LES FEMMES ET LES ” DROITS DE L’HOMME ” EN ARABIE SAOUDITE [Women and ” Human Rights ” in Saudi Arabia] Gérard-François Dumont To cite this version: Gérard-François Dumont. LES FEMMES ET LES ” DROITS DE L’HOMME ” EN ARABIE SAOU- DITE [Women and ” Human Rights ” in Saudi Arabia]. Les droits de l’homme en Arabie saoudite, Académie de Géopolitique de Paris, pp.167-190, 2012, 978-2-9529157-7-9. ￿10.13140/2.1.2398.1121￿. ￿halshs-00801664￿ HAL Id: halshs-00801664 https://shs.hal.science/halshs-00801664 Submitted on 18 Mar 2013 HAL is a multi-disciplinary open access L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est archive for the deposit and dissemination of sci- destinée au dépôt et à la diffusion de documents entific research documents, whether they are pub- scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, lished or not. The documents may come from émanant des établissements d’enseignement et de teaching and research institutions in France or recherche français ou étrangers, des laboratoires abroad, or from public or private research centers. publics ou privés. Les femmes et les « droits de l’homme » en Arabie Saoudite R G-F DUMONT1 ** Résumé La question des femmes et des « droits de l’homme » en Arabie Saoudite peut d’abord être étudiée à l’examen de différentes statistiques. Leur analyse est éclairée par une comparaison avec deux pays du Moyen-Orient bénéficiant également d’une rente pétrolière, l’Irak et l’Iran, un pays arabo-musulman où la condition féminine subit moins d’inégalités, la Tunisie, et un pays occidental, la France. L’étude met en évidence la situation particulière de la femme au titre des droits de l’homme tels qu’ils figurent dans la Déclaration universelle de 1948 que tous les pays membres de l’ONU devraient appliquer. Il faut donc rechercher si le fait pour l’Arabie Saoudite de s’appuyer sur d’autres textes internationaux est susceptible d’expliquer cette situation. T raiter de la question des femmes et des « droits de l’homme » dans n’importe quel pays présente une difficulté sémantique assez récente. En effet, tant lors de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen d’août 1789 que de la Déclaration universelle des droits de l’homme, adoptée et proclamée par l’Assemblée générale de l’ONU dans sa résolution 217 A du 10 décembre 1948, le sens donné au mot « homme » ne soulevait pas de difficultés. « L’homme » désignait alors incontestablement tout être humain, quel que soit son sexe. Ainsi, dans le dictionnaire Robert de 1995, la première définition *d*u mot homme précise : « être (mâle ou femelle) appartenant à l’espèce animale la plus évoluée de la Terre, mammifère primate de la famille des hominidés, seul représentant de son espèce » 1 Professeur à l’Université Paris-Sorbonne, Président de la revue Population & Avenir, www.population- demographie.org 167 D  ’H  A S Or, il faut constater que l’évolution sémantique, surtout depuis les années 2000, conduit de plus en plus à user du mot homme pour désigner le sexe masculin et, en conséquence, d’utiliser le mot femme lorsqu’on parle du sexe féminin. Il en résulte par exemple qu’en langage des années 2010, la Déclaration universelle des droits de l’homme serait sans doute intitulée Déclaration universelle des droits humains. Il convient donc de préciser la nécessité, dans le présent texte, de tenir compte du contexte pour déterminer si le mot « homme » est employé dans sa première définition recouvrant tous les êtres humains (« être mâle ou femelle ») ou dans sa seconde (personne de sexe masculin). Afin de bien comprendre la situation des femmes en Arabie Saoudite, il importe de la comparer avec d’autres pays. Dans ce dessein, il est cohérent de considérer d’abord des pays semblables non seulement parce qu’ils appartiennent à la même région géographique de la planète, le Moyen-Orient, mais aussi dans la mesure où leur économie repose largement sur une rente pétrolière ou gazière susceptible de leur donner d’importants moyens pour répondre aux besoins des femmes en termes sanitaire, d’accès à l’éducation, d’offre de travail… L’Arabie Saoudite sera donc comparée à l’Irak et à l’Iran, même si la situation géopolitique passée et présente de ces pays2 est évidemment différente, compte tenu notamment de l’insécurité qui règne en Irak depuis 2003. Ensuite, la comparaison consiste à retenir la Tunisie, pays arabo- musulman tout comme l’Arabie Saoudite, mais considéré comme le moins inéquitable dans ses réglementations entre les hommes et les femmes3. En effet, outre les premières mesures prises avec l’adoption du code de statut