GUIDE ABRÉGÉ DE L'UTILISATEUR DU CANADIAN ABRIDGMENT, EN FORMAT IMPRIMÉ ET SUR SEPTEMBRE 201 5 Guide abrégé de l’utilisateur du Canadian Abridgment, en format imprimé et sur 1 RECHERCHE DE JURISPRUDENCE PAR QUESTION DE DROIT EN LIGNE : Résumés du Canadian Abridgment sur WestlawNext Canada...............................3 IMPRIMÉ : The Canadian Abridgment : les Sommaires de la jurisprudence ...........................18 2 RECHERCHE DE JURISPRUDENCE PAR NOM DES PARTIES OU RÉFÉRENCE EN LIGNE : Comment faire une recherche de jurisprudence par nom des parties ou référence ..25 IMPRIMÉ : La Table générale de la jurisprudence ..............................................................29 3 RECHERCHE DE JURISPRUDENCE PAR QUESTION DE DROIT, À L’AIDE D’UN TERME OU D’UNE LOCUTION EN LIGNE : Comment faire une recherche de jurisprudence par question de droit, à l’aide d’un terme ou d’une locution .................................................................................32 IMPRIMÉ : Words & Phrases Judicially Defined in Canadian Courts and Tribunals (Termes et locutions définis par les tribunaux canadiens) .................................................34 4 RECHERCHE DE L’HISTORIQUE ET DU TRAITEMENT JUDICIAIRE D’UNE DÉCISION EN LIGNE : KeyCite Canada .............................................................................................36 IMPRIMÉ : Références jurisprudentielles canadiennes .....................................................44 5 RECHERCHE DU TRAITEMENT D’UNE LOI, D’UN RÈGLEMENT OU D’UNE RÈGLE DE PRATIQUE EN LIGNE : KeyCite Canada .............................................................................................48 IMPRIMÉ : Références législatives canadiennes, Règlements cités, Règles de pratiques citées....53 6 RECHERCHE DE L’HISTORIQUE D’UNE LOI OU D’UN RÈGLEMENT IMPRIMÉ : Canadian Current Law – Legislation .................................................................57 7 RECHERCHE DE DOCUMENTATION JURIDIQUE EN LIGNE : L’Index à la documentation juridique au Canada sur LawSource .........................63 IMPRIMÉ : L’Index à la documentation juridique au Canada ...............................................72 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 1 9/2/15 1:07 PM © 2015 Thomson Reuters Canada Limitée AVIS ET RENONCIATION : Tous droits réservés. Il est interdit de reproduire, de stocker dans un système de recherche de données ou de transmettre un extrait quelconque de cet ouvrage, sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit, électronique, mécanique, photographique, sonore ou autre, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite de l'éditeur (Carswell). N° ISBN 978-0-7798-6662-5 CARSWELL, UNE DIVISION DE THOMSON REUTERS CANADA LIMITÉE One Corporate Plaza Service à la clientèle 2075 Kennedy Road Toronto 1-416-609-3800 Toronto, Ontario Ailleurs au Canada/États-Unis 1-800-387-5164 M1T 3V4 Télécopieur 1-416-298-5082 www.carswell.com Contact www.carswell.com/contact RECHERCHE DE JURISPRUDENCE PAR QUESTION 1 DE DROIT EN LIGNE : –Résumés de la jurisprudence du Canadian Abridgment Le Canadian Abridgment comprend un recueil complet de résumés de décisions des tribunaux canadiens, y compris des tribunaux administratifs. Les résumés sont classés en 55 domaines de droit. Chacun de ces domaines est classé selon un système de classification détaillé. Cela permet aux utilisateurs d’effectuer une recherche rapide dans la jurisprudence, par question de droit. Ce recueil comprend pratiquement toutes les décisions publiées au Canada depuis 1803 et toutes les décisions non publiées des tribunaux depuis 1986, à l’exception des décisions en droit civil du Québec. Le Canadian Abridgment est accessible en ligne par le biais de WestlawNext Canada. Les résumés de jurisprudence peuvent être parcourus par le biais du système de classification du Key du Canadian Abridgment, en faisant une recherche par mot-clé ou en ayant recours aux deux modes de recherche. Que vous naviguiez ou fassiez une recherche, tous les résumés résultant de votre recherche apparaissent sur une seule liste de résultats. Cette liste affiche le texte entier des résumés, dans l’ordre du système de classification, ce qui vous permet de parcourir facilement un grand nombre de résumés aussi facilement que sur un document imprimé. Il existe quatre principaux modes d’utilisation du Canadian Abridgment pour chercher des décisions pertinentes dans la jurisprudence : • Naviguer dans le système de classification Key du Canadian Abridgment (le « Key » du Canadian Abridgment). • Effectuer une recherche par mot-clé dans les résumés du Canadian Abridgment. • Accéder aux résumés du Canadian Abridgment à partir d’autres documents, soit : ○ à partir de décisions jurisprudentielles; ○ partir de documents du Canadian Encyclopedic Digest. • Accéder directement à partir d’une liste de résultats de recherche aux résumés pertinents du Canadian Abridgment. 