l / 111111111111111111111 // 1// llllllllllllllllllllllllllll � Dominique SeTTell VJ QJ 0 L >­ w EYROLLES // 1 llllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllll Ce guiad peo ura mbitiodne facilitle're xerdc'iucnem étier passionnannotu,v eaut,r èést endpua rs av isiosno,ns pectre de compétenceetss est alentIsld. o nned eso utilssi mples ete fficacepso urc hoislierc adrjeu ridiqduee s ona ctiv;i té connaîtlrame é thodolodgeiseé tudedse d esigfno,r malilseesr différencthsa mpdse l ac ommandeet d esi nterventions, établir desd eviestd esf actures. Un pan trèsi mportanets tc onsacraéu x problématiques courantdees l ap ropriéitnét ellecteutei lnldeu strieetld lee lac essidoend roitpso,u ra cquéruinre b onnep ratiqdueel a négociateitod nel ar édactidoensc ontraEtnsfi.n i ld éveloppe leass pecmtést ielri éàs l ap rospecteitao unr elatiocnlnieeln t. De nombreuxe xempledse contradtesv,i sf,a cturleest,t rdees confidenti.a.lp.ie trém ettrdoens te r éféràe dre sc asp ratiquEens . annexeusn, c arnedt' adresesteu sn lexiqduue vocabuladier lea professrieonns eigneurtoinlte melneft u tuprr ofessionnel. Consultaennmt aen agemendtep rojeettc ertiefinéd er oiDto,m inique Serree1s1tu ne spécialdiesstd eo mainedse l'innovaettid oen l a a créatiAouns .e idne sona gencTee rrNeusa gese,1 1ae t ravaia1v1eéc lesp rincipaduexs igneertsa rchitecftreasn çadi'sA,n drPéuet man • à Gui11auDmeel vigEn1e1a.er écemment remlp'oarptpdée' lo ffproeusr led esiggnl obadle sC ROUSd eF rancaev ecm atalcir asseettP raline. Conférencdieè froer matieo1n1,ie n tervireéngtu lièremà eln'té cole CU Camondào ,1 'ENSeCtàI 1 'ESOArDl éans. CU www.terresnuages.com Vl (!) 0 '­ > w L!) Concept:iN oonr dC ompo© �ditions Eyrolles .--t Stocpkh ot©o franckreporter 0 N @ ....... www.editions-eyrolles.com .r::. Ol ·;:::: > o.. 0 u Exercer le métier de designer Vl (!) 0 '­ > w L!) .--t 0 N @ ....... .r::. Ol ·;:::: > o.. 0 u Révision : Marie-Charlotte Baudry Conception graphique : Nord Campo Mise en pages : Nord Campo © 2015, Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 ISBN 978-2-212-14166-5 : Tous droits réservés. Vl Q) Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de la 0L. présente publication, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation ... ) >­ w sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite et constitue une contrefaçon sanc­ IJ) tionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. r-f 0 L'autorisation d'effectuer des reproductions par reprographie doit être obtenue auprès du Centre français d'exploitation N du droit de copie (CFC) 20, rue des Grands-Augustins 75006 PARIS. @ - - ....... .r::. Ol ·;::: >- 0. 0 u Dominique Serrell Exercer le métier de designer Du statut au contrat d'exploitation Vl (!) 0 '­ >­ w L!) .--t 0 N @ ....... .r::. EYROLLES Ol ·;:::: >- 0.. 0 u Je dédie cet ouvrage : / à Andrée Putman, Pierre Paulin et Maïa Wodzislawska-Paulin (AD.SA & Partners), qui ont signé mes premiers contrats en tant que contract manager, me faisant ainsi l'honneur de les accompagner dans leur activité profes­ sionnelle et auxquels je voue une grande admiration; / à Mattia Bonetti et Olivier Gagnère, pour leurs rares loyauté et fidélité; / à Gérard Laizé pour son parrainage, son amour du design, son énergie, sa confiance et son amitié; / à Jean Veil pour son soutien depuis le premier jour; / à Alain Lardet pour son amour inconditionnel du design et des gens qui l'animent et l'incarnent; / à mes amis de Designer's Days, puis D'Days avec qui j'ai aimé découvrir les talents «émergents», leur faire confiance, les exposer et faire la fête; / à mes clients avec lesquels nous avons entrepris et réussi de belles aventures; / à Pascale Hanoka-Boulard et Élisabeth Rebeyrol de l'école Camondo pour leur confiance; / à Gilles Belley et Myriam Provoost de l'École nationale de création industrielle (ENSCI) qui m'ont fait confiance; / à mes étudiants; / à Valérie, Serge, Paule, Anne-Marie et Marie, mes principaux collaborateurs; / à Aline, Serena, Martine, Patricia, qui m'ont soutenue dans mon entreprise et avec qui j'ai partagé légèreté et invention dans un travail intense ... Vl Q) 0 L. >­ w IJ) r-f 0 N @ ....... .r::. Ol ·;:::: >- 0. 