personnel en 1956, ce pays a aboli la polygamie et rendu obligatoire le consentement explicite des deux époux. Les conjoints sont égaux vis-à-vis du divorce. Les femmes y ont un niveau d’éducation aussi élevé que les hommes et sont majoritaires à l’université. Au cours des années 1990 et 2000, plusieurs réformes ont renforcé les droits des femmes, notamment en matière de tutelle des enfants. L’autorité parentale a remplacé la seule paternelle et, en 2004, le Code pénal a pénalisé le harcèlement sexuel. Depuis 2010, la mère peut, au même titre que le père, transmettre sa nationalité à ses enfants. Toutefois, il existe encore plusieurs dispositions discriminatoires en Tunisie comme l’inégalité successorale (une femme vaut la moitié d’un homme4) et l’interdiction faite à une femme musulmane d’épouser un non-musulman, et l’on s’interroge sur ce que sera l’attitude des gouvernements post-Ben Ali sur le risque d’effacement direct ou indirect des mesures égalitaires 2 Dumont, Gérard-François, « Histoire et géopolitique des territoires irakiens », Géostratégiques, n° 6, 2e trimestre 2005 ; « L’exception iranienne », Géostratégiques, n° 18, 2008 3 Regard de Sophie Bessis sur la place des femmes dans le monde arabe, Moyen-Orient, n° 15, juillet- septembre 2012 ; Dumont, Gérard-François, Montenay, Yves, « Le Maghreb, une géopolitique éclatée », Géostratégiques, n° 32, juillet 2011. 4 Cette règle de transmission des biens est considérée comme fondée sur le passage suivant du Coran : « Quant à vos enfants, Dieu vous ordonne d’attribuer au garçon une part égale à celle de deux filles ». Sourate IV-11. Le Coran, traduction D. Masson, Paris, Gallimard, 1967. 168 L    «   ’ »  A S précisées ci-dessus. Enfin, il sera intéressant de mettre en perspective les données de l’Arabie Saoudite avec un pays occidental, en l’espèce la France. Pour analyser dans quelle mesure les « droits de l’homme » s’appliquent à la femme en Arabie Saoudite, examinons d’abord les éléments objectifs permettant de répondre à cette question en considérant quatre types de droits : à la santé, à l’éducation, au travail, à l’information et à la citoyenneté5. Après l’acquisition de la connaissance des réalités, il faudra s’interroger sur les ressorts textuels susceptibles de les expliquer. Pour situer la condition féminine en Arabie Saoudite, commençons par examiner le droit à la santé qui est formulé de façon générale dans l’alinéa 1 de l’article 25 de la Déclaration universelle des droits de l’homme dans les termes suivants : « Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé ». F      A priori, les femmes d’Arabie Saoudite ne sont pas désavantagées par rapport aux hommes en matière sanitaire selon le critère de l’espérance de vie à la naissance qui est pour les femmes supérieure de 2 années à celle des hommes6. 5 Nous examinons ici uniquement la question des femmes saoudiennes et donc pas celle des femmes immigrées en Arabie Saoudite qui se trouvent dans une position juridique inférieure en dépit du « processus de Colombo » suscité par l’Organisation internationale pour les migrations (OIM) pour favoriser le dialogue et la coopération entre des pays d’origine des migrants et ceux de destination. Dans la région dont fait partie l’Arabie Saoudite, le processus de Colombo est connu sous le nom de « dialogue d’Abou Dhabi ». 6 Cette donnée et les suivantes sont issues principalement du World population data sheet, 2012, et de « Les femmes et les filles de notre monde. Fiche de données 2011 », Population reference bureau. 169 D  ’H  A S hommes (en années) femmes (en années) 85 85 80 78 77 75 75 73 73 72 71 70 68 66 65 60 Arabie Irak Iran Tunisie France saoudite © Gérard-François Dumont - Chiffres PRB 2012. Fig. 1 - L’espérance de vie à la naissance en Arabie Saoudite et dans différents pays. Toutefois, l’analyse comparative conduit à une conclusion moins favorable. D’abord, l’espérance de vie à la naissance des femmes en Arabie Saoudite n’est pas très élevée, puisqu’elle est inférieure de 2 ans à celle de la Tunisie, pays dont le système sanitaire ne peut pourtant bénéficier de ressources financières puisées dans la rente pétrolière, et de 10 ans à celle de la France. Ensuite, la situation relative des femmes apparaît peu favorable en Arabie Saoudite puisque la différence d’espérance de vie entre celles-ci et les hommes n’est que de 2 ans, alors qu’elle atteint 4 ans en Tunisie et 7 ans en France. Dans la mesure où il est acquis7 qu’un faible écart d’espérance de vie entre les hommes et les femmes résulte d’une condition féminine désavantagée et qu’un écart élevé traduit, à l’exception de la Russie et de quelques pays de l’ex-URSS8, une situation sanitaire plus égalitaire entre les sexes, la femme doit être considérée comme relativement défavorisée en Arabie Saoudite, dans une proportion supérieure à celles des autres pays du Moyen-Orient considérés. Cela signifie que le droit à la santé des femmes d’Arabie Saoudite s’exerce dans des conditions moins bonnes que dans les autres pays considérés, ce qui nécessite la recherche du ou des facteurs explicatifs. 