3 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 3 9/2/15 1:07 PM 1. Comment trouver le résumé d’une décision : A. Naviguer dans le Key du Canadian Abridgment ASTUCE DE RECHERCHE : Cette méthode est recommandée lorsque vous voulez avoir accès à des décisions de la jurisprudence canadienne portant sur une question de droit spécifique à l’aide d’une table des matières. Parce que les décisions sont classées par des avocats rédacteurs qui lisent et analysent les questions de droit traitées, et parce qu’aucun mot-clé n’est requis pour trouver des décisions sur un point spécifique, le recours au Key du Canadian Abridgment est souvent très utile pour les utilisateurs en ligne, afin de compléter ou de remplacer une recherche par mot-clé et de s’assurer que toutes les décisions pertinentes ont été repérées. 1. Accédez au système de classification Key du Canadian Abridgment en vous rendant à la page d’accueil de WestlawNext Canada et en cliquant sur le lien Résumés du Canadian Abridgment. Le lien Résumés du Canadian Abridgment sur la page d’accueil de WestlawNext 4 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 4 9/2/15 1:07 PM 2. Cliquez sur l’un des domaines de droit du Canadian Abridgment pour accéder à une sous-classification plus détaillée. La page Web des résumés du Canadian Abridgment Cliquez ici pour voir l’arborescence en détail 5 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 5 9/2/15 1:07 PM 3. Pour voir apparaître tous les résumés classés sous un même sujet, descendez votre curseur jusqu’à un niveau de la classification où il n’y a plus de sous-catégories. À cet endroit, les résumés inclus dans cette classification s’afficheront automatiquement. Visualisez les résumés en Droit de la famille I.1. Droit constitutionnel – Principes généraux 4. Pour visualiser des résumés qui appartiennent à plusieurs catégories. À tout moment, lorsque vous parcourez une catégorie avec votre curseur, vous pouvez visualiser les résumés qui appartiennent aux éléments de la catégorie affichés sur cette page. a. Sélectionnez le bouton Select content to search qui se trouve dans le coin supérieur droit de l’écran. b. Décochez les cases spécifiques pour faire une recherche ou alors, pour visualiser les résumés de toutes les catégories affichés sur cette page, cochez la case Sélectionner tous les éléments. c. Cliquez sur la case Voir les résumés du Canadian Abridgment. 6 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 6 9/2/15 1:07 PM ASTUCE DE RECHERCHE : Deux outils apparaissent sur la page des résumés du Canadian Abridgment pour vous aider à repérer la question de droit qui vous intéresse dans le système de classification : Scope Notes et Search Abridgment Headings and Subheadings (Notes d’application et Titres et sous-titres des catégories du Canadian Abridgment). 7 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 7 9/2/15 1:07 PM 1. Scope Notes (Notes d’application) Placez votre curseur immédiatement à droite de tout sujet et une icône d’information apparaîtra. En cliquant sur l’icône, vous verrez apparaître une note d’application énumérant les champs couverts par ce sujet et vous dirigeant vers des catégories connexes qui se trouvent ailleurs dans la classification. Note d’application 8 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 8 9/2/15 1:07 PM 2. Recherche dans les titres et sous-titres des catégories du Canadian Abridgment (Canadian Abridgment Headings and Subheadings) À la droite de la page des résumés du Canadian Abridgment, se trouve une boîte de recherche qui vous permet d’effectuer une recherche dans le système de classification du Canadian Abridgment exclusivement. Lorsque vous y entrez un ou plusieurs termes, vous verrez apparaître chaque case de la classification du Canadian Abridgment qui contient ce terme. [Veuillez noter que cette boîte de recherche effectue une recherche à l’aide d’opérateurs booléens et de connecteurs.] Résultats de recherche pour les termes RESULTING et TRUST 9 AbridgementShortGuide-F_2015.indd 9 9/2/15 1:07 PM