0 u , PREFACE Aujourd'hui, le design recouvre des domaines très variés de la création -objets du quotidien, graphisme, site web, services ... -mobilisant de multiples compétences créatives en matière d'urbanisme, d'archi­ tecture d'espaces de vie, de modes de production, de techniques de sonorisation, d'éclairage, ainsi que de stylisme ou de colorisme. Le designer a pour rôle premier de concevoir ce qui sera utile à nos contemporains dans la période actuelle et pour demain, en harmonisant des critères fonctionnels et esthétiques. Ceci fait appel à des qualités d'observation et d'anticipation des modes de vie et des comportements individuels et collectifs, de formulation conceptuelle de solutions produits et services, utiles et pratiques autant qu'aimables pour les utilisateurs potentiels. En répondant tant sur un plan fonctionnel qu'émotionne/, de manière harmonieuse, à un cahier de charges qui définit les attentes dans le respect des valeurs identitaires du commanditaire, sa proposition créative se veut la synthèse des travaux contributifs ou des contraintes des autres disciplines de /'entreprise : la recherche et le développement, /'ingénierie, le marketing, le commercial, la logistique ... Les mêmes exigences seront requises qu'il s'agisse d'un produit de grande consommation ou sur mesure, fabriqué par une entreprise industrielle ou artisanale. En termes d'organisation, un designer travaille soit en tant qu'employé dans une agence, soit intégré au sein d'une entreprise de production ou de distribution, soit en tant qu'indépendant. Si dans les deux premiers cas, il est salarié, le statut et /'organisation de la dernière situation (auto-entrepreneur, free-lance) restent confus (les dernières polémiques liées à la possibilité d'inscrire ces professionnels à la Maison des artistes le prouvent). Ce n'est qu'en juillet 2008 qu'un code d'activité Nat spécifique lui a été attribué: 74.10Z On justifiera cette particularité à son mode de recherche et d'expression, essentiellement individuel et créatif jusqu'aux frontières de l'art. Ce métier, qui évolue et se construit en permanence, préfigure ce que seront certaines professions de demain nécessairement transversales, coordinatrices de spécialités dont elles synthétisent les divers apports. C'est dire la complexité dans laquelle un jeune diplômé se trouve au sortir de l'école, obligé qu'il est de choisir un statut professionnel par défaut, bien souvent démuni quant à la manière d'établir les bases d'une négociation avec un client et toujours inquiet sur /'étendue réelle de la protection de sa création. L'ouvrage de Dominique Serre// a justement pour ambition de fournir, de manière pragmatique, tous les éléments indispensables à la pratique de cette profession. Vl Gérard Laizé (!) 0 VIA, directeur général '­> w Auteur de Domovision L!) Membre du Conseil scientifique et culturel de /'Institut national des métiers d'art .--t 0 N Membre du Conseil des affaires académiques de /'/FM (Institut français de la mode) @ Membre du comité de /'innovation de /'institut Paul Bocuse .r:..._, :. Membre de la Speakers Academy Ol ·;::: Commissaire d'expositions > o.. 0 u REMERCIEMENTS Pour leur soutien à l'édition de cet ouvrage : Au VIA qui a soutenu et aidé TERRES NUAGES dans ses choix, a participé par ses différentes actions -appel à projet. prix, cartes blanches, expositions à l'étranger, etc. - au démarrage des carrières des designers français depuis sa création en 1983 jusqu'à aujourd'hui, et pour le financement accordé pour la rédaction et l'édition en 2010 du Guide pratique du métier de designer, qui a largement inspiré cet ouvrage; Aux éditions Eyrolles, qui m'ont fait confiance pour cette nouvelle parution axée sur les usages et les pratiques. Et aussi ... À Ricardo Bofill, qui m'a aidée à construire cette activité nouvelle d'interface entre le créateur et le monde des affaires, et m'a laissé carte blanche, alors que j'avais 25 ans, en pleine bataille des Halles. Il m'a fait rencontrer notamment Pierre Cardin, Pierre Bergé et Loulou de la Falaise, ainsi que le désert algérien ... À Michèle Champenois, journaliste au Monde et essayiste, qui a toujours été attentive à mon regard d'accompagnante »de l'ombre et m'a encouragée durant ces trente années; « À tous les designers, architectes, architectes d'intérieur, créateurs français, maintenant célèbres ou moins célèbres, que j'ai accompagnés et qui m'ont fait confiance ; mon éthique et ma réserve naturelle m'em­ pêchent de les citer tous et chacun, vous en retrouverez certains parmi les exemples qui illustrent cet ouvrage; À mon père, sans qui je n'aurais jamais créé TERRES NUAGES et qui m'a encouragée à traverser le boulevard Saint-Germain pour rencontrer Ricardo Bofill et démarrer avec passion un nouveau métier. Vl (!) 0 ..>._ w L!) .-t 0 N @ ....... .r::. Ol ·;:::: > o. 0 u llllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllll SOMMAIRE Avant-propos ................................................................................. 10 Modèle de lettre de déclaration de sous-traitance ou DC4 .................................................................................................. 44 CHAPITRE 1 I Le dossier de candidature en marché privé ............. 