Affiché le 18 décembre 2015 Séance Publique du Conseil Municipal de la Ville de Perpignan du lundi 14 décembre 2015 à 17h00 L’an deux mille quinze, et le 14 décembre à 17h00, le Conseil Municipal de la Ville de Perpignan, régulièrement convoqué le 8 décembre s’est réuni en salle ARAGO, sous la présidence de M. Jean-Marc PUJOL assisté de ETAIENT PRESENTS : M. Romain GRAU, Mme Chantal BRUZI, M. Pierre PARRAT, Mme Nathalie BEAUFILS, M. Olivier AMIEL, Mme Fatima DAHINE, M. Michel PINELL, Mme Danièle PAGES, M. Richard PULY-BELLI, Mme Isabelle de NOELL-MARCHESAN, M. Mohamed IAOUADAN, Mme Chantal GOMBERT, M. Alain GEBHART, Mme Suzy SIMON-NICAISE, Mme Marie-Thérèse SANCHEZ-SCHMID, Mme Joëlle ANGLADE, M. Stéphane RUEL, Mme Caroline FERRIERE-SIRERE, M. Brice LAFONTAINE, Mme Christine GAVALDA-MOULENAT, M. Marcel ZIDANI, Mme Nicole AMOUROUX, Mme Michèle FABRE, M. Jean-Joseph CALVO, Mme Francine ENRIQUE, Mme Josiane CABANAS, Mme Véronique AURIOL-VIAL, Mme Brigitte PUIGGALI, M. Jean-Michel HENRIC, M. Bernard LAMOTHE, M. Olivier SALES, M. Laurent GAUZE, M. Pierre-Olivier BARBE, Mme Virginie BARRE, M. Charles PONS, M. Yves GUIZARD, Mme Annabelle BRUNET, Mme Christelle POLONI, M. Jérôme FLORIDO, Mme Carine COMMES, M. Nicolas REQUESENS, M. Bruno LEMAIRE, M. Jean-Claude PINGET, Mme Marie- Thérèse COSTA-FESENBECK, Mme Clotilde FONT, M. Mohamed BELLEBOU, Mme Catherine PUJOL, Mme Claudine MIZERA-FUENTES, M. Xavier BAUDRY, Mme Bénédicte MARCHAND, M. Alexandre BOLO, Monsieur Jean-Yves GATAULT. PROCURATIONS M. SCHEMLA donne procuration à Mme ANGLADE M. ALIOT donne procuration à M. BELLEBOU SECRETAIRE DE SEANCE Mme COMMES Carine, Conseillère Municipale MODIFICATION DE L’ETAT DES PRESENTS EN COURS DE SEANCE Mme BRUNET donne procuration à M. PULY-BELLI au point 3 M. SCHEMLA est présent au point 4 Mme BEAUFILS donne procuration à M. AMIEL à compter du point 4 Mme MOULENAT est absente au point 24 Mme MOULENAT est présente u point 25 M. BELLEBOU donne procuration à M. BAUDRY au point 26 M. ALIOT ayant donné procuration à M. BELLEBOU, celui-ci est absent à compter du point 26 M. GAUZE donne procuration M. PUJOL à compter du point 29 M. BAUDRY donne procuration à Mme MARCHAND à compter du point 42 M. BELLEBOU ayant donné procuration à M. BAUDRY, celui-ci est absent à compter du point 42 Etaient également présents : CABINET DU MAIRE - M. Michel SITJA Directeur de Cabinet - Mme Sylvie SIMON Directeur Adjoint - Mme Sandra COGNET, Chef de Cabinet Directrice de la Direction de la Communication ADMINISTRATION MUNICIPALE - M. Jean-Pierre BROUSSE, Directeur Général des Services, - M. Dominique PIERI, Directeur Général des Services Techniques Projet de Territoire et Equipements Structurants - M. Hatem BOULHEL, Directeur Général Adjoint des Services Proximité et Services à la Population - M. Jean-Philippe LOUBET, Directeur Général Adjoint des Services Citoyenneté, Vie Sociale, culturelle, sportive et éducative - Mme Catherine LLAURO, Responsable du Secrétariat Général - Mme FERRES Sylvie, Responsable du service Gestion de l’Assemblée - Mme ESTEBA Anne, Adjoint Administratif Principal - Gestion de l’Assemblée - M. RESPAUT Michel, Technicien – Direction de l’informatique et systèmes d’information I – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL ( ART. L 2122.22 du Code général des Collectivités territoriales) BAUX ET LOUAGES DE CHOSES décision 1 Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan / Ecole Maternelle Amade /Association AGEEM 66 pour une salle de classe de l'école avenue d’Athènes décision 2 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Ecole Arrels /Association Ligue de l’enseignement - Fédération des PO pour la salle de théâtre, la cour et le gymnase de l'école, avenue Guynemer décision 3 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Ecole Arrels /Association « Et Pourquoi Pas Alio »pour la salle de théâtre de l'école, avenue Guynemer décision 4 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Ecole Romain Rolland/Ligue de l’enseignement - Fédération des PO pour des locaux à l'Ecole Romain Rolland, Avenue Jean Mermoz décision 5 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Ecole primaire d’Alembert II/Association UFCV pour 2 salles et les sanitaires de l'Ecole d'Alembert, Avenue de la Massane décision 6 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Ecole Ludovic Massé /Ligue de l’enseignement - Fédération des PO pour la cour et des salles de l'Ecole Ludovic Massé, 1 rue Pierre Bretonneau décision 7 Convention de mise à disposition - Avenant n° 2 – Ville de Perpignan / Association Croix Rouge Française, portant sur l'établissement Maison Relais, avenue du Dr Torreilles décision 8 Convention de mise à disposition - Avenant n° 1 – Ville de Perpignan / Association Croix Rouge Française portant sur l'établissement atelier/boutique/entrepôt/accueil de jour, avenue du Dr Torreilles décision 9 Convention de mise à disposition -Avenant n° 1 – Ville de Perpignan / Association Croix Rouge Française portant sur l'établissement Maison d’Adriana Mas Grando, 65 chemin de Mailloles décision 10 Convention de mise à disposition -révision de louage de chose pour une durée n'excédant pas douze ans - Ville de Perpignan / L'Office du Tourisme, pour du matériel informatique décision 11 Convention d’occupation précaire et révocable - Renouvellement - Ville de Perpignan / Association Foyer du Saint Sacrement pour un parking situé rue Rabelais, parcelle AD n° 443 décision 12 Bail de location- Ville de Perpignan / Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération