La Prise de décision en France (1525-1559) Roseline Claerr et Olivier Poncet (dir.) DOI : 10.4000/books.enc.829 Éditeur : Publications de l’École nationale des chartes Année d'édition : 2008 Date de mise en ligne : 26 septembre 2018 Collection : Études et rencontres ISBN électronique : 9782357231276 http://books.openedition.org Édition imprimée ISBN : 9782357230019 Nombre de pages : 208 Référence électronique CLAERR, Roseline (dir.) ; PONCET, Olivier (dir.). La Prise de décision en France (1525-1559). Nouvelle édition [en ligne]. Paris : Publications de l’École nationale des chartes, 2008 (généré le 03 mai 2019). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/enc/829>. ISBN : 9782357231276. DOI : 10.4000/books.enc.829. Ce document a été généré automatiquement le 3 mai 2019. Il est issu d'une numérisation par reconnaissance optique de caractères. © Publications de l’École nationale des chartes, 2008 Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540 1 Prendre une décision à la Renaissance relève-t-il du fait du prince ? Si la question semble entendue pour les théoriciens partisans d'un pouvoir incarné par un seul homme, l'expérience vécue par les gouvernements princiers ou royal en France, durant les règnes de François Ier et de Henri II, est sensiblement différente. Le circuit de l'information et des requêtes diverses déborde largement la seule initiative royale. Reconstituer les réseaux, factions, partis, clans, fidélités ou clientèles qui évoluent dans l'entourage du prince restitue une part non négligeable du contexte de la décision. La forme la plus pérenne et la plus apparente de cette dernière découle du pouvoir normatif du roi ou du prince : l'acte royal. Mais toute décision passe-t-elle par un acte ? La croissance de l'appareil d'État, l'obéissance consentie des agents du pouvoir, ne permettent-elles pas dans un grand nombre de cas de se contenter d'une indication épistolaire ? L'institution du secrétaire, qui plonge ses racines dans le XIVe siècle et qui a connu un développement remarquable sous Louis XI, conquiert durant le deuxième quart du XVIe siècle une place inédite au sommet des cercles du pouvoir. Enfin, la réception de la décision offre un dernier angle de vue, essentiel. Étape juridique importante mais non exclusive, la promulgation judiciaire et la réception des décisions prises invite à se pencher sur le contrôle de la décision par les corps et compagnies d'officiers, par les pouvoirs intermédiaires (villes, états provinciaux), par les peuples eux-mêmes. Les contributions ici rassemblées apportent un nouvel éclairage sur la société politique de l'État moderne naissant. 2 SOMMAIRE Prendre une décision en France à la Renaissance (1525-1559) Olivier Poncet Première partie. Les acteurs de la décision Conseils, conseillers et prise de décision sous François Ier Cédric Michon I. — LES CONSEILLERS DE FRANÇOIS Ier II. — CONSEILLERS ET DÉCISION III. — LE CONSEILLER QUI CONSEILLE MAIS QUI NE DÉCIDE PAS IV. — AUX MARGES DU CONSEIL, LE FAVORI ET LA DÉCISION ROYALE V. — MAÎTRESSE ROYALE ET DÉCISION Le conseiller favori, objet de la décision royale François Nawrocki I. — LES CRITÈRES DE PUISSANCE II — LES CRITÈRES DE COMPÉTENCE III. — LES CRITÈRES DE CIRCONSTANCE IV. — CONFIANCE ET FAMILIARITÉ Le clergé de cour et la décision politique dans la première moitié du XVIe siècle Benoist Pierre I. — LES CLERCS DE COUR ET LE CONSEIL INSTITUTIONNALISÉ II. — CONFESSION ET PRISE DE DÉCISION III. — LES CONSEILS DE VIE : L’EXEMPLE DE JEAN THENAUD ET DE FRANÇOIS DEMOULINS IV. — LES PROPHÉTIES ET L’ASTROLOGIE La décision princière au XVIe siècle Alain Morgat I. — CHAMPS D’APPLICATION DE LA DÉCISION PRINCIÈRE