GUIDE MODÈLE FENÊTRE « DAR AL AMANE » Société Générale Marocaine de Banques S.A. à Directoire et à Conseil de Surveillance, au capital de 2 050 000 000 Dhs 55, Bd Abdelmoumen - 20100 Casablanca - Maroc R.C N° 28987 www.sgmaroc.com DAR AL AMANE - Décision d'agrément du Wali de Bank Al-Maghrib n° 61 en date du 17/04/2017 BIENVENUE CHEZ DAR AL AMANE Suite à l’obtention de l’agrément de Bank Al-Maghrib pour commercialiser une offre de produits et services de finance participative, nous avons le plaisir de vous présenter DAR AL AMANE. En s’appuyant sur les expertises les plus pointues, DAR AL AMANE a adopté les meilleures pratiques internationales en termes de fenêtre participative tout en respectant scrupuleusement les orientations et exigences de Bank Al-Maghrib et du Conseil Supérieur des Ouléma (CSO). Le modèle de DAR AL AMANE est clair et transparent. Il repose sur : n un réseau d’agences dédiées à l’activité Finance Participative, avec des ressources humaines formées et qualifiées, n une offre de produits et services 100% conforme aux principes de la Sharia, n une gouvernance dédiée pour assurer une complète indépendance par rapport à l’activité bancaire classique, n un système d’information totalement étanche par rapport à celui de la banque classique. Société Générale Maroc inscrit ainsi son action dans la durée, dans la proximité et dans l’ancrage de l’économie locale, confirmant son adaptation aux évolutions du secteur bancaire et son ambition d’être toujours à la hauteur des exigences de la clientèle. À travers ce guide, nous vous invitons à découvrir les caractéristiques du modèle de DAR AL AMANE ainsi que les dispositifs mis en place pour garantir une parfaite étanchéité entre l’activité de la Fenêtre Participative et celle de l’activité bancaire classique de Société Générale Maroc. 3 LE MODÈLE DAR AL AMANE Le 18 Mai 2017, Société Générale Maroc a obtenu l’agrément de Bank  Al-Maghrib pour commercialiser une offre de produits et services de finance participative sous la marque « DAR AL AMANE ». DAR AL AMANE est la fenêtre participative de Société Générale Maroc. Qu’est-ce qu’une fenêtre participative ? “ Une fenêtre participative est une structure dédiée au sein d’une banque conventionnelle, mobilisant des ressources conformes aux avis du CSO en vue de financer la clientèle à travers des produits également conformes aux avis du CSO.” Circulaire Bank Al-Maghrib Exigence principale Assurer une autonomie de la fenêtre et une séparation pure et parfaite avec la banque conventionnelle (classique). Votre partenaire de référence dans la sphère financière participative ! 4 1 UN RÉSEAU D’AGENCES DÉDIÉES Pour mieux vous servir, Société Générale a créé un réseau d’agences dédiées à la commercialisation des produits bancaires participatifs. Des espaces commerciaux et transactionnels dédiés, préservant qualité d’accueil et confidentialité ! Ce choix trouve sa pleine justification dans la volonté de dédier une équipe aux opérations bancaires participatives pour garantir une meilleure qualité de service et une expertise pointue dans le domaine. 5 2 DES AGENCES DANS LES GRANDES VILLES DU ROYAUME, POUR PLUS DE PROXIMITÉ… Une marque distinctive a été créée spécialement pour l’activité bancaire participative « DAR AL AMANE ». Elle vous permet d’identifier rapidement les agences dédiées, qui reprennent l’identité visuelle de Société Générale Maroc avec le logo DAR AL AMANE. Tanger Tétouan Kénitra Rabat Oujda Casablanca Fès Marrakech Agadir V✆ous pouvez localiser les agences DAR AL AMANE sur : le site www.daralamane.ma ✆ l’application mobile SMART MOBILE 6 3 DES ÉQUIPES D’EXPERTS DÉDIÉS POUR PILOTER L’ACTIVITÉ ET ASSURER SON