pour des locaux situés 12, rue Cartelet au 4ème étage décision 13 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Cinémathèque Euro-Régionale Institut Jean Vigo pour la salle Carl Mydans au Couvent des Minimes 24, rue Rabelais décision 14 Convention de mise à disposition- Renouvellement – Ville de Perpignan/Association Perpignan Baseball Club pour le bureau n°2 au 1er étage du 7 avenue du Bachaga Saïd Boualam décision 15 Convention de mise à disposition - Renouvellement – Ville de Perpignan/Association Pentathlon Moderne Perpignan la Catalane pour un bureau situé 7, avenue du Bachaga Saïd Boualam décision 16 Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan / Association UNICEF France pour une salle située à l'Accueil de Loisirs Saint Gaudérique, rue Ernest Renan décision 17 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Union Départementale des Retraités et Veuves de la Police Nationale pour la salle 0-1 de la Maison des associations Saint-Matthieu 25, rue de la Lanterne décision 18 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Parti Communiste Français pour la salle d'animation Barande, Esplanade Leroy décision 19 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Agence Domians Immobilier pour la salle d'animation Béranger, 4 rue Béranger décision 20 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association de Défense de l'Environnement et du Cadre de Vie du Lotissement "Les Universités I" pour la salle Mondony, boulevard Mondony décision 21 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Canibals Perpignan Bowling Club pour la salle d'animation Mondony, Boulevard Mondony décision 22 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Perpignan Roussillon Hand Ball pour la salle d'animation Vilar, rue du Vilar décision 23 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Cabinet Casellas pour la salle d'animation Vilar, rue du Vilar décision 24 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Syndicat SUDCT 66 pour la salle d'animation Vilar, rue du Vilar décision 25 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Front National 66 pour la salle du Centre d'Animation du Vilar, rue du Vilar décision 26 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / A.A.P.P.M.A pour la salle d'animation Vilar, rue du Vilar décision 27 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Joseph Sauvy pour la salle d'animation Vilar, rue du Vilar décision 28 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Joyeuse Union Don Bosco pour la salle d'animation Vilar, rue du Vilar décision 29 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Les Copains d'Après pour la salle d'animation Vilar, rue du Vilar décision 30 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Regroupement des commerçants et artisans de st Martin Mailloles pour la salle d'animation St Martin, 27 rue des Romarins décision 31 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association VOIX SI VOIX LA pour la salle d'animation des HLM St Assiscle 17, avenue d'Athènes décision 32 Convention de mise à disposition- Ville de Perpignan/ Cabinet CASELAS Syndic de copropriété résidence FRESNEL pour la salle d'animation des HLM St Assiscle Bât.17 av. d'Athènes décision 33 Convention de mise à disposition- Ville de Perpignan/ Association de quartier Saint Assiscle Perpignan pour la salle d'animation de Saint Assiscle, 26bis rue Pascal Marie Agasse. décision 34 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Culture et Lumière pour la salle d'animation de Mailloles, 7 rue des Grappes décision 35 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Les Amis du Monde Diplomatique pour la salle des Libertés, 3, rue Bartissol décision 36 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Lutte Ouvrière pour la salle des Libertés, 3, rue Bartissol décision 37 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Consommation Logement Cadre de Vie pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 38 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Syndic Domians Immobilier pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 39 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / l’Association Cercle d’Affaires Méditerranéen (CDAM) - Association Bleu Blanc Zèbre pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 40 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association des Elus d'Unitat Catalana pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol -(13/11) décision 41 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Lutte Ouvrière pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol (6 novembre 2015) décision 42 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Parti Communiste Français pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 43 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Nouveau Parti Anticapitaliste pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 44 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Club Coeur et Santé pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 45 Convention de mise à disposition -Ville de Perpignan / LGBT 66 pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 46 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Caisse Primaire d'Assurance Maladie des PO pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 47 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Union Populaire Républicaine pour la salle des Libertés, 3, rue Bartissol décision 48 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Union Populaire