II. — IMPLICATION PERSONNELLE DES PRINCES ET RÔLE DE LEURS CONSEILLERS III. — LA RÉCEPTION DE LA DÉCISION PRINCIÈRE Deuxième partie. L'expression de la décision La diplomatique des actes, révélateur de la décision ? Cécile Grange I. — LES MENTIONS DE PRÉSENCE SIMPLE À LA JUSSIO II. — LES MENTIONS DE PRÉSENCES MULTIPLES À LA JUSSIO III. — LES MENTIONS DE PRÉSENCE DU ROI AU CONSEIL Relations formelles, relations informelles entre le roi et le parlement de Paris sous François I er et Henri II Marie Houllemare I. — UNE COMMUNICATION FORMELLE PLUS OU MOINS ANTAGONISTE II. — LE DIALOGUE INFORMEL : UN RÔLE POLITIQUE ÉLARGI ? 3 Troisième partie. Études de cas Les requêtes d’opposition devant le parlement de Paris : deux études de cas (1519-1523) Sylvie Daubresse I. LA CRÉATION DE DOUZE CONSEILLERS AU CHÂTELET DE PARIS (1519-1523) II. — L’IMPOSITION SUR LE VIN ENTRANT À PARIS (1521) III. — CONCLUSION Le pouvoir des lettres : l’année 1530 et la libération des fils de France à travers la correspondance d’Anne de Montmorency Thierry Rentet I. — LA « DIAGONALE DE LA DÉLIVRANCE » II. — LIEUX D’EXPÉDITION ET INDICES DE DISPERSION III. — INFORMATIONS ET PRISE DE DÉCISION La diffusion de l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539-1542) Geneviève Guilleminot-Chrétien L’histoire d’une prise de décision : les édits des présidiaux (janvier et mars 1552) Roseline Claerr I. — LES ACTEURS D’UNE DÉCISION II. — LA FORME D’UNE DÉCISION III. — L’ÉVOLUTION D’UNE DÉCISION Quelques réflexions, en guise de conclusion Philippe Hamon Résumés Index onomastique 4 Prendre une décision en France à la Renaissance (1525-1559) Olivier Poncet Ce pourquoi le prince prudent doit tenir un troisième moyen, choisissant en son État des gens sages, auxquels seuls il donnera liberté de lui dire vérité, et de ce qu’il leur demandera seulement, non d’autres choses ; mais il doit les interroger de tout et ouïr leurs opinions ; et puis conclure là- dessus, à part soi, à sa mode ; et dans ces conseils et envers un chacun particulièrement, se porter en sorte que chacun connaisse que, tant plus librement on parlera, plus lui sera agréable : outre ceux-là, n’ouïr autre personne, poursuivre toujours ce qu’il aura résolu et être entier en ses résolutions. Machiavel, Le Prince, chap. XXIII, Comme l’on doit fuir les flatteurs L’État, ce sont, d’abord, des hommes, une société d’hommes qui infléchit les vouloirs, qui s’impose comme le modèle d’un corps social nombreux. Pierre Chaunu, L'État, Paris, 1977, chap. IV, L’État d’offices 1 Prendre une décision à la Renaissance relève-t-il du fait du prince ? Les théoriciens, Machiavel, en tête, plaident au moins dans ce sens. Dans les raccourcis qu’imposent parfois le récit et l’analyse historiques, les historiens à leur suite sont également souvent tentés de faire une part à cette image du prince décidé à décider : « François Ier fait ceci ou fait cela ». Il est vrai que la rhétorique des chancelleries y convie volontiers : « François, par la grace de Dieu roy de France, [...] ordonnons et nous plaist de nostre plaine puissance et auctorité royal etc. »1. Le premier XVIe siècle offre ainsi le spectacle d’une monarchie dans laquelle on ne cesse de bâtir à coup de traités et de dissertations la 5 figure singulière et absolue du souverain alors que tout, dans les faits et dans la pratique, tend à montrer que son pouvoir ne cesse d’être de plus en plus médiatisé2. Dès lors, rechercher les motivations d’une décision, mesurer la discussion éventuelle à laquelle elle a pu donner lieu, analyser sa mise en forme et s’intéresser enfin à sa réception constituent autant de questionnements historiques qui construisent une autre