à tous ceux que lient, dans le présent et le passé, la communauté de sang. 5 Jean-Paul II, « Lettre aux familles » n°7 : La famille a toujours été considérée comme l’expression première et fondamentale de la nature sociale de l’homme.