7 Dumont, Gérard-François, « Hommes et femmes en lutte pour les places dans le monde », La Géographie, n° 1543, octobre-novembre-décembre 2011. 8 Grzelak-Kostulska Elzbieta, Holowiecka Beata, Michniewicz-Ankiersztajn Hanna, « Europe : de grands écarts dans l’espérance de vie », Population & Avenir, n° 706, janvier-février 2012 ; « La santé en Europe : les raisons des différences d’espérance de vie », Population & Avenir, n° 7 mars-avril 2012. 170 L    «   ’ »  A S Nombre d'années de différence d'espérance de vie à la naissance entre les femmes et les hommes 7 6 6 4 4 3 2 2 0 Arabie Irak Iran Tunisie France saoudite © Gérard-François Dumont - Chiffres PRB 2012. Fig. 2 - La différence d’espérance de vie à la naissance entre les femmes et les hommes en Arabie Saoudite et dans différents pays. Un premier facteur explicatif pourrait être un insuffisant suivi sanitaire des femmes saoudiennes dans leur rôle biologique des mères. On peut se demander si ces femmes ne connaîtraient pas une espérance de vie limitée par un risque de surmortalité au moment des accouchements faute d’encadrement médical. Or ce facteur n’est nullement validé à l’étude du pourcentage d’accouchements en présence de personnel qualifié, c’est-à-dire de médecins, d’infirmières ou de sages-femmes. En effet, en Arabie Saoudite, ce pourcentage est de 96 %, une proportion du même ordre de grandeur que celui de l’Iran et de la Tunisie, nettement supérieur à celui de l’Irak, et très légèrement inférieur à celui de la France, proche des 100 %. 171 D  ’H  A S Pourcentage d’accouchements en présence de personnel qualifié 100% 99% 97% 96% 95% 90% 80% 80% 70% Arabie Irak Iran Tunisie France saoudite © Gérard-François Dumont - Chiffres PRB 2011. Fig. 3 - Le pourcentage d’accouchements en présence de personnel qualifié en Arabie Saoudite et dans différents pays. Un deuxième critère, le taux de mortalité maternelle, confirme qu’il faut écarter une espérance de vie féminine limitée par les risques liés à la maternité des femmes. Rappelons que le taux de mortalité maternelle se mesure par le nombre de décès de femmes des suites de conditions liées à la grossesse, à l’accouchement et à tout autre complication y afférente pour 100 000 naissances vivantes. Or, en Arabie Saoudite, ce taux est de 24 décès de femmes pour 100 000 naissances, un chiffre plus faible que celui de l’Iran et nettement moins élevé que celui de la Tunisie et de l’Irak. Toutefois, le résultat de l’Arabie Saoudite est trois fois plus élevé que celui de la France, ce qui signifie que des progrès demeurent possibles pour faire encore diminuer la mortalité maternelle. 172 L    «   ’ »  A S Nombre de décès maternels pour 100 000 naissances vivantes 80 75 70 60 60 50 40 30 30 24 20 8 10 0 Arabie Irak Iran Tunisie France saoudite © Gérard-François Dumont - Chiffres PRB 2011. Fig. 4 - Le taux de mortalité maternelle en Arabie Saoudite et dans différents pays. Deux facteurs explicatifs étant écartés, examinons un troisième possible, la probabilité du décès d’une femme des suites d’une grossesse ou d’un accouchement. Cette mesure combine la probabilité d’une grossesse et le risque de décès associé à chaque grossesse (mesuré par le taux de mortalité maternelle). Selon ce critère, la position de l’Arabie Saoudite semble légèrement moins avantageuse que celle de l’Iran, mais enviable, avec une probabilité inférieure à celle de la Tunisie et même très inférieure à celle de l’Irak. La meilleure position de l’Iran ne s’explique pas par un meilleur système sanitaire, mais par la moindre fécondité dans ce pays où elle est de 1,9 enfant par femme9. En revanche, la probabilité en Arabie Saoudite est cinq fois supérieure à celle de la France, écart qui ne peut s’expliquer exclusivement par la différence de fécondité entre ces deux pays, soit 2,8 enfants par femme en Arabie Saoudite et 2 en France. 9 Un chiffre que le président iranien Mahmoud Ahmadinejad juge trop faible ; cf. Dumont, Gérard- François, « À quoi bon tant de monde ? », La sœur de l’ange, n° 10, automne 2011. 