histoire de l’État. 2 L’accent est ici mis délibérément sur la pratique, davantage que sur la théorie, celle-ci étant d’ordinaire beaucoup plus scrutée que celle-là. Pour autant, il ne s’agit pas d’opposer stérilement ces deux perceptions de la prise de décision. Budé (notaire et secrétaire du roi, puis maître des requêtes de l’Hôtel), Seyssel (également maître des requêtes de l’Hôtel), plus tard Bodin (lieutenant général puis procureur du roi au bailliage de Vermandois), sont bien des praticiens de l’action judiciaire et administrative avant d’être des penseurs politiques. Rois, conseillers, magistrats et financiers possèdent – et lisent sans doute – les ouvrages qui témoignent de l’actualité de la réflexion politique. L’œuvre de Machiavel, toujours lui, est précisément traduite en France durant ces années-là3. Et l’on possède des preuves tangibles de sa diffusion dans les cercles des gouvernants. Le Prince, qui n’est imprimée qu’en 1553, à Paris par Charles Estienne d’après une traduction de Guillaume Cappel et à Poitiers sur une traduction de Gaspard d’Auvergne4, avait déjà été présenté sous forme manuscrite par l’helléniste Jacques de Vintimille à Anne de Montmorency à la fin du règne de François Ier5. Claude Gouffier, le fils de Boisy et le futur bâtisseur d’Oiron, fait relier à ses armes, vers 1545, la traduction donnée par Jacques Gohory, l’année précédente, chez Denis Janot à Paris du Premier livre des discours de l’estat de paix et de guerre (...) sur la Première Décade de Tite Live6 ; Henri II lui- même possède la traduction par Jean Charrier de L'Art de la guerre parue à Paris chez Jean Barbé en 15467. 3 En soi, le sujet peut paraître aussi délicat à traiter qu’une histoire des odeurs ou des couleurs. Nous savons aujourd’hui que les champs de l’écriture historique ne connaissent plus de bornes ou presque. De fait, l’historien de la prise de décision, à quelque époque que ce soit, doit en appeler tout autant à l’histoire institutionnelle et politique, qu’à la sociologie et aux croyances religieuses desacteurs, quand ce n’est pas à leurs sentiments (peur, orgueil, amitié, parfois amour). Il faut dans ce domaine faire preuve d’une inventivité extrême, qui plus est pour une époque pour laquelle les sources existent certes, mais sont encore largement lacunaires. 4 Le choix de la période initialement retenue dans ce volume pour répondre à cette question était volontairement très précis et contenait en soi une forme de réponse – faut- il parler de riposte ? – à l’affirmation que l’on prête au même Machiavel, selon lequel « tout n’est pas politique, mais la politique s’intéresse à tout »8. 1525, l’année de Pavie et du début de la captivité de François Ier, a de facto imposé une forme de rupture avec le paradigme du prince décideur. Pour autant, l’absence du prince n’a pas entraîné à l’époque l’absence de décision : il est juste de dire que la monarchie n’a pas connu de collapsus gouvernemental, ni même un affaiblissement comme celui qui avait été le sien durant l’emprisonnement londonien de Jean II à l’issue de la bataille de Poitiers de 1356. Ensuite, l’histoire de ce tiers de siècle qui sépare l’enlèvement physique temporaire d’un souverain d’avec la disparition définitive d’un autre (mort accidentelle de Henri II le 10 juillet 1559) offre un espace de temps suffisant à l’observateur avide d’évolutions sensibles, de continuité institutionnelle et d’alternance de souverains aux tempéraments différents, de changements de faveur, de déplacements des lignes politiques et 6 religieuses, d’affrontements d’acteurs essentiels (le roi et le parlement de Paris9), etc. Le cadre peut se révéler cependant, à l’usage, sans doute