Républicaine pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol (26/11-18h) décision 49 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Nouvelle Donne pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 50 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Syndicat Autonome Départemental des Fonctionnaires Territoriaux des PO pour la salle des Libertés, 3, rue Bartissol décision 51 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Dante Alighieri pour la salle des Libertés 3, rue Bartissol décision 52 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Front des Luttes pour l'Abolition des Corridas pour la salle des Commissions, Hôtel de Ville, Place de la Loge décision 53 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Ecole Primaire Publique Victor Hugo pour la visite de la salle Arago, Hôtel de Ville, place de la Loge décision 54 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Agréée des Cheminots des P.O. pour la Pêche et la Protection en Milieu Aquatique pour la salle Polyvalente "Al Sol" rue des Jardins Saint-Louis décision 55 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Amicale Polonaise en Pays Catalan pour la salle polyvalente "Al Sol" sise rue des Jardins Saint-Louis décision 56 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Animation Sport Emploi 66 pour une salle de réunion située 52 rue Foch décision 57 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association MEDIANCE 66 pour le bureau des Permanences de la Mairie de Quartier Centre Ancien 1bis, rue de la Savonnerie décision 58 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Escapade 66 pour la salle polyvalente de la Mairie de Quartier Est, 1 rue des Calanques décision 59 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association des Gitans de France pour la salle polyvalente de l'ancienne Annexe-Mairie du Haut-Vernet, place Magenti avenue de l'Aérodrome décision 60 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association "Les Amis de Joan Petit" pour la salle polyvalente de l'ancienne Annexe Mairie du Haut-Vernet, place Magenti avenue de l'Aérodrome décision 61 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association "Cénacle Magique du Roussillon" pour la salle polyvalente de l'ancienne Annexe-Mairie du Haut-Vernet, place Magenti avenue de l'Aérodrome décision 62 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Parti de Gauche 66 pour la salle de l'Annexe Mairie La Gare, rue Béranger décision 63 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Ebony'n Ivory pour la salle d'animation Annexe Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau décision 64 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Roussillonnaise Les Amis du Chemin de Saint- Jacques de Compostelle pour la salle de l'Annexe-Mairie Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau décision 65 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Parti Socialiste - Fédération Catalane pour la salle de l'Annexe Mairie Saint Assiscle 26, rue PM Agasse décision 66 Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN / Association Gymnastique Volontaire Saint Gaudérique pour une salle polyvalente de la Mairie Annexe Saint Gaudérique 11, rue Nature décision 67 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Saint Gaudérique Volley Ball pour le gymnase de Saint Gaudérique décision 68 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Perpignan Saint Gaudérique Tennis de Table pour le Gymnase Saint Gaudérique décision 69 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Gymnastique Volontaire de St Gaudérique pour le Gymnase Saint Gaudérique décision 70 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Club Cœur et Santé pour le gymnase Saint Gaudérique décision 71 Convention de mise à disposition- Ville de Perpignan/ Association Boxing Full Savate 66 pour le gymnase A Jean Lurçat décision 72 Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan/ Association Gymnastique Volontaire Mixte Jean Lurçat pour le gymnase A Jean Lurçat décision 73 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Karaté Shorin Ryu Perpignan pour le gymnase A Jean Lurçat décision 74 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Perpignan Roussillon Badminton pour les gymnases A et B Jean Lurçat décision 75 Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan/ Association Club Loisir Intersports Perpignan pour le Gymnase Clos Banet décision 76 Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan/ Association Gymnastique Volontaire Hommes pour le gymnase Clos Banet décision 77 Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan/ Association Gymnastique Volontaire Las Cobas / Clos Banet pour le gymnase du Clos Banet décision 78 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association KENSHIKAI pour le Gymnase Clos Banet décision 79 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Shotokukan pour le gymnase Clos Banet décision 80 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Association Gymnique Perpignanaise pour la salle de gymnastique du Gymnase Alsina décision 81 Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan/ Institut Médico Educatif « Les Peupliers »pour la salle de gymnastique du Gymnase Alsina décision 82 Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan/ Association Perpignan Roussillon Volley Ball pour les Gymnases Alsina et Marcel Pagnol décision 83 Convention de mise à disposition- Ville de Perpignan/ Association Kagemusha Ginkgo pour les gymnases La Garrigole et Saint Gaudérique