45 LE CHOIX D'UN STATUT Le dossier de références ........................................................ 45 PROFESSIONNEL L'offre de produit ..........................................................................4 6 ................................... 13 1. L'offre de design produit 48 La nomenclature lnsee (code NAF Méthodologie/phases d'études ............................... 48 74.10z) ...................................................................................................... 14 L'offre financière ......................................................... 51 Exemple de devis de conception produits Le statut de salarié ...............................................................1 5 Salarié en COD .............................................................................. 15 avec cession des droits . ............................................ 52 Modèle de facturation d'un 1er acompte Salarié en COI ................................................................................ 16 Salarié à travers des dispositifs de portage ............. 16 d'une étude produit. .. ..................................................5 8 Modèle de facturation d'un 28 acompte Le statut de travailleur indépendant ... 21 et du solde d'une étude produit ........................................ 59 Le statut d'auto-entrepreneur ............................................. 21 Le statut d'artiste ........................................................................ 27 2. L'offre de design graphique Le statut de profession libérale .. . ... . .. 29 et de signalétique .... ........ ..... ..... ....... ...... ...... . 60 Le statut d'artisan ....................................................................... 31 Les phases d'études . ..................................................6 0 La création d'une entreprise inscrite Le mode de rémunération ... ....................................... 61 Les droits de propriété intellectuelle. 61 au registre des sociétés ... .. .. ... . ... 32 Exemple de devis pour la création QQuueelllleess ssoonntt lleess fdoérmmaarlcithéess ? à ..e....n..t..r..e...p..r..e...n..d....r..e.. ...?.. .......... ... 3332 d'une plaquette commerciale .. ..................................6 2 Exemple de devis détaillé pour la création Quelles sont les obligations fiscales et sociales ? 33 d'une identité graphique .........................................................6 3 Quels sont les principaux avantages L . . . . .. 34 Quels sont les inconvénients ? ............................................ 35 3. L'offre de création événementielle/ p� M CHAPITR 2 / Les principales phases d'études . ........................... 64 MÉTHODOLOGIE, Les honoraires d'étude.. .. ....... ....... ..... ....... ... ........ 66 Les droits de propriété intellectuelle. 66 DEVIS ET FACTURES Les factures ............................................................... 66 PAR CHAMP Exemple de devis pour la création d'un cahier D'INTERVENTION d'idées d'objets promotionnels .......................................... 67 Vl(!) ................................. 37 Exemple de facture pour une cession de droits 0 Le cahier des charges ..................................................... .38 forfaitaires ........................................................................................ 69 '­> w L'offre de design ....................................................................... 39 4. L'offre d'architecture intérieure L!).-t Le dossier de candidature en marché public ........... 40 (site privé) ..................................................................... 70 0 N Modèle de lettre de candidature ou DC1 ................... 41 Les principales phases d'étude ................................ 71 @ Modèle de lettre de déclaration ou DC2 .................... 42 Phases des missions complémentaires ................... 77 ....... .r::. Ol ·;:::: 7 > o. 0 u Les honoraires ............................................................................... 79 13. L'offre de design lumière ............................. 120 Les honoraires des missions complémentaires ...... 81 Le mode de rémunération ................................................... 120 Les droits de propriété intellectuelle ............................. 83 Les droits de propriété intellectuelle .......................... 120 Exemple de contrat type ......................................................... 84 14. L'offre de design de paysage ................. 121 5. L'offre de scénographie ......................................... 88 Le mode de rémunération ................................................... 122 Les principales phases d'études ....................................... 