trop étroit et plusieurs contributeurs de ce volume ont ainsi éprouvé le besoin de franchir ces bornes, en amont comme en aval. 5 Le choix de cette période obéit également au désir de disposer des meilleures armes pour affronter un sujet aussi polymorphe. Pour aucune autre période entre le milieu du XIVe siècle et la Révolution française, les historiens français ne disposent d’outils comparables aux Catalogues des actes des rois de France, en l’occurrence de François Ier et de Henri II10. Ces monuments d’érudition recensent, pour l’un, achevé (François Ier), 33 311 actes pour trente-deux années de règne, pour l’autre, en cours (HenriII), environ 2 000 à 2 500 actes par année de règne. Ces actes sont autant de décisions. Mais pris ensemble ou rapportés selon des logiques chronologiques, géographiques, institutionnelles, thématiques, etc., ils constituent des axes ou des pôles de décision qui sont autant d’éléments de ce qu’il faut bien nommer une politique. 6 Le premier cercle des responsables de la décision tient tout entier dans le prince et son Conseil. Il retient l’attention particulière de plusieurs contributions (François Nawrocki, Cédric Michon, Benoist Pierre). Le rôle des conseillers n’est pas uniforme, même à l’échelle d’un règne. Il est fonction de l’influence des uns ou des autres, de leur présence ou impossibilité physique de donner son opinion, du sujet traité à l’égard duquel le roi peut manifester une appétence plus ou moins affirmée et plus ou moins supposée11. Les dernières recherches12, que semblent confirmer ici plusieurs auteurs, plaident pour l’émergence, au sein du jeu factionnel observé au cours des années 1540, d’« une vie politique à la cour »13. Il est effectivement frappant d’observer la vitalité de ces luttes, parfois âpres, à une époque où d’aucuns décèlent les prodromes d’un pouvoir bureaucratique14. 7 Le jeu institutionnel classique, des charges et offices, des juridictions et des instances représentatives, ne se heurte pas à la sphère politique. Il en est une composante, il y est inclus, comme l’expriment avec concision et une certaine part de mystère, au moins pour le diplomatiste actuel (Cécile Grange), les mentions de commandement et de présence de tel ou tel acteur du gouvernement apposées au bas de certains actes. Malgré tout, les responsables institutionnels a priori les plus qualifiés pour prendre une décision, comme le chancelier de France15, ne peuvent raisonnablement être à l’origine de toute décision. 8 La part d’initiative des sujets du roi, individuellement ou dans leurs composantes communautaires (groupes de marchands, communautés de métiers) et représentatives (états provinciaux, villes), est à l’évidence sous-estimée par la documentation. Sans que l’on puisse naturellement parler de lobbying au sens où celui-ci est compris dans le système démocratique américain depuis la fin du XIXe siècle16, la royauté est assiégée par des demandes de tous ordres. Dans ce domaine aussi, toute analyse fonctionnelle qui tendrait à opposer deux mondes étanches, de demandeurs et de décideurs, serait fausse. Elle ferait bien peu de cas des réseaux amicaux, des solidarités professionnelles ou géographiquesoudesintérêtsbiencomprisdetelconseillerduprincepossessionnédans telle ville ou tel territoire du royaume. 