Guide pour la prévention des risques psychosociaux au travail Les signaux ne sont jamais aussi cl ai r s, A p p r e n o n s à l e s r e c o n n a î t r e e t a g si s o n s e n s e m b l e ! Cette brochure peut être obtenue gratuitement: • par téléphone au 02 233 42 14 • par commande directe sur le site du SPF www.emploi.belgique.be • par écrit auprès de la Cellule Publications du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale rue E. Blerot 1 - 1070 BRUXELLES Fax: 02 233 42 36 - [email protected] Cette brochure peut également être consultée sur le site Internet du SPF: www.sesentirbienautravail.be Deze brochure is ook verkrijgbaar in het Nederlands. La rédaction de cette brochure a été achevée le 23 septembre 2013 Production: Direction générale Humanisation du travail Rédaction: Université de Namur (Valérie Flohimont, Charlotte Lambert, Joëlle Berrewaerts, Sébastien Zaghdane, Martin Desseilles et Aurore Füzfa) Coordination: Direction de la communication Mise en page et couverture: Kaat De Mangelaere Impression: Albe De Coker Diffusion: Cellule Publications Editeur responsable: SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Dépôt légal: D/2013/1205/35 © SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Tous droits réservés pour tous pays. Il est interdit, sauf accord préalable et écrit de la Direc- tion de la com¬munication du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, de reproduire totalement ou partiellement la pré¬sente publication, de la stocker dans une banque de données ou de la communiquer au public, sous quelque forme que ce soit. Toutefois, si la reproduction de textes de cette brochure se fait à des fins informatives ou pédagogiques et strictement non commerciales, elle est autorisée moyennant la citation de la source et, s’il échet, des auteurs de la brochure. Des informations complémentaires sur les actions du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale sont disponibles sur nos différents sites: www.sesentirbienautravail.be (site de la campagne de sensibilisation sur les risques psychosociaux) www.respectautravail.be (site spécialisé pour la prévention des risques psychosociaux) www.emploi.belgique.be (site du SPF Emploi) www.beswic.be (site d’information sur le bien-être au travail) Nous attirons votre attention sur certains aspects terminologiques: Dans un souci de lisibilité du texte, les termes sont toujours exprimés au masculin. Il faut donc systématiquement comprendre ces mots comme visant les deux genres: homme et femme. Afin d’englober le maximum de secteurs et d’alléger le texte, le terme « entreprise » a été choisi pour désigner à la fois les entreprises, les institutions, les organisations, quelle que soit leur forme, aussi bien dans le secteur public que dans le secteur privé. guide pour la prévention des risques psychosociaux au travail Avant-propos Vous êtes représentant des travailleurs, employeur, membre de la ligne hiérarchique, gestionnaire des ressources humaines. Vous jouez un rôle dans la prévention ou vous êtes tout simplement intéressé par la question… ce guide est fait pour vous! La problématique des risques psychosociaux (RPS) est d’actualité. Ces dernières années, on observe une progression de ces risques. Cette hausse semble corres- pondre à une transformation importante de l’organisation du travail. En effet, plus les contraintes liées à l’organisation du travail augmentent, plus le ressenti des travailleurs par rapport à leur travail est défavorable. Les risques psychosociaux sont toutefois complexes à identifier. Leurs origines sont multiples et variées, les dangers se situent à tous les niveaux de l’organisation. Le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, avec le soutien du Fonds social européen, développe depuis de nombreuses années des actions en la matière. Ce guide fait partie d’une campagne de sensibilisation menée en collaboration avec les parte- naires sociaux. L’objectif de ce guide est d’aider les organisations et les entreprises – y compris les PME et les très petites entreprises –, à mettre en place une démarche de prévention des risques psychosociaux qui s’intègre dans une politique globale de gestion des risques professionnels et dans le dialogue social. Les pistes de solutions mises en avant préconisent des mesures collectives qui tiennent compte de l’organisation du travail. C’est à chaque entreprise, chaque organisation, de s’approprier ces différentes pistes. La prévention des RPS représente un enjeu majeur pour les acteurs de la prévention, pour tous ceux qui sont attachés à la préservation de la santé des travailleurs et, plus largement, pour tous ceux qui agissent pour un développement socialement respon- sable de l’entreprise et de l’emploi. 3 4 Table des matières Avant-propos 3 1. Risques psychosociaux et fausses croyances 7 2. Risques psychosociaux: quelques chiffres 8 3. Les risques psychosociaux, c’est quoi? 9 3.1 La définition expliquée 9 3.2 Les conséquences et les effets 9 3.2.1 Les conséquences pour le travailleur 9 3.2.2 Les conséquences pour l’entreprise 10 3.3 Les principales sources de risques 11 3.3.1 L’organisation du travail 12 3.3.2 Les conditions de travail 12 3.3.3 Les conditions de vie au travail 13 3.3.4 Le contenu du travail 13 3.3.5 Les relations interpersonnelles au travail 13 3.4 L’interaction avec les facteurs de risques 13 4. La prévention des RPS 15 4.1 Principes généraux de prévention 15 4.2 Les facteurs facilitant la prévention des RPS 16 5. Les étapes à suivre pour la prévention des RPS 18 5.1 Étape 1: Explorer 19 5.1.1 Les deux grandes familles d’indicateurs 19 5.1.2 Dépister les risques, en pratique 19 5.1.3 Quelques conseils pour dépister la présence de RPS 21 5.1.4 Que faire? 