173 D  ’H  A S Risque de décès lié à la maternité : 1 pour… 6 600 6000 5000 4000 3000 2000 1 500 1 300 860 1000 300 0 Arabie Irak Iran Tunisie France saoudite © Gérard-François Dumont - Chiffres PRB 2011. Fig. 5 - La probabilité du décès d’une femme des suites d’une grossesse ou d’un accouchement en Arabie Saoudite et dans différents pays. Il faut donc chercher un autre élément de risque spécifique à la femme en Arabie Saoudite permettant de comprendre le faible écart d’espérance de vie avec les hommes. Les statistiques sanitaires mondiales de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) conduisent à écarter totalement le tabagisme dont la prévalence en Arabie Saoudite est essentiellement masculine, avec un pourcentage de 24 % chez les hommes contre 1 % chez les femmes10, soit un écart entre les sexes fort différent de celui de la France où la prévalence de consommation d’un produit du tabac chez les adultes de 15 ans ou plus est de 36 % chez les hommes et de 27 % chez les femmes. En revanche, l’un des facteurs explicatifs de la relative faible espérance de vie à la naissance des femmes d’Arabie Saoudite tient incontestablement à l’obésité. En effet, parmi les cinq pays considérés, l’Arabie Saoudite compte le niveau le plus élevé d’obésité11, soit 44 % des femmes, un pourcentage de 8 points supérieur à celui de l’Irak, de 11 points supérieur à celui de la Tunisie, de 14 points supérieur à celui de l’Iran et de 29 points supérieur à celui de la France. Ces chiffres, comme d’autres fournis sur 10 En 2008 ; cf. Statistiques sanitaires mondiales 2012, OMS, p. 111. 11 L’obésité est définie de façon objective en considérant l’indice de masse corporelle (IMC), soit le poids en kilogrammes divisé par le carré de la taille en mètres (kg/m2). L’OMS définit le surpoids comme correspondant à un IMC égal ou supérieur à 25, et l’obésité comme correspondant à un IMC égal ou supérieur à 30. 174 L    «   ’ »  A S d’autres pays par l’OMS, témoignent d’une certaine condition féminine avec un mode de vie qui ne permet pas suffisamment d’activités susceptibles d’enrayer les risques d’obésité. Dans tous les pays où l’obésité de la femme est à la fois élevée et nettement supérieure à celle des hommes, « le statut de la femme joue un rôle important… En particulier, dans l’aire musulmane, les femmes passent une grande partie de leur temps au domicile familial, occupées notamment à la préparation des repas, et participent peu à des activités extérieures, en particulier sportives… Le manque d’activités physiques et sportives constitue pour les nutritionnistes un comportement aggravant, au même titre sur le « grignotage »12. Effectivement, le fait de ne pas pouvoir effectuer librement chaque jour une marche rapide minimum de 30 minutes, de ne pouvoir se déplacer sans l’autorisation d’un gardien masculin, de devoir souvent pour pouvoir sortir être accompagnée, de ne guère pouvoir s’adonner à des activités sportives, est nocif pour la santé. En Arabie Saoudite, selon Le Monde13, « les femmes ne sont pas considérées comme dignes de faire du sport, il n’y a pas de cours d’éducation physique dans les écoles publiques. Les femmes n’ont pas accès aux piscines ». Toujours selon Le Monde, « la pratique féminine du sport a expliqué un dignitaire religieux aux auteurs du rapport publié par Human Rights Watch en février 2012, mène à l’immoralité : ce sont « les pas du diable ». Celles qui osent le font dans des lieux privés, qu’il arrive aux autorités de fermer. Pour protester, des femmes ont lancé le slogan ironique : « laissez-les grossir ! ». « Pourtant, pour la première fois dans l’histoire des Jeux olympiques, les femmes ont été présentes dans la totalité des 204 délégations en compétition à Londres ». Aux JO de Pékin, en 2008, trois pays dérogeaient encore à la Charte olympique, qui proclame que le sport est un droit universel et ne doit souffrir aucune discrimination : l’Arabie Saoudite, le Qatar et le sultanat de Bruneï. Ces trois pays musulmans n’avaient envoyé aux JO de Pékin que des athlètes masculins. Au dernier moment, en 2012, Riyad a accepté que deux saoudiennes participent aux jeux. Mais l’une, Sarah Attar, 19 ans, coureuse de 800 mètres, vit aux États-Unis et a la double nationalité. L’autre, Wodjan Ali Seraj Shaherkhani, est une judoka de 18 ans qui a été préparée dans l’intimité du foyer familial par son père, entraîneur professionnel, faute de possibilité pour une femme de faire du judo à l’extérieur de chez elle ». 12 Charvet, Jean-Paul, L’agriculture mondialisée, Paris, la Documentation photographique, n° 8059, septembre-octobre 2007, p. 20. 13 29 juillet 2012, p. 1. 175