DÉVELOPPEMENT DAR AL AMANE jouit d’un degré avancé en termes d’autonomie, pour assurer une séparation des activités et une conformité aux avis du Conseil Supérieur des Ouléma (CSO) : n DAR AL AMANE dispose de comités de gouvernance qui lui sont propres. n Le responsable de la Fenêtre Participative est rattaché hiérarchiquement au Directoire. n DAR AL AMANE dispose de fonctions dédiées, tels que la conformité aux avis du CSO, l’animation commerciale, les risques, le service client – Back office financements-, la gestion comptable et trésorerie, le développement des produits… 7 4 DES MOYENS INFORMATIQUES ET LOGISTIQUES IMPORTANTS POUR MIEUX VOUS SERVIR DAR AL AMANE a mis en place un dispositif complet garantissant une séparation pure et parfaite des flux. DH Une comptabilité séparée avec un plan comptable dédié et des schémas comptables conformes aux exigences de Bank Al-Maghrib. Un rapport annuel Un système soumis au Conseil d’information Supérieur des Ouléma différent et isolé pour s’assurer de de celui de l’activité la conformité des bancaire classique dispositifs 8 UNE OFFRE DE PRODUITS ET SERVICES 100% 5 CONFORMES AUX EXIGENCES DE LA FINANCE PARTICIPATIVE Au quotidien, DAR AL AMANE garantit une gestion des fonds conformes aux avis du Conseil Supérieur des Ouléma (CSO) : n Tous les comptes de dépôt rémunérés et non rémunérés sont gérés conformément aux avis du CSO. n Vos fonds sont alloués exclusivement à des projets en utilisant des formules approuvées par le CSO (Mourabaha, Ijara, Sukuk, etc). n DAR AL AMANE dispose d’un compte dédié auprès de Bank Al-Maghrib pour gérer sa trésorerie indépendamment de Société Générale Maroc. En cas de besoin de fonds, DAR AL AMANE lève des fonds selon des formules conformes aux avis du CSO. Les fonds non utilisés ne sont pas placés auprès de la banque classique. DAR AL AMANE met à votre disposition une gamme de produits et services diversifiée, performante, moderne et connectée : n Des services de banque au quotidien et à distance à la pointe de la technologie. n Des solutions de financement diversifiées. n Des formules d’investissement adaptées à tous les portefeuilles. 9 COMPARATIF DES EXIGENCES RÈGLEMENTAIRES PAR RAPPORT AU MODÈLE DAR AL AMANE Exigences Bank Al-Maghrib et CSO  Nécessité d’allouer une dotation La dotation de capital allouée Capital de capital à l’activité Banque à DAR AL AMANE est de Participative de 200 000 000 DH. 200 000 000 DH. DAR AL AMANE dispose d’un Fonction de Nécessité de mettre en place une département dédié à la fonction conformité aux fonction de conformité aux avis de conformité aux avis CSO, avis CSO CSO. assisté par un expert international externe. DAR AL AMANE dispose d’un organigramme détaillé, avec des entités dédiées aux métiers : Nécessité de créer un sous-comité • d’analyse des risques d’audit et un sous-comité des • de mise en place des financements risques dédiés. • de commercialisation Instances de • de supervision comptable gouvernance • de développement de produits. Nécessité de rattacher hiérarchiquement le Responsable Le Responsable de la fenêtre est de la fenêtre à l’organe de rattaché directement au Directoire. direction. DAR AL AMANE a acquis une Nécessité d’avoir un système solution informatique propre aux Système d’information dédié à la fenêtre banques participatives, utilisée d’information participative. par les plus grandes banques participatives dans le monde. DAR AL AMANE dispose de son Nécessité de veiller à la propre plan comptable, avec comptabilisation séparée des Comptabilité la possibilité d’établir des états opérations incombant aux fenêtres financiers séparés et dédiés à la participatives. fenêtre participative. 10