88 Les droits de propriété intellectuelle .......................... 122 Les honoraires d'étude ............................................................ 88 CHAPITRE 3 / Les droits de propriété intellectuelle ............................. 89 Le cadre contractuel : assurances ................................... 89 LA PROTECTION Les factures ..................................................................................... 89 DE LA CRÉATION 6. L'offre de conception de l'identité ........................ 125 architecturale ................................................................................. 90 Propriété intellectuelle et droit Les phases d'étude ..................................................................... 91 d'auteur: principes et pratiques .................. 126 La réalisation .................................................................................. 92 Notions élémentaires ............................................................. 126 Les honoraires ................................................................................ 92 Champs d'application du droit d'auteur .................... 128 Exemple de devis pour l'identité architecturale Propriété intellectuelle et propriété d'un lieu de vente ........................................................................ 93 industrielle: généralités ............................................ 133 7. L'offre de mobilier . ............................... ........... 100 La protection des dessins et modèles .134 Mission de prescription ................................... ........... 1 OO Principes et durée .................................................................... 134 Mission d'achat et revente .......... ............................. 1 OO Modalités de dépôt à l'INPI ............................................... 135 Mission de design de mobilier .. ................................ 1 OO Le brevet d'invention ..................................................... 139 8. L'offre de direction artistique/ Généralités et durée ............................................................... 139 stylisme/colorisme ............................................................. 102 Modalités de dépôt ................................................................. 139 Mode de rémunération ......................................................... 103 Le titulaire du brevet ............................................................. 139 Exemple de contrat cadre de direction artistique .105 Les conditions de protection ............................................. 140 9. L'offre de design textile 110 Protection à l'étranger .......................................................... 140 Mode de rémunération ......................................................... 110 La marque ...................................................................................... 141 Les droits ........................................................................................ 111 Généralités et durée ............................................................... 141 1 O. L'offre de web design ........................................ 112 Modalités ....................................................................................... 141 Phases d'études ......................................................................... 112 Titulaire ............................................................................................ 142 Mode de rémunération ......................................................... 112 Conditions de la protection ................................................ 142 Les droits de propriété intellectuelle .......................... 112 Enregistrement final ................................................................ 143 Exemple de devis pour la création d'un site web Dépôt à l'étranger .................................................................... 143 d'une entreprise .......................................................................... 113 CHAPI 4 / Vl 11. L'offre de design sonore ............................... 115 (!) Mode de rémunération ......................................................... 115 L'EXPLOITATION 0 0wL!).-'­> -t 12. LLLee' som dfforodreeit s d ded eer é pdmroeupnsréiiérgtaént ioi ndnt .ee.l. l.es.c.e.t..ur...ev..l.li.ec. .e.......s..... ..................................................... 111111958 LDa Eve nLteA e nC taRntÉ qAu'œTuIOvreN d '.a....r..t... ....................................... 114487 N Les droits de propriété intellectuelle ..................... 119 La cession des œuvres reproduites @ en série ................................................................................................ 150 ....... .r::. .gi 8 > o.. 0 u