Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012 Sommaire Enseignements secondaire et supérieur BTS « Commerce international à référentiel commun européen » : modification arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A) Examens et diplômes Organisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A) Classes préparatoires aux grandes écoles CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013 liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K) Enseignements primaire et secondaire Rentrée scolaire 2012-2013 Information des parents circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR : MENE1229918C) Bourses Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l’internat à compter de l'année scolaire 2012-2013 arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224983A) Bourses Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2012-2013 arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224989A) Bourses de collège Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230331C) Bourses de lycée © Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012 Bourses nationales d’études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013 circulaire n° 2012-121 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230322C) Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevet Programme d'enseignement de mathématiques - option internationale arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226564A) Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevet Programme d'enseignement de l’histoire-géographie-éducation civique, option internationale arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226548A) Diplôme national du brevet Modalités d’attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : MENE1227169A) Diplôme national du brevet Définition des épreuves conduisant à l’obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » note de service n° 2012-105 du 5-7-2012 (NOR : MENE1227171N) Classe terminale Programme d’enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques de la série scientifique arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229561A) Option internationale du baccalauréat Épreuves spécifiques note de service n° 2012-120 du 30-7-2012 (NOR : MENE1230265N) Baccalauréat technologique Conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l’examen dans les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD) arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229547A) Actions éducatives Programme prévisionnel 2012-2013 note de service n° 2012-114 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229409N) Personnels Formation continue des enseignants Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013 circulaire n° 2012-115 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229406C) Personnels de direction Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et- Miquelon - rentrée 2013 note de service n° 2012-116 du 23-7-2012 (NOR : MENH1227951N) Personnels de direction Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l’année 2013 note de service n° 2012-111 du 3-7-2012 (NOR : MENH1228572N) © Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012 Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée Ouverture de la session 2013 de l’examen arrêté du 23-7-2012 (NOR : MENE1200312A) Mouvement du personnel Conseils, comités et commissions Nomination au Conseil supérieur de l’éducation arrêté du 4-7-2012 (NOR : MENJ1200299A) Nominations Inspecteurs généraux de l’éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l’inspection générale de l’éducation nationale arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200310A) Nominations Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de