9 Endehorsdequelquescasparticuliersoudepériodesmieuxdocumentées17,cettephase de négociation ou de dialogue échappe à l’historien, y compris pour des actes qui engagent l’ensemble du royaume (Roseline Claerr). Ajoutons que celle-ci est en outre largement obscurcie par la chancellerie de la monarchie, qui a tendance à dissimuler l’importance de la requête collective ou particulière et à gonfler la part des décisions 7 prises à son initiative18. En réalité, ce masque obligeant de la grâce royale convient autant pour manifester la toute-puissance et l’omniscience de la monarchie que pour marquer la sollicitude que le souverain porte au bénéficiaire, avant tout sensible à l’effet de la décision plutôt qu’à la restitution de la réalité de la négociation. L’analyse lexicale et linguistique la plus attentive peut ici être d’un grand secours pour dégager, dans des séries statistiques significatives, la mise en forme d’un discours qui se veut à la fois « performatif »19 et justificatif20. Cette double lecture de la décision royale est naturellement à l’œuvre dans la réception, pour enregistrement et publicité, qu’en fait par exemple le parlement de Paris. 10 Réponse ou indice plus ou moins clair, la documentation disponible conditionne, on le sait, non seulement le degré de résolution de l’enquête mais encore l’orientation de cette dernière. D’évidence, les documents qui portent la décision elle-même méritent une attention particulière, qu’ils soient disponibles sous forme d’originaux (C. Grange), d’enregistrements par les cours souveraines (R. Claerr, Sylvie Daubresse, Marie Houllemare) ou seulement sous forme de copie imprimée (Geneviève Guilleminot- Chrétien). Les correspondances restituent, le cas échéant et à condition de disposer d’une masse exceptionnellement dense, comme l’incomparable gisement épistolaire de Chantilly (Thierry Rentet), le cheminement et le contrôle d’une décision. Briser le silence documentaire entourant le Conseil du roi et le prince revient le plus souvent à s’abandonner, sans naïveté mais aussi sans excessive hypercritique, aux délices des correspondances diplomatiques et aux rares listes de présence ou aux comptabilités parvenues jusqu’à nous (C. Michon, Alain Morgat, F. Nawrocki), voire aux écrits programmatiques de l’entourage ecclésiastique du souverain (B. Pierre). 11 Le présent volume n’entend pas résoudre toutes les questions pendantes et explorer toutes les pistes ; les conclusions de Philippe Hamon ouvrent du reste sur de profitables horizons. La documentation locale demeure ainsi encore très largement à fouiller et la multiplication des analyses de cas d’espèce constitue certainement un gage de progrès pour l’avenir. Il faudrait également s’interroger plus nettement sur les moyens d’information dont disposaient ceux qui étaient amenés à prendre telle ou telle décision. Cela passe par une meilleure connaissance des processus d’archivage de la première époque moderne, par une étude aussi précise que possible des bibliothèques des principaux acteurs du jeu institutionnel ou encore par une traque incessante des traces de leurs sources d’inspiration, par exemple dans leurs correspondances ou dans l’expérience cartographique. Ce serait ainsi l’occasion de connaître davantage le rapport qu’ils entretenaient à l’espace du royaume, théorisé avant que d’être sans doute réellement connu21. Nous formons le vœu que la présente publication en appelle vite d’autres, pour la prolonger, l’enrichir ou la dépasser. 12 Il faut savoir gré à Roseline Claerr, d’avoir proposé, la première, de réunir des jeunes chercheurs ayanten partage un intérêt commun pour la société politique de la première moitié du XVIe siècle. Animatrice au sein du Centre Roland-Mousnier de l’université Paris IV-Paris-Sorbonne, de la publication du Catalogue des actes de Henri II à la suite de Marie- Noëlle Baudouin-Matuszek, elle était bien placée pour ressentir la vigueur de ce courant historiographique. Nos vifs remerciements vont ensuite à Denis Crouzet, professeur à l’université de Paris IV-Paris-Sorbonne et