ACTES OFFICIELS DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ N° 218 VINGT- SEPTIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ GENÈVE, 7 -23 MAI 1974 PARTIE II COMPTES RENDUS IN EXTENSO DES SÉANCES PLÉNIÈRES PROCÈS -VERBAUX ET RAPPORTS DES COMMISSIONS ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE GENÈVE 1974 Listes des abréviations employées dans les Actes officiels de l'Organisation mondiale de la Santé: AID - Agency for International Development des Etats -Unis d'Amérique AIEA - Agence internationale de l'Energie atomique BIRD - Banque internationale pour la Reconstruction et le Développement BIT - Bureau international du Travail BSP - Bureau sanitaire panaméricain CAC Comité administratif de Coordination CEA - Commission économique pour l'Afrique CEAO Commission économique pour l'Asie occidentale CEE Commission économique pour l'Europe CEPAL - Commission économique pour l'Amérique latine CESAP Commision économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique CIOMS Conseil des Organisations internationales des Sciences médicales CIRC - Centre international de Recherche sur le Cancer CNUCED - Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement FAO - Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture FISE - Fonds des Nations Unies pour l'Enfance FNUAP - Fonds des Nations Unies pour les Activités en matière de Population FNULAD - Fonds des Nations Unies pour la Lutte contre l'Abus des Drogues HCR - Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés OACI - Organisation de l'Aviation civile internationale OIT - Organisation internationale du Travail OMCI - Organisation intergouvernementale consultative de la Navigation maritime OMM - Organisation météorologique mondiale OMS - Organisation mondiale de la Santé ONUDI Organisation des Nations Unies pour le Développement industriel OPS Organisation panaméricaine de la Santé OUA Organisation de l'Unité africaine PAM Programme alimentaire mondial PNUD Programme des Nations Unies pour le Développement PNUE Programme des Nations Unies pour l'Environnement UIT Union internationale des Télécommunications UNESCO - Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture UNITAR - Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche UNRWA - Office de Secours et de Travaux des Nations Unies pour les Réfugiés de Palestine dans le Proche -Orient ISBN 92 4 260218 3 Les appellations employées dans les Actes officiels de l'Organisation mondiale de la Santé et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du Directeur général aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel pays ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au tracé de ses frontières. IMPRIMÉ EN SUISSE La Vingt- Septième Assemblée mondiale de la Santé, tenue au Palais des Nations, à Genève, du 7 au 23 mai 1974, a été convoquée conformément à la résolution EB52.R16 du Conseil exécutif (cinquante- deuxième session). Le compte rendu des débats de la Vingt- Septième Assemblée mondiale de la Santé est publié en deux parties. Les résolutions et les annexes figurent dans les Actes officiels N° 217. Les comptes rendus des séances plénières et des séances des commissions, ainsi que la liste des délégués et autres participants, l'ordre du jour et d'autres documents, sont reproduits dans le présent volume. Index page 549 : T A B L E D E S M A T I E R E S Pages Liste des délégués et autres participants 1 Présidence et Secrétariat de l'Assemblée et composition de ses commissions 27 Ordre du jour 29 COMPTES RENDUS IN EXTENSO DES SEANCES PLENIERES Première séance plénière 1. Ouverture de la session 31 2. Allocution du Directeur général de l'Office des Nations Unies à Genève 31 3. Allocution du Président du Conseil d'Etat de la République et Canton de Genève 32 4. Allocution du Président de la Vingt- Sixième Assemblée mondiale de la Santé 33 5. Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs 34 6. Election de la Commission des Désignations 35 Deuxième séance plénière 1. Premier rapport de la Commission des Désignations 36 2. Deuxième rapport de la Commission des Désignations 36 3. Communications 37 Troisième séance plénière 1. Discours du Président de l'Assemblée 38 2. Adoption de l'ordre du jour et répartition des points entre les commissions principales 41 3. Communications 42 4. Rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante- deuxième et cinquante- troisième sessions 42 5. Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 45 6. Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 49 Quatrième séance plénière Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante -troisième sessions et du Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 59 Cinquième séance plénière 1. Communication 91 2. Premier rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs 91 3. Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante -troisième sessions et du Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 96 4. Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Dr A. T. Shousha 113 - v - Pages Sixième séance plénière Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 116 Septième séance plénière Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 156 Huitième séance plénière Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 180 Neuvième séance plénière 1. Deuxième rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs 203 2. Premier rapport de la Commission B 203 3. Deuxième rapport de la Commission B 206 4. Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif 206 5. Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante -troisième sessions et du Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 209 6. Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif (suite de la section 4) 222 Dixième séance plénière 1. Troisième rapport de la Commission B 223 2. Admission de nouveaux Membres et Membres associés : Demande d'admission présentée par la République de Guinée -Bissau 223 Demande d'admission en qualité de Membre associé présentée au nom de la Namibie par le Conseil des Nations Unies pour la Namibie 235 3. Remise de la Médaille et du Prix de la Fondation Darling 238 Onzième séance plénière Premier rapport de la Commission A 242 Douzième séance plénière 1. Transfert d'un point de l'ordre du jour de la Commission A à la Commission B 243 2. Examen du Rapport annuel du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 243 3. Rapport du Président général des discussions techniques 243 4. Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Léon Bernard 246 Treizième séance plénière 1. Deuxième rapport de la Commission A 252 2. Quatrième rapport de la Commission B 252 Quatorzième séance plénière 1. Troisième rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs 254 2. Date de clôture de la Vingt- Septième Assemblée mondiale de la Santé 254 3. Choix du pays ou de la Région où se tiendra la Vingt- Huitième Assemblée mondiale de la Santé 254 - vi - Pages 4. Troisième rapport de la Commission A 254 5. Cinquième rapport de la Commission B 254 6. Sixième rapport de la Commission B 255 7. Quatrième rapport de la Commission A 255 8. Cinquième rapport de la Commission A 255 9. Etude et approbation des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante - deuxième et cinquante- troisième sessions 256 Quinzième séance plénière Clôture de la session 257 PROCES- VERBAUX DU BUREAU DE L'ASSEMBLEE ET DES COMMISSIONS BUREAU DE L'ASSEMBLEE Pages Pages Première séance 267 Sixième séance 271 Deuxième séance 268 Septième séance 271 Troisième séance 269 Huitième séance 272 Quatrième séance 270 Neuvième séance 272 Cinquième séance 271 Dixième séance 273 COMMISSION A Première séance 1. Allocution d'ouverture du Président 275 2. Election du vice -président et du rapporteur 275 3. Organisation des travaux de la Commission 275 4. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde 275 Deuxième séance 1. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde (suite) 282 2. Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche biomédicale 285 Troisième séance Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche biomédicale (suite) 292 Quatrième séance 1. Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche biomédicale (suite) 304 2. Standardisation des substances diagnostiques 309 Cinquième séance 1. Standardisation des substances diagnostiques (suite) 314 2. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde (suite) 317 3. Planification à long terme de la coopération internationale en matière de recherche sur le cancer 320 Pages Sixième séance 1. Examen et approbation du projet de programme et de budget pour 1975 326 2. Premier rapport de la Commission 334 3. Planification à long terme de la coopération internationale en matière de recherche sur le cancer (suite) 334 Septième séance Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 339 Huitième séance Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 350 Neuvième séance Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 363 Dixième séance 1. Deuxième rapport de la Commission 373 2. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 373 Onzième séance Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 381 Douzième séance 1. Troisième rapport de la Commission 392 2. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 392 Treizième séance Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 406 Quatorzième séance Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 418 Quinzième séance 1. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 429 2. Quatrième rapport de la Commission 442 Seizième séance 1. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 443 2. Résolution portant ouverture de crédits pour l'exercice financier 1975 446 3. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 447 4. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde (suite) 450 5. Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche biomédicale (suite) 451 6. Standardisation des substances diagnostiques (suite) 454 7. Planification à long terme de la coopération internationale en matière de recherche sur le cancer (suite) 454 8. Cinquième rapport de la Commission 455 9. Clôture des travaux 455 Pages COMMISSION B Première séance 1. Allocution d'ouverture du Président 457 2. Election du vice -président et du rapporteur 457 3. Organisation des travaux de la Commission 457 4. Examen de la situation financière de l'Organisation Rapport financier sur les comptes de l'OMS pour l'exercice 1973, rapports du Commissaire aux Comptes et observations y relatives du Comité spécial du Conseil exécutif 459 Etat du recouvrement des contributions annuelles et des avances au fonds de roulement 462 Membres redevables d'arriérés de contributions dans une mesure pouvant donner lieu à l'application de l'article 7 de la Constitution 463 Rapport sur les recettes occasionnelles et position du compte d'attente de l'Assemblée 464 Deuxième séance 1. Examen de la situation financière de l'Organisation (suite) Rapport sur les recettes occasionnelles et position du compte d'attente de l'Assemblée (suite) 465 2, Prévisions budgétaires supplémentaires pour 1974 465 3. Traitements et indemnités, postes non classés 466 4. Contrat du Directeur général 466 5. Barème des contributions Contributions des nouveaux Membres et Membres associés 466 Contributions dues par certains Membres au titre de l'exercice 1974 et d'exercices antérieurs 467 Contributions des Membres associés 469 6. Examen de la situation financiere de l'Organisation (suite) Membres redevables d'arriérés de contributions dans une mesure pouvant donner lieu à l'application de l'article 7 de la Constitution (suite) 469 7. Barème des contributions (suite) Barème des contributions pour 1975 470 8. Rapport de la Commission B à la Commission A 472 Troisième séance 1. Premier rapport de la Commission 473 2. Dix -huitième rapport du Comité de la Surveillance internationale des Maladies transmissibles 473 3, Barème des contributions (suite) Barème des contributions pour 1975 (suite) 473 4. Etude sur la possibilité de financer les activités de l'OMS en des monnaies autres que le dollar des Etats -Unis ou le franc suisse 474 5. Bâtiment du Siège Besoins futurs 475 : 6. Fonds immobilier 476 7. Amendements au Règlement intérieur de l'Assemblée mondiale de la Santé 478 Quatrième séance 1. Deuxième rapport de la Commission 481 2. Amendements au Règlement intérieur de l'Assemblée mondiale de la Santé (suite) 481 3. Etude organique du Conseil exécutif Etude organique sur les rapports entre les services techniques centraux de l'OMS et les programmes d'assistance directe aux Etats Membres 482 Prochaine étude organique 482 4. Méthodes de travail du Conseil exécutif 483 5. Accord de coopération entre la Banque africaine de Développement et l'Organisation mondiale de la Santé 485 Pages Cinquième séance 1. Troisième rapport de la Commission 487 2. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies Questions générales 487 Activités de l'OMS en ce qui concerne l'assistance aux mouvements de libération dans l'Afrique australe, conformément aux résolutions 2918 (XXVII) de l'Assemblée générale des Nations Unies et 1804 (LV) du Conseil économique et social 495 Sixième séance Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite) Activités de l'OMS en ce qui concerne l'assistance aux mouvements de libération dans l'Afrique australe, conformément aux résolutions 2918 (XXVII) de l'Assemblée générale des Nations Unies et 1804 (LV) du Conseil économique et social (suite) 498 Septième séance 1. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite) Activités de l'OMS en ce qui concerne l'assistance aux mouvements de libération dans l'Afrique australe, conformément aux résolutions 2918 (XXVII) de l'Assemblée générale des Nations Unies et 1804 (LV) du Conseil économique et social (suite) .. 503 2. Barème des contributions (suite) Contributions des nouveaux Membres et Membres associés (suite) 508 3. Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies Rapport annuel du Comité mixte de la Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies pour 1972 509 Nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de l'OMS 509 4. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite) Questions générales (suite) 510 Huitième séance 1. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite) Questions générales (suite) 511 2. Aide sanitaire aux réfugiés et personnes déplacées dans le Moyen- Orient 511 Neuvième séance 1. Quatrième rapport de la Commission 520 2. Dix -huitième rapport du Comité de la Surveillance internationale des Maladies transmissibles (suite) 520 3. Santé et environnement Programme de l'OMS 523 : Dixième séance 1. Cinquième rapport de la Commission 531 2. Santé et environnement Programme de l'OMS (suite) 531 : Onzième séance 1. Sixième rapport de la Commission 540 2. Clôture des travaux 540