l’éducation nationale arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200311A) Nominations Inspecteurs de l’éducation nationale stagiaires-session 2012 arrêté du 11-7-2012 (NOR : MENH1200301A) Nomination Secrétaire général de l’académie de la Guyane arrêté du 6-7-2012 (NOR : MENH1200297A) Nomination Secrétaire général de l’académie de Nancy-Metz arrêté du 12-7-2012 (NOR : MENH1200304A) Tableau d'avancement Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2012 arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENH1200296A) Titularisation Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires arrêté du 29-6-2012 (NOR : MENH1200295A) © Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 3 Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012 Enseignements secondaire et supérieur BTS « Commerce international à référentiel commun européen » : modification NOR : ESRS1225722A arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 ESR - DGESIP A2 Vu décret n° 95-665 du 9-5-1995 modifié ; décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 ; arrêté du 24-7-2007 modifié ; avis de la commission professionnelle consultative « commerce et distribution » du 1-4-2011 ; avis du Cneser du 21-5-2012 ; avis du CSE du 8-6-2012 Article 1 - La définition de l'épreuve E2 « Langues vivantes étrangères » figurant à l'annexe V de l'arrêté du 24 juillet 2007 susvisé est remplacée par la définition figurant en annexe du présent arrêté. Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 22 juin 2012 Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle, Jean-Louis Mucchielli © Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 4 Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012 Enseignements secondaire et supérieur Examens et diplômes Organisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique NOR : ESRS1226364A arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 ESR - DGESIP Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 25 juin 2012, les registres d'inscription aux examens de la session 2013 des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique seront ouverts dans les rectorats (divisions des examens et concours) qui apporteront aux candidats toute information sur les modalités d'inscription. Le recteur d'académie fixe la date d'ouverture des registres d'inscription. Ceux-ci seront clos le vendredi 16 novembre 2012 à 17 heures. En cas d'acheminement par la voie postale, les dossiers d'inscription devront être expédiés au plus tard à cette même date, le cachet de la poste faisant foi. © Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 5 Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012 Enseignements secondaire et supérieur Classes préparatoires aux grandes écoles CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012- 2013 NOR : ESRS1200267K liste du 12-7-2012 ESR - DGESIP S'agissant des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, les sigles utilisés dans les tableaux ci-après doivent être lus ainsi qu'il suit : - MP/SI : mathématiques physique/sciences de l'ingénieur - PC/SI : physique chimie/sciences de l'ingénieur - PC/SI pour Bac S - option SI : classes de physique chimie/sciences de l'ingénieur réservées aux bacheliers de la série S ayant suivi l'enseignement de sciences de l'ingénieur comme matière obligatoire - PT/SI : physique technologie/sciences de l'ingénieur - MP : mathématiques physique - PC : physique chimie - PSI : physique sciences de l'ingénieur - PT : physique technologie - BCPST : biologie physique chimie et sciences de la Terre - TSI : technologie et sciences industrielles - TPC : technologie et physique chimie - TB : technologie