directeur du Centre Roland-Mousnier, qui a activement participé à la définition du thème qui pouvait le plus aisément rassembler ces recherches, diverses dans leur approche et dans leur objet. La rapidité des auteurs, efficacement secondée par le Service des publications et de la recherche de l’École des 8 chartes, Olivier Canteaut et Guénaël Visentini, a permis la publication rapide de ce volume à peine plus d’un an après la journée du 20 octobre 2007. Je n’aurai garde enfin d’oublier le directeur de l’École nationale des chartes, Jacques Berlioz, qui a bien voulu accueillir dans la collection des « Études et rencontres de l’École des chartes » les textes qui suivent. Gageons que la décision fut bonne. NOTES 1. Par exemple, Ordonnances des rois de France. Règne de François t. VII : 1533-1535, Paris, 1941-1960, p 131-133, n° 663, déclaration prescrivant aux marchands étrangers de bailler caution pour pouvoir trafiquer à Bordeaux, Saint-Germain-en-Laye, 29 juin 1534. 2. Jean Jacquart, François Ier, Paris, 1981, p. 281. 3. Willis H. Bowen, « Sixteenth century French translations of Machiavelli », dans Italica, t. 27, 1950, p. 313-320; Donald R. Kelley, « Murd’rous Machiavel in France: a post-mortem », dans Political Science quarterly, t. 85, 1970, p. 545-559. Edmund M. Beame, « The use and abuse of Machiavelli: the sixteenth-century French adaptation », dans journal of the history of ideas, t. 43-1, 1982, p. 33-54. De manière générale, on renverra à Adolph Gerber, Niccolò Machiavelli : Die Handscriften, Ausgaben, Übersetzungen seiner Werke im 16. und 17. Jahrhundert, 3 t., Gotha, 1912-1913, réimpr. Turin, 1962 (Monumenta politica et philosophica rariora, I-2), part. t. III. 4. Le privilège de G. d’Auvergne, un ami de Ronsard, est daté de 1547 : W. H. Bowen, « Sixteenth century French translations... », p. 316. 5. W. H. Bowen, « Sixteenth century French Translations... », p. 314-315. Voir aussi Giuliano Procacci, Machiavelli nella cultura europea dell'età moderna, Rome, 1995, cité par ArletteJouanna, Le temps de la Renaissance (vers 1470-1559), dans A. Jouanna, Philippe Hamon, Dominique Biloghi et Guy Le Thiec, La France de la Renaissance. Histoire et dictionnaire, Paris, 2001 (Bouquins), p. 1-359, à la p. 253. 6. Bibl. nat. Fr., Rés. R 253. Gohory publia l’intégralité des Discours en 1548 chez Étienne Groulleau et Jean Longis à Paris : W. H. Bowen, p. 3315. 7. Bibl. nat. Fr., Rés. E* 41. 8. Jérôme-Alexandre Nielsberg, « De Marx à Machiavel. Sciences humaines et politique », dans Nouvelles Fondations, 2, 2006/2, p. 3-4. 9. Roger Doucet, Etude sur le gouvernement de FrançoisI er dans ses rapports avec le parlement de Paris, deuxième partie : 1525-1527, Alger/Paris, 1926. 10. Catalogue des actes de François Ier, 10 t., Paris, 1887-1902. Catalogue des actes de Henri II, Paris, 1979-, 6 tomes (dernier tome à paraître en 2008 : t. VII : Année 1553). 11. Voir par exemple la fine analyse du désintérêt supposé de François Ier pour les questions financières et de la faible implication tout aussi supposée du monarque dans ce domaine dans Philippe Hamon, L’argent du roi. Les finances sous François Paris, 1994 (Études générales), p. 370-373 (« Un préalable : l’implication du souverain »). 12. David Potter, « Politics and faction at the court of Francis I: the duchesse d’Étampes, Montmorency and the dauphin Henri », dans French History, t. 21, 2007, p. 127-146. 13. Denis Crouzet, « Postscript », dans French History, t. 21, 2007, p. 226-230. 14. Pour l’Angleterre d’Henry VIII, l’évolution semble généralisée au cours des années 1530 (Philip Corrigan et Derek Sayer, English State formation as cultural revolution, Oxford, 1985, p. 63).