Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Secrétariat général interallié et des comités (1918-1930) Répertoire numérique détaillé des articles AJ/9/520/2 à AJ/9/2888 et AJ/9/6574 à AJ/9/6678 par Michèle Conchon, conservateur en chef aux Archives nationales et Florence de Peyronnet-Dryden, archiviste à l’Institut historique allemand de Paris, avec la collaboration de Monique Leblois-Péchon, chargée d’études aux Archives nationales et, pour l'édition électronique de Brigitte Lozza. Cet instrument de recherche a été réalisé avec le soutien financier de la Deutsche Forschungsgemeinschaft. Deuxième édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2015 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054078 Cet instrument de recherche a été réalisé avec le soutien financier de la Deutsche Forschungsgemeinschaft. Il a été rédigé sur la base de l'inventaire établi en 1934 par Jean Couprie, secrétaire-archiviste de la HCITR, complété et corrigé par une analyse précise de toutes les unités de descriptions. Il a été élaboré avec le logiciel XMetaL et édité pour sa première édition électronique en 2011 avec le concours de Brigitte Lozza, chargée d'études documentaires aux ACerc dhoivceusm neanttio ensat léecsr.it en françaisallemand. Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2 Mentions de révision : • Juillet 2015: Cette édition correspond à la publication dans la SIV des fichiers Xml produits en 2011. 3 Archives nationales (France) Préface Ce travail d'inventaire a été réalisé grâce à la collaboration des Archives nationales et de l'Institut historique allemand de Paris. Cet instrument de recherche a été rédigé en utilisant l'inventaire provisoire du fonds établi par Jean Couprie, secrétaire-archiviste de la HCITR, détaché aux Archives nationales en 1934. La cotation d'origine a été respectée. Aucun tri n'a été effectué, à l'exception des documents en exemplaires multiples : cette partie du fonds aurait nécessité un travail de reclassement si considérable qu'il n'a pu être envisagé. Toutefois, il a été procédé à certains regroupements jugés indispensables et les erreurs d’analyse ont été corrigées. L'inventaire a été rédigé en français mais les intitulés des documents originaux en allemand ou en anglais n'ont pas été traduits. Les noms géographiques sont indiqués en français dans tous les cas où ils existent. Les noms de personne ont été transcrits tels qu'ils ont été trouvés dans les documents ; il faudra donc les rechercher en tenant compte des particularités orthographiques découlant de leur transcription dactylographique. Abréviations : Les seuls sigles non développés dans le corps de l'inventaire sont les suivants : • CITR : Commission interalliée des territoires rhénans. • HCITR : Haute Commission interalliée des territoires rhénans. • HCF : Haut-commissariat français. • TO : territoires occupés. 4 Archives nationales (France) INTRODUCTION Référence AJ/9/520/2-AJ/9/2888, AJ/9/6574-AJ/9/6678 Niveau de description sous-fonds Intitulé Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Secrétariat général interallié et des comités Date(s) extrême(s) 1918-1930 Nom du producteur • Haute Commission interalliée des territoires rhénans et comités en dépendant Importance matérielle et support 1518 cartons, 186 mètres linéaires Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d'accès Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture. Conditions d'utilisation Reproduction selon le règlement de la salle de lecture. DESCRIPTION Présentation du contenu Cette partie du fonds est subdivisée de la manière suivante (ces grandes subdivisions suivent celles de l'inventaire originel) : • A : AJ/9/520/2 à AJ/9/737 - Secrétariat général interallié : décisions, séances et correspondance de la HCITR (complète les décisions décrites dans la partie "Affaires courantes"). • B : AJ/9/738 à AJ/9/800 - Secrétariat général interallié : section de centralisation documentaire (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements financiers et les arrangements avec l’industrie). • C et D : AJ/9/801 à AJ/9/1395 - Secrétariat général interallié : archives de la CITR et de la HCITR, archives des comités et dossiers originaux des séances de la HCITR. • E : AJ/9/1396 à AJ/9/1545 - Services des Prestations et Réquisitions. • F : AJ/9/1546 à AJ/9/1974 - Comité spécial de comptabilité générale des gages (CSCGG), Comité financier des gages (traite de l’aspect comptable de la gestion des gages pour les réparations, avec notamment une Commission de contrôle des comptes de la Ruhr, ainsi que leur liquidation à la fin de la période d’occupation). • G : AJ/9/1975 à AJ/9/2888 et AJ/9/6574 à AJ/9/6678 - Archives interalliées des gages, on y trouve les archives des services coopérant à la gestion des gages, que ce soient des dossiers généraux, le fonctionnement de leur administration ou la comptabilité, d’où de nombreuses redondances entre les documents provenant de ces services, d'une part et les archives de la partie F d'autre part. Il s'agit notamment des archives du Comité directeur des Licences, du Comité directeur des Douanes, du Comité de l'Alcool, du Service des marchandises en souffrance sur les réseaux [de chemin de fer] rhénans et du Comité directeur des forêts. 5 Archives nationales (France) Liens : Liens IR : • Archives de la Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) et du Haut-commissariat français (1918-1930) Langue des documents • Français • Allemand • Anglais Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales (France) HISTORIQUE DU PRODUCTEUR Les informations concernant le contexte historique de création des documents ainsi que l'histoire de leur conservation sont présentées dans l'introduction générale à la sous-série AJ/9. ENTREE ET CONSERVATION Modalités d'entrée Versement 6 Archives nationales (France) Répertoire numérique détaillé des articles AJ/9/520/2 à AJ/9/2888 et AJ/9/6574 à AJ/9/6678 AJ/9/520/2-AJ/9/737 A. Secrétariat général interallié : décisions, séances et correspondance de la HCITR AJ/9/520/2-AJ/9/680/1 Décisions et séances de la HCITR ; service d'examen des lois, comité des prestations dues aux armées d'occupation, Revue rhénane, comité mixte des Chasses 1919-1930 AJ/9/520/2-AJ/9/520/37 Décisions de la HCITR, dossiers dits « Affaires courantes » : fichiers 1920-1930 Les fiches conservées sous les cotes AJ/9/520/2 à AJ/9/520/37 renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » conservés sous les cotes AJ/9/1 à AJ/9/520. Termes d'indexation fichier AJ/9/520/2-AJ/9/520/13 Personnes et matières par ordre alphabétique Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à AJ/9/520). Langue des documents Anglais AJ/9/520/2 Aachen à Berliner Lehrergesangverein AJ/9/520/3 Berliner Lokalanzeiger à Conference Cologne AJ/9/520/4 Conferences à Elfgen AJ/9/520/5 Elf Schillschen Offiziere (die) à German commissioner AJ/9/520/6 German courts à Hotel Monopole Coblenz AJ/9/520/7 Hotel Stadt Lemberg à Kriegerverein Solbach am Lahr AJ/9/520/8 7 Archives nationales (France) Krieg im Frieden à Minninger Nicolaus AJ/9/520/9 Military persons à Ordinances Les ordonnances sont classées par ordre alphabétique de sujets traités et également par numéro (de 263 à 305). AJ/9/520/10 Organization of the High Commission à Reports AJ/9/520/11 Reports à Schützenverein St-Sebastianus AJ/9/520/12 Schützenverein 1923 Worms à Trade AJ/9/520/13 Trade à Zypen v. d. AJ/9/520/14 Législation allemande par ordre alphabétique des matières Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à AJ/9/520). Attention : ces fiches comportent généralement deux numéros écrits dans deux colonnes, c'est le numéro écrit dans la colonne de gauche qui renvoie au dossier des « Affaires courantes ». Langue des documents Anglais AJ/9/520/15 Matières par ordre alphabétique Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à AJ/9/520). Langue des documents Français AJ/9/520/16-AJ/9/520/24 Législation allemande par ordre chronologique 1915-1923 Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à AJ/9/520). Attention : ces fiches comportent généralement deux numéros écrits l'un au-dessous de l'autre (séparés par un trait), c'est le numéro écrit au-dessous qui renvoie au dossier des « Affaires courantes ». Langue des documents 8 Archives nationales (France) Allemand AJ/9/520/16 11 novembre 1915-31 mai 1919 AJ/9/520/17 3 juin 1919-31 décembre 1919 AJ/9/520/18 3 janvier 1920-26 août 1920 AJ/9/520/19 27 août 1920-29 juin 1921 AJ/9/520/20 19 juin 1921-9 mars 1922 AJ/9/520/21 9 mars 1922-7 août 1922 AJ/9/520/22 8 août 1922-21 décembre 1922 AJ/9/520/23 21 décembre 1922-8 juin 1923 AJ/9/520/24 8 juin 1923-31 octobre 1923 AJ/9/520/25-AJ/9/520/26 Personnes par ordre alphabétique Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à AJ/9/520). Langue des documents Français AJ/9/520/25 A à L AJ/9/520/26 M à Z AJ/9/520/27 Livres et journaux par ordre alphabétique (fiches bleues) et associations par ordre alphabétique (fiches jaunes) Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à AJ/9/520). 9 Archives nationales (France) Langue des documents Français AJ/9/520/28 Matières par ordre alphabétique Les matières sont classées par grands thèmes selon le même système de classement que dans AJ/9/681 à AJ/9/737. Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à AJ/9/520). Trois boîtes : A à Dem, Den à P, O à V. AJ/9/520/29-AJ/9/520/37 Législation allemande par matières Les fiches renvoient aux numéros des dossiers du Service d'examen des lois (AJ/9/521 à AJ/9/534). AJ/9/520/29 Aa-Ap AJ/9/520/30 Ar-De Deux boîtes. AJ/9/520/31 Di-Fo Deux boîtes. AJ/9/520/32 Fro-Gericht AJ/9/520/33 Gering-Po Deux boîtes. AJ/9/520/34 Pr-Sandblaserin AJ/9/520/35 Sandmühle-Thy Deux boîtes. AJ/9/520/36 Ti-Wett Deux boîtes. AJ/9/520/37 Wi-Zw 10