et biologie - ATS : technologie industrielle pour techniciens supérieurs Annexe Classes préparatoires aux grandes écoles © Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 6 C n a S ch Na EC B 1 T C P T SI 1 1 1 1 1 T T S 3 2 1 2 1 2 1 P C B SI 1 1 2 1 1 1 2 1 1 1 1 T/ 3 P 1 0 12-2 SI on SI 1 1 0 C/pti 2 PO e né SI 2 1 1 2 1 1 2 1 1 1 2 1 2 1 1 2 1 2 1 2 1 n C/ a P - ifique Option informa-tique         t n e SI 1 3 2 1 2 3 1 1 2 1 2 1 ci P/ s M e E Y 012 CPGE de la filièr Nom PAUL CEZANNE VAUVENARGUES FREDERIC MISTRAL PHILIPPE DE GIRARD THIERS JEAN PERRIN ANTONIN ARTAUD MARIE CURIE L’EMPERI LOUIS THUILLIER EDOUARD BRANLY PIERRE D AILLY MARIE CURIE PIERRE DE LA RAMEE RAOUL FOLLEREAU CONDORCET VICTOR HUGO JULES HAAG VIETTE RENE CASSIN MICHEL MONTAIGNE GUSTAVE EIFFEL CAMILLE JULLIAN LOUIS BARTHOU SAINT CRICQ BERTRAN DE BORN MALHERBE VICTOR HUGO JULES DUMONT D’URVILLVICTOR GRIGNARD CHARLES et ADRIEN DUPUBLAISE PASCAL LA FAYETTE PAUL CONSTANS JEAN ZAY LAETITIA BONAPARTE 2 - t s l n° 30 du 23 aoû ignement publicnée Ville AIX EN PROVENCE AIX EN PROVENCE AVIGNON AVIGNON MARSEILLE 01 MARSEILLE 10 MARSEILLE 13 MARSEILLE SALON DE PROVENCE AMIENS AMIENS COMPIEGNE NOGENT SUR OISE ST QUENTIN BELFORT BELFORT BESANCON BESANCON MONTBELIARD BAYONNE BORDEAUX BORDEAUX BORDEAUX PAU PAU PERIGUEUX CAEN CAEN CAEN CHERBOURG LE PUY EN VELAY CLERMONT FERRAND CLERMONT FERRAND MONTLUCON THIERS AJACCIO n officie s d’ensemière an ablissement 30002G 30003H 40003X 40005Z 30040Y 30053M 32733A 30051K 30160D 00009A 01327H 00014P 00020W 20049T 00004R 00002N 50007X 50011B 50032Z 40010N 30021U 30028B 30023W 40055M 40057P 40024W 40013N 42059M 42131R 01828R 30020N 30018C 30021F 30026M 30069H 00002H eti ntre Ét 010108080101010101080806060009090202020603030306060201010105040606000662 l ep ul me E B ed LL Annexe ÉtablissClasses Académie AIX-MARSEI AMIENS BESANÇON BORDEAUX CAEN CLERMONT-FERRAND CORSE C NS han Ec a C TB 1 C P 1 T SI 1 1 1 1 1 1 1 1 T T S P 1 1 3 1 2 1 1 1 2 C B SI T/ 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 2 1 1 1 1 2 P PC/SI ption SI 1 O 2 C/SI 1 2 1 1 1 1 1 3 1 2 2 1 3 1 0,5 1 1 1 1 2 1 1 2 P Option nforma-tique        i P/SI 1 2 1 1 2 3 2 1 2 1 0,5 1 1 1 1 1 3 2 M t 2012 Nom LE CORBUSIER GUSTAVE EIFFEL LA FAYETTE LANGEVIN-WALLON FRANCOIS 1ER ALBERT SCHWEITZER HENRI MOISSAN PIERRE DE COUBERTIN JACQUES AMYOT JEAN JAURES INTERNAT EXCELLENCE PAUL ELUARD MARCELIN BERTHELOT D ARSONVAL JACQUES AMYOT NICEPHORE NIEPCE LA PRAT S CARNOT GUSTAVE EIFFEL JULES RENARD HENRI PARRIAT L. BERTHOLLET LOUIS LACHENAL VAUGELAS MONGE CHAMPOLLION VAUCANSON CAMILLE VERNET FERDINAND BUISSON BAIMBRIDGE CHARLES COEFFIN LEON GONTRAN DAMAS G. EIFFEL ROBESPIERRE MARIETTE ALBERT CHATELET JEAN BART DE L EUROPE CONDORCET FAIDHERBE CESAR BAGGIO VALENTINE LABBE COLBERT GAMBETTA HENRI WALLON DU HAINAUT û 3 ao EINE ARNE SES SES NE NES Y ER el n° 30 du 2 Ville AUBERVILLIERS CACHAN CHAMPAGNE SUR SCHAMPIGNY SUR MFONTAINEBLEAU LE RAINCY MEAUX MEAUX MELUN MONTREUIL SOURDUN ST DENIS ST MAUR DES FOSST MAUR DES FOSAUXERRE CHALON SUR SAOCLUNY DIJON DIJON NEVERS MONTCEAU LES MIANNECY ARGONAY CHAMBERY CHAMBERY GRENOBLE GRENOBLE VALENCE VOIRON LES ABYMES LES ABYMES REMIRE-MONTJOLARMENTIERES ARRAS BOULOGNE SUR MDOUAI DUNKERQUE DUNKERQUE LENS LILLE LILLE LILLE TOURCOING TOURCOING VALENCIENNES VALENCIENNES i c etin offi Établisse-ment 0930117X 0940111K 0770920G 0940113M 0770927P 0930830X 0770930T 0770931U 0770933W 0930121B 0772737G 0930125F 0940120V 0940121W 0890003V 0710012C 0710023P 0210015C 0211033J 0580031U 0710054Y 0740003B 0740006E 0730013T 0730016W 0380027Y 0380033E 0260035X 0380092U 9710003B 9710004C 9730196A 0590011S 0620006V 0622949U 0590063Y 0590071G 0590072H 0620108F 0590119J 0590121L 0590122M 0590214M 0590212K 0590221V 0590223X l l u B E P E U Académie CRETEIL DIJON GRENOBL GUADELO GUYANE LILLE 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 3 1 1 1 1 1 2 2 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 1 1 3 1 1 1 3 2 1 2 1 3 2 1 2 2 2 1 1 2 3 1 2 1 2 2         1 1 3 2 1 2 1 2 1 1 1 1 2 2 1 1 3 2 1 2 2012 GEORGES CABANIS GAY LUSSAC TURGOT LIMOSIN RAOUL DAUTRY E. PERRIER LALANDE MARTINIERE TERREAUX EDOUARD BRANLY DU PARC MARTINIERE DUCHERE MARTINIERE MONPLAISIR JEAN PERRIN CLAUDE FAURIEL ETIENNE MIMARD BELLEVUE POINTE DES NEGRES CENTRE SUD JEAN-BAPTISTE DUMAS JOFFRE MERMOZ ALPHONSE DAUDET DHUODA FRANCOIS ARAGO CLAUDE GELLEE JEAN MOULIN FABERT GEORGES DE LA TOUR L. DE CORMONTAIGNE LOUIS VINCENT HENRI POINCARE HENRI LORITZ HENRI BERGSON CHEVROLLIER MENDES-FRANCE MONTESQUIEU GABRIEL TOUCHARD CLEMENCEAU LIVET ARISTIDE BRIAND MASSENA LES EUCALYPTUS JULES FERRY DUMONT D URVILLE ROUVIERE VALBONNE t û o 3 a DE E N el n° 30 du 2 BRIVE LA GAILLARLIMOGES LIMOGES LIMOGES LIMOGES TULLE BOURG EN BRESSLYON 01 LYON 05 LYON 06 LYON LYON 08 LYON 09 ST ETIENNE ST ETIENNE FORT DE FRANCE FORT DE FRANCE DUCOS ALES MONTPELLIER MONTPELLIER NIMES NIMES PERPIGNAN EPINAL FORBACH METZ METZ METZ METZ NANCY NANCY ANGERS ANGERS LA ROCHE SUR YOLE MANS LE MANS NANTES NANTES ST NAZAIRE NICE NICE CANNES TOULON TOULON VALBONNE i c offi 10H 15U 56N 16V 18F 32G 13J 37R 28P 26D 38S 66R 82P 41S 46X 03W 04X 25P 02P 38G 42L 21K 26R 10C 20U 29X 54Z 57M 27Y 58D 38Y 42C 66W 03M 25R 29R 33V 21J 29T 69L 30A 75Z 14H 53G 56K 42C 0000100010080000080000000007200090000000000006 n 0000000000020000000000000002300010000000000001 eti 019087087087087019001069069069069069069042042972972972030034034030030066088057057057057057054054049049085072072044044044006006006083083006 l l u B UE LIER ETZ LIMOGES LYON MARTINIQ MONTPEL NANCY-M NANTES NICE C n 1 a NS ach EC 1 B T PC T 1 1 1 1 SI T ST 1 1 1 3 1 2 1 2 1 2 1 3 P C B SI 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 T/ P SI SI on 1 C/pti PO 4 SI 1 1 2 2 1 1 1 2 1 1 5 1 2 1 2 1 2 1 1 3 1 1 1 1 1 2 2 1 1 1 1 2 2 1 C/ P Option informa-tique               SI 1 1 1 3 3 2 4 2 5 2 3 2 1 1 1 1 4 1 1 2 1 2 1 2 1 3 1 1 P/ M 2012 Nom F PHILIBERT DESSAIGNES ALAIN FOURNIER MARCEAU POTHIER BENJAMIN FRANKLIN DESCARTES JACQUES DE VAUCANSON TURGOT DUPERRE E.S.A.A. CHARLEMAGNE LOUIS LE GRAND HENRI IV LAVOISIER SAINT-LOUIS FENELON CHAPTAL CONDORCET JACQUES DECOUR DORIAN VOLTAIRE PAUL VALERY PIERRE-GILLES DE GENNESRASPAIL BUFFON JANSON DE SAILLY JEAN-BAPTISTE SAY CLAUDE BERNARD CARNOT HONORE DE BALZAC JEAN DAUTET LEONCE VIELJEUX CAMILLE GUERIN OEHMICHEN F. ROOSEVELT GEORGES CLEMENCEAU CHRESTIEN DE TROYES LOMBARDS KERICHEN VAUBAN DUPUY DE LOME BRIZEUX CHATEAUBRIAND JOLIOT-CURIE RABELAIS CHAPTAL ALAIN RENE LESAGE t û o E a N 3 AR 2 M l n° 30 du Ville BLOIS BOURGES CHARTRES ORLEANS ORLEANS TOURS TOURS PARIS 03 PARIS 03 PARIS 04 PARIS 05 PARIS 05 PARIS 05 PARIS 06 PARIS 06 PARIS 08 PARIS 09 PARIS 09 PARIS 11 PARIS 11 PARIS 12 PARIS 13 PARIS 14 PARIS 15 PARIS 16 PARIS 16 PARIS 16 PARIS 17 PARIS 17 LA ROCHELLE LA ROCHELLE POITIERS CHALONS SUR REIMS REIMS TROYES TROYES BREST BREST LORIENT QUIMPER RENNES RENNES ST BRIEUC ST BRIEUC VANNES e ci nt etin offi Établisseme 0410002E 0180005H 0280007F 0450049J 0450051L 0370035M 0371418R 0750647W 0750672Y 0750652B 0750655E 0750654D 0750656F 0750658H 0750660K 0750663N 0750667T 0750668U 0750676C 0750675B 0750679F 0750685M 0750691U 0750693W 0750699C 0750700D 0750698B 0750704H 0750705J 0170028N 0170029P 0860035W 0510007F 0510034K 0510031G 0100022V 0100025Y 0290007A 0290012F 0560025Y 0290069T 0350710G 0350029S 0220056S 0220058U 0560051B ull RS B U O T Académie ORLEANS- PARIS POITIERS REIMS RENNES