21 5.2 Étape 2: Réaliser l’analyse des risques 21 5.2.1 Recueillir d’avantage d’informations 22 5.2.2 Débattre 22 5.3 Étape 3: Élaborer un plan d’action 23 5.4 Étape 4: Mettre en œuvre le plan d’action 24 5.4.1 Assurer la visibilité des actions 24 5.4.2 Commencer par une expérience pilote 24 5 5.5 Étape 5: Évaluer le plan d’action 25 5.5.1. Confronter les effets aux objectifs 25 5.5.2. Décider du suivi 25 5.5.3. Mettre en place une veille 25 5.6 Que faire pour le travailleur en souffrance? 26 6. Les acteurs de la prévention, qui mobiliser? 27 6.1 Un conseil: créer un groupe d’accompagnement 27 6.2 Et dans les petites entreprises? 28 6.3 Et pour accompagner le travailleur en souffrance? 28 7. Les outils disponibles? 31 7.1 Catégories d’outils 31 7.2 Recommandations pour le lancement d’une enquête par questionnaire 32 7.3 Méthodes d’analyse participative des risques 32 7.4 Boîte à outils 32 8. Les obligations légales? 33 9. Les RPS, autres risques et responsabilité sociétale des entreprises 34 9.1 Les RPS et les autres risques 34 9.2 Les RPS et la responsabilité sociétale des entreprises 34 10. Les RPS, ma feuille de route 35 11. Pour en savoir plus... 39 11.1 L’organisation du travail 39 11.2 Les conditions de travail 39 11.3 Les conditions de vie au travail 40 11.4 Le contenu du travail 40 11.5 Les relations interpersonnelles au travail 42 11.6 Classification proposée par l’Europe 43 Glossaires et abreviations 45 6 1. Risques psychosociaux et fausses croyances On entend beaucoup d’idées erronées et préconçues sur les risques psychoso- ciaux… Parmi ces préjugés, vous avez sans doute déjà entendu (ou pensé) : qbu“oL’uielslso le otg,un ecrt ’nevdssiee tqs apu pvei arrsonsobotn lntèto nmmueteal lpesl .aa”druac nes riEstq auçue“ajPso rcupéorsvdûye’thcneuhi rioc , lhsceoeescr .q iauuex , l’on demande à l’entreprise, c’est harc“Aèhlec, mlee essn ortins?tq Ycu’eeenss ahp isspytaocsihr ecoshs oedcze ina ouxu,s !” d’être rentable!” “C’est difficile de faire de la prévention. Il vaut mieux réagir quand le problème se pose.” “Les RPS ne touchent que les gens fragiles au départ, l’entreprise n’a rien à voir avec ça!” “Les risques “Si on commence psychosociaux, à réfléchir à ça c’est pour les dans l’entreprise, conseillers en dans deux mois, prévention, les “Les risques c’est clair, plein personnes de psychosociaux de gens vont confiance, pas viennent de la société, commencer à pour les l’entreprise ne peut se plaindre de managers!” rien y faire!” stress ou de harcèlement!” Attention: ces préjugés peuvent être dangereux quand ils servent d’excuses pour ne pas agir contre les RPS! 7 2. Risques psychosociaux: quelques chiffres Si on vous disait que les risques psychosociaux se cachent partout et qu’ils consti- tuent aujourd’hui un des risques majeurs pour la santé physique et mentale des tra- vailleurs et le bon fonctionnement des entreprises (peu importe le secteur, public ou privé d’ailleurs!). Selon l’enquête nationale belge portant sur 4 000 travailleurs et menée en 2010 en collaboration avec la Fondation européenne de Dublin: • 3 travailleurs sur 10 (28 %) ressentent la plupart du temps ou toujours du stress au travail. Cette proportion est identique pour les hommes et les femmes, dif- fère peu selon les tranches d’âges et touche tous les secteurs d’activités et tous les métiers. • Au cours du dernier mois, 13 % des travailleurs ont subi des violences verbales et 7 % des menaces ou des comportements humiliants. • Au cours des 12 derniers mois, 9 % ont fait l’objet d’intimidation ou de harcèle- ment moral et 3 % de violences physiques. Et ce ne sont là que les faits les plus marquants! Prenons le stress. Le stress semble de plus en plus présent aujourd’hui dans tous les milieux professionnels. Selon l’Agence européenne pour la santé et la sécurité au tra- vail (EU-OSHA), le stress est le deuxième problème de santé le plus répandu dans le monde du travail. Il touche 22 % des travailleurs de l’Europe des 27. De manière générale, les études, comme Belstress, confirment la relation entre stress au travail et absentéisme. Ce stress serait à l’origine de 50 à 60 % de l’absentéisme. Cela représente des coûts énormes, tant en termes de souffrance humaine qu’en termes de réduction des performances économiques. La Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de travail de Dublin chiffre à 20 milliards d’euros le coût économique du stress dans l’Union européenne. Le BIT (Bureau international du Travail) estime que les pertes de qualité, l’absentéisme et le turnover résultant du stress représentent entre 3 et 4 % du PIB des pays industrialisés. L’institut national d’assurance maladie-invalidité (INAMI) chiffrait, en 2010, les invalidités pour des troubles mentaux à 34 % du total des invalidités. Le coût des invalidités a augmenté de 37% en 5 ans, soit une augmentation d